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L'auteur d'un e-mail insultant confondu par son adresse IP

Un ancien dirigeant de L'Occitane avait envoyé un message insultant mais anonyme à d'anciens collègues. Il a été condamné en première instance et en appel.

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Si l'envie vous prenait d'envoyer un e-mail injurieux anonyme à vos collègues, cet article va peut-être vous faire changer d'avis ! En juin 2003, trois dirigeants de L'Occitane, le distributeur de produits cosmétiques, traînait pour cette même raison un ancien collègue au tribunal. Le prévenu a été condamné en première instance en juillet 2003, puis en appel en octobre 2009.
Comment a-t-il pu se faire prendre si son e-mail était envoyé anonymement ? La réponse tient en deux mots : adresse IP.
Le 4 mars 2003, l'ancien directeur général de L'Occitane Inc., qui intervient sur le marché américain, envoie au président de L'Occitane International, au directeur de L'Occitane SA et à la directrice générale de L'Occitane Inc., un e-mail depuis un compte Yahoo! France sous le nom « Lenculeurencule ».
Dans le message, l'expéditeur se déchaîne. Il met en cause les compétences professionnelles des trois destinataires, les accuse de pousser « la société au désastre », dénonce hypocrisie et autoritarisme en agrémentant le tout d'une « expression outrageante à connotation sexuelle marquant le mépris ou l'invective », selon l'arrêt de la cour d'appel de Paris (disponible sur Legalis.net).
A la réception de ce courriel, les trois intéressés ont tout de suite la puce à l'oreille sur son expéditeur. Ils reconnaissent des tournures de phrases et des expressions couramment employées par leur ancien collègue. Le président de L'Occitane International lui envoie donc un e-mail, sur son adresse personnelle. Et l'ancien collègue soupçonné répond dans la foulée.

Expertise informatique

Cette réponse ainsi que l'e-mail injurieux sont alors confiés à la société Celog, spécialisée dans l'expertise informatique. Elle analyse la provenance des deux messages et conclut vite qu'ils ont été envoyés depuis la même adresse IP. « Les numéros IP étant attribués par l'IANA (Internet Assigned Numbers Agency), deux ordinateurs ne peuvent pas avoir la même adresse IP », explique la cour d'appel.
Du coup, l'ancien collègue est bien considéré comme l'auteur du message insultant et est condamné. D'autant qu'il ne parvient pas à prouver, comme il l'affirme pour sa défense, que son adresse IP a été usurpée. Il va devoir payer un euro de dommages et intérêts à chacun des trois plaignants ainsi que 3 000 euros pour frais de procédure civile.
Il y a quelques mois, dans une interview à 01net., le chef d'escadron de gendarmerie Alain Permingeat expliquait que « la plupart du temps, l'abonné correspondant à l'adresse IP est bel et bien le coupable du délit ». Cette affaire en est en tout cas une bonne illustration.
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Avis sur «L'auteur d'un e-mail insultant confondu par son adresse IP»

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Séquence Société

de ThéOLait , posté le 06 novembre 2009 à 12h42
Quand bien même ne serait-on pas démasqué qu'il ne s'agirait pas pour autant d'insulter. Il est vrai que, hors dimension morale, l'anonymat est très révélateur des tentations qu'il induit et, surtout, de celles qu'il assouvit.
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Anonymat lol

de Aiji , posté le 06 novembre 2009 à 12h52
Les joies de l'anonymat .. on en rêve tous mais ça n'existe pas.
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Si

de Traroth2 , posté le 06 novembre 2009 à 14h05
Bien sûr que si, l'anonymat existe. Mais il faut être plus prudent. Utiliser un anonymizer ou surfer depuis un cyber-café. Ou même les deux, pour être vraiment sûr.
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cyber

de toto543 , posté le 06 novembre 2009 à 14h32
les cyber café on obligation de filmer les gens qui rentrent et qui sortent désormais. Ca fait plusieurs années que c'est comme ca.

Faut pas oublier de payer cash, avec une CB le N00b se ferait confondre quand même. :P
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Café

de Aiji , posté le 06 novembre 2009 à 20h39
Prendre le wifi de mcdo, utiliser un proxy, un compte mail jetable ou être sur un VPN. Aujourd'hui, il faut vraiment faire gaffe si l'on ne veut pas laisser de traces sur internet.
Les techniques pour se cacher évolue mais celle pour être repéré aussi.
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Insultes

de face2plouc , posté le 06 novembre 2009 à 13h08
Alors si je comprends bien : quand on insulte quelqu'un de vive voix, on ne va pas au tribunal. Mais si par contre, ça se fait par mail, on va au tribunal.

Je note.
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Les mots

de Agagax , posté le 06 novembre 2009 à 13h27
Cela dépend. S'il y a des témoins, une insulte (enfin, un mot ordurier ou une expression reconnue comme insultante quelle que soit le contexte) "coûte" dans les 100 euros.
Sans témoin, c'est la parole de l'un contre celle de l'autre.
Certaines expressions ne donnent pas lieu à des poursuites (du genre "gros bourgeois"... certains ont essayé de porter plainte contre ces propos).
Il suffit de choisir ses mots et leur degré d'utilisation.
Souvent face à la bêtise crasse, incurable et sans borne, le silence, même s'il ne soulage pas, est économie d'énergie...
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TOR

de lol5421 , posté le 06 novembre 2009 à 13h09
Oui avec Tor ou maintenat Perseus , l'anonymat est toujours possible !
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Pas malin

de face2plouc , posté le 06 novembre 2009 à 13h17
Déjà pas malin de faire sa de son PC perso...
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re: tor

de ouarzazat , posté le 06 novembre 2009 à 17h46
Faut faire attention avec TOR, parce que le tor tue...

ok, je -->[]
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