Bouygues Telecom condamné à démonter une antenne-relais par ' précaution '

02/10/2008 à 17h05

Le TGI de Nanterre a invoqué le principe de précaution et le risque de trouble pour la santé. Un jugement similaire avait été annulé en appel.

Les antennes-relais de Bouygues Telecom sont décidément chahutées en cette rentrée. Après une plainte déposée au pénal par une famille de Chevreuse, dans les Yvelines, à la mi-septembre et une décision en appel à Aix-en-Provence le 15 septembre au bénéfice de l'opérateur, un jugement du 18 septembre condamne Bouygues Telecom à démonter une installation dans le Rhône.Le tribunal de grande instance de Nanterre a pris cette décision en vertu du principe de précaution. Il était saisi par trois familles de Tassin-la-Demi-Lune, dans la banlieue de Lyon, qui invoquaient un risque sanitaire du fait de l'implantation d'antennes-relais à proximité de leurs habitations en 2006, rapporte l'AFP.Le démantèlement doit intervenir dans les quatre mois, avec 100 euros d'astreinte par jour de retard, et Bouygues Telecom doit verser 3 000 euros de dommages et intérêts à chaque famille plaignante pour ' exposition au risque sanitaire '.Dans un communiqué, l'association Priartem ?" dont les plaignants sont membres ?" estime que ce jugement donne un vrai poids au principe de précaution, puisque la justice n'a pas attendu un consensus scientifique sur la dangerosité des radiofréquences pour statuer et ' préserver l'environnement des citoyens contre l'agression des rayonnements électromagnétiques '.

Démontage annulé dans le Var

Contacté par 01net., Bouygues Telecom annonce qu'il fera appel. D'autant plus qu'un autre jugement de première instance demandant le retrait d'une antenne dans le Var a été annulé par la cour d'appel d'Aix-en-Provence le 15 septembre dernier. La demande de dommages et intérêts des plaignants (1 euro symbolique) a été jugée non valable ' en l'absence de risque sanitaire établi ', dit l'arrêt, et la condamnation au démontage de l'antenne a été annulée.' C'est une affaire similaire [à celle de Tassin-la-Demi-Lune, NDLR] avec des arguments sur des troubles du voisinage et des risques sanitaires, indique-t-on chez Bouygues Telecom. Or le jugement de Nanterre s'appuyait sur ce jugement de première instance. ' L'opérateur espère donc que la similitude du raisonnement de la justice se prolongera en appel et qu'il aura gain de cause.De son côté, l'Association française des opérateurs mobiles (Afom) affirme que, pour l'heure, il n'y a jamais eu de démontage d'antenne-relais en France pour des motifs sanitaires en raison d'une décision de justice. ' Les jugements ont toujours été cassés en appel, indique l'association. Et, s'il y a eu démontage, c'était dans des cas d'émotion, pas à la suite de décisions de justice. ' En 2005, par exemple, SFR avait retiré une de ces antennes à Ruitz, dans le Nord-Pas-de-Calais, après une pétition.Sur les éventuels risques sanitaires, l'Afom renvoie à une position de l'Organisation mondiale de la santé de mai 2006, qui estime que ' les niveaux d'exposition aux RF [radiofréquences, NDLR] des stations de base et des réseaux sans fil sont si bas que l'augmentation de la température [du corps, NDLR] est insignifiante et n'a aucun effet sur la santé humaine '.

Arnaud Devillard

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12 opinions

TousEnsemble 18/10/2008 à 16h40

STOP ANTENNES RELAIS. Venez nombreux le LUNDI 20 OCTOBRE 2008 avant 10h00 aux 65, boulevard Bessières 75017 Paris pour participer au blocage de l'opération grutage SFR (Seront présent Journaux, TV, radios, etc?).
Merci pour votre aide.
loliver 10/10/2008 à 17h43

oui tu as raison mieux vaut guérir que prévenir... Vache folle, amiante, tabagisme passif ...
remy46 05/10/2008 à 07h39

Enfin une bonne nouvelle avec le démontage de cette antenne ! J'espère que c'est le début à beaucoup d'autres plaintes...Des précisions tout de même :
- comparer ces antennes avec des antennes Tv n'a aucun sens, elles n'ont pas la même fréquence d'émission.

- dire qu'il ne faut pas appliquer le principe de précaution est totalement stupide : il y a 50a, il n'y avait aucun test prouvé sur l'effet nocif du tabac (alors que tout le monde le savait), du coup aucune mise en garde, et maintenant des gens viennent se plaindre car ils ont choppé un cancer (volontairement), qu'ils "ne savaient pas"...En espérant que les petits malins d'aujourd'hui qui rigolent ne viendront pas encore alourdir le trou de la Sécu quand ils auront besoin de soins lourds...

- dire que les opérateurs sont des saints car leurs antennes répondent à nos besoins : faux ! Ce sont eux qui ont créé ce besoin (disons plutôt ce luxe, car un besoin c'est vital, donc pas le portable...), donc ils sont à l'origine de tout.
iec60601 04/10/2008 à 16h05

il faut arreter de lire la propagande mensongere des pollueurs et de leurs larbins des ministeres
les antennes relais peuvent et ont probablement deja tué en provoquant des dysfonctionnement d'appareils repondant a la norme 60601-1-2 pour lesquels il ne faut pas depasser 3V/m or les operateurs pretendent imposer 61V/m.
tessa74 04/10/2008 à 14h30

on nous cache tellement de chose que l'on ne fait plus confiance à rien ni à personne.
berlioz77 03/10/2008 à 16h38

La seul différence entre un four à micro onde et un téléphone est que l'un est fait pour cuire et l'autre pompé tous tons fric? je ne croie pas que les opérateurs soient des savant fou qui ont pour but de tué tous les clients?
Et pour info je te rappelle que les relais de télévision terrestre sont des milliers de fois plus puissant que les relais de téléphones. Bizar, personne à vue leur complot pour nous abrutir le cerveau en le fessant griller? à nan heu ils nous torturent avec leur programme !
gsmaddict 03/10/2008 à 15h55

Marre de ces gens qui crient au loup en permanence, de ces empêcheurs de tourner en rond !
Il est de notoriété publique que scientifiques, pouvoirs publics et multinationales de tous poils nous disent toujours la vérité. Pour s'en convaincre il n'y a qu'à regarder les questions d'amiante, du tabac, ou encore des nuages radioactifs qui s'arrêtent aux frontières...
Alors de grâce, qu'on nous laisse tranquillement utiliser cet objet indispensable à notre quotidien et sans lequel notre vie serait d'une affligeante morosité. Et que représentent quelques éventuelles conséquences négatives pour la santé par rapport au bonheur de pouvoir payer un abonnement exorbitant (un de plus) pour avoir la chance d'être importuné toutes le 2 heures ? Alors vive les portables, vivent les antennes qui fleurissent dans notre environnement et vive la "décérébration" à grande échelle !
hlierre2 03/10/2008 à 14h03

Si le principe de précaution avait été "découvert" en 1848, il n'y aurait pas encore de trains !!! beaucoup de monde, y compris des "scientifiques", criaient en disant qu'une telle vitesse (on parlait alors de 30 à 40 km/heure) tuerait les voyageurs par oppression pulmonaire !!!!
sans importance 03/10/2008 à 14h00

En principe le seul risque que tu auras avec la lune est qu'elle te tombe sur tête et rien d'autre... Par contre et cela n'est pas né de la prolifération des portables, les ondes magnétiques ONT des concéquences sur l'organisme (enlève la sécu de ton micro-onde et mets le en route avec la porte ouverte, tu viendras faire malin avec tes théories d'ignaurant). Donc par précaution, il est bon de démonter des antennes à risques avérés.
Will__ 03/10/2008 à 08h58

Ca devient un peu fatigant ce "principe de précaution".
Est-ce que la vie ne devrait-elle finalement pas être interdite au nom du "principe de précaution"?
Si l'électricité était découverte maintenant, serait-elle autorisée?
On se moque de l'époque ou l'analyse du corps humain était interdite au nom d'une certaine forme du futur principe de précaution, mais avons nous vraiment évolulé?

Personne n'a rien démontré, ni dans un sens, ni dans l'autre.
Si je dit que la lune est dangereuse pour la santé, et puisque que personne ne peut me prouver que je me trompe, alors j'ai raison?
STOP!!!!!!

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