Trois mois de prison pour insultes à agents sur Facebook
Après un contrôle routier, un jeune homme s'était répandu sur son mur Facebook contre les gendarmes... Une autre brigade est tombée dessus en faisant des recherches.
Si vous avez de la rancœur contre les représentants de l'ordre public, mieux vaut y réfléchir à deux fois avant de vous épancher sur Facebook. C'est qu'a appris à ses dépens un jeune Breton de 19 ans, originaire de Locmaria-Plouzané, comme le relatent nos confrères du Télégramme.
En janvier, contrôlé par les gendarmes du Faou (Finistère, 29) en état d'ivresse manifeste, l'individu, en plus d'être verbalisé, est sommé de regagner ses pénates à pied, son véhicule étant immobilisé. De retour chez lui, il laisse alors des commentaires virulents à propos des militaires sur son mur Facebook. Son profil est public, quiconque peut donc apprécier ses saillies.
Cette histoire aurait pu en rester là si une autre brigade de gendarmerie n'était tombée par hasard sur les noms d'oiseaux lâchés par l'internaute. « Ils effectuaient des recherches dans le cadre d'une autre affaire où la personne était témoin. Ils ne savaient pas où la trouver, ils ont donc jeté un œil sur Internet et ont trouvé ces informations. Ils ont alors averti leurs collègues du Faou », nous explique un porte-parole de la gendarmerie.
Facebook : un facteur aggravant ?
Un procès-verbal est dressé pour outrage à personne dépositaire de l'autorité publique et le procureur décide alors de poursuivre le jeune homme. La gendarmerie se constitue, elle, partie civile. Vendredi dernier, le fautif a été finalement condamné par le tribunal correctionnel de Brest à trois mois de prison ferme et 750 euros de dommages et intérêts.
Selon Le Télégramme, c'est la peine la plus sévère prononcée dans une telle affaire. Elle peut aussi s'expliquer par l'absence du prévenu à l'audience et par son casier judiciaire loin d'être vierge (cinq condamnations déjà). On ne sait pas si le Finistérien va faire appel de la condamnation.
L'association Internet sans frontières, qui milite pour la liberté d'expression sur Internet, est montée au créneau dans cette affaire. Si elle ne cautionne pas l'outrage, elle « remarque que la peine est d'une sévérité inédite. C'est ainsi la première fois en France qu'un individu est condamné à de la prison ferme pour ce type de faits ».
« Alors que l'emprisonnement n'est que très exceptionnellement requis dans ces affaires (on l'estime à environ 20 % selon les statistiques du ministère de l'Intérieur), nous avons le sentiment que le juge a considéré la publication sur Facebook comme le facteur aggravant. Une amende assortie de l'obligation de faire disparaître les propos insultants de son profil Facebook eut été plus acceptable, ajoute l'association. Et d'évoquer un climat malsain qui s'instaure en France autour de la pratique de l'Internet ».

Avis sur «Trois mois de prison pour insultes à agents sur Facebook»
vive la républicc
de
falconne29
, posté le 04 octobre 2010 à 20h08
Alors maintenant, un profil facebook ca a la même valeur qu'une carte d'identité en gros!
non
de
Frobex
, posté le 04 octobre 2010 à 20h35
Un texte a une valeur. Tu peux avoir des amendes juste pour un mot prononcé, donc un texte écrit et diffuser ne doit pas être dispensé de règles sous prétexte que c'est l'internet.
Maintenant ce que je reproche a ça, c'est qu'il faudrai l'appliquer sur les "jeunes" qui insulte la police et les pompiers, eux ils on rien pck c'est "normal" il "s'amuse".
Maintenant ce que je reproche a ça, c'est qu'il faudrai l'appliquer sur les "jeunes" qui insulte la police et les pompiers, eux ils on rien pck c'est "normal" il "s'amuse".
N'importe quoi...
de
Yamajim
, posté le 04 octobre 2010 à 20h44
Dans un pays ou tout par en vrille, on sanctionne de prison ferme un jeune qui a simplement donné son avis sur un site ou tout le monde fait la même chose, certe avec des propos moins grave mais quand même...
D'autres personnes ayant comis des fait bien plus grave tel que agression ou autres, se retrouve avec même pas une amende....
La France c'est vrément du grand n'importe quoi... Il suffit de regarder les infos pour s'en rendre compte....
D'autres personnes ayant comis des fait bien plus grave tel que agression ou autres, se retrouve avec même pas une amende....
La France c'est vrément du grand n'importe quoi... Il suffit de regarder les infos pour s'en rendre compte....
Faut pas dépasser les bornes des limites Maurice !
de
kristofm03
, posté le 04 octobre 2010 à 21h58
En droit Français la peine prononcée par les juges tient compte de la personnalité de l'auteur... donc oui çà peut paraître sévère mais çà a un but dissuasif et éducatif, on parle quand même d'un délinquant "habituel" si je puis dire, puisque malgré son jeune âge il a déjà un beau casier... donc c'est un coup de semonce pour lui dire "maintenant stop ! tu as poussé le bouchon trop loin Maurice!" Je trouve çà hallucinant qu'on s'émeuve de cette sanction au lieu de penser qu'il n'a eu que ce qu'il mérite car il y a des choses et des valeurs Républicaines que l'on doit respecter et faire respecter, sinon çà part en live et c'est la porte ouverte à tout... gendarmes, policiers et pompiers en font les frais quotidiennement. Merci messieurs les juges pour votre soutien, soyons sévères, là est notre salut !
Ca reste de la prison ferme pour des mots...
de
bipdan2
, posté le 05 octobre 2010 à 09h30
Quand on sait justement que la prison est la meilleur école pour s'endurcir, on peut quand meme s'interroger sur le bien fondé d'y envoyer une jeune pour des mots.
De plus les prisons sont déjà en surpopulation et sont un gouffre financier. Un peu de TIG aurait été nettement plus utile à la communauté.
Quand il s'agit de responsables politiques, qui dérapent allégrement vers l'extrémisme et ont l'air de penser leur propos, ils s'en sortent avec un rappel à l'ordre. Quand il s'agit de délinquange en cols blanc, récidiviste ou non. On a meme tendance a leur offrir une prime.
Je pense que tout ça va mal finir.
De plus les prisons sont déjà en surpopulation et sont un gouffre financier. Un peu de TIG aurait été nettement plus utile à la communauté.
Quand il s'agit de responsables politiques, qui dérapent allégrement vers l'extrémisme et ont l'air de penser leur propos, ils s'en sortent avec un rappel à l'ordre. Quand il s'agit de délinquange en cols blanc, récidiviste ou non. On a meme tendance a leur offrir une prime.
Je pense que tout ça va mal finir.
D'accord
de
Miliro
, posté le 05 octobre 2010 à 10h45
Entièrement d’accord, la sanction parait lourde, mais elle est en rapport avec les éléments du dossier, et on sait très bien qu'il ne faut pas mettre n'importe quoi sur Facebook en accès publique
l'inbecil
de
the void
, posté le 04 octobre 2010 à 21h56
écrire des assanitées sur les forces de l'ordre et les rendre publiques c'était un suicide social assuré, si vous utiliser facebook mettez que ce que vous publier ne soit visible que par vos "amis"
Quand on est con...
de
1234jevaisàdroite
, posté le 04 octobre 2010 à 23h21
Quand les gens comprendrons t'il qu'il n'y a aucune vie privé avec facebook ? Pour critiquer il reste msn :þ
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