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Second Life restera accessible aux internautes français
L'association Familles de France a été déboutée par le tribunal de grande instance de Paris de toutes ses demandes visant la société de Linden Lab et les FAI français.
C'est un avatar qui coûte cher à Familles de France. Le personnage virtuel ' Ay Boucher ' avait été lancé dans Second Life pour l'association en tant qu'avatar mineur par un huissier.
Celui-ci avait alors relevé toutes les entorses à la protection des mineurs vécues par l'avatar, permettant à Famille de France de porter l'affaire en justice. Elle
demandait en référé à Linden Lab, éditeur américain de Second Life, mais aussi aux fournisseurs d'accès à Internet d'empêcher l'accès aux internautes français à
l'univers virtuel.
Lundi 2 juillet, le tribunal de grande instance de Paris a tranché : Familles de France est déboutée de toutes ses demandes. L'association doit payer 1500 euros pour frais de justice à Linden Lab, mais aussi
600 euros à l'Association des fournisseurs d'accès à Internet, 800 euros au total à Neuf Cegetel, Noos, Numéricâble et T-Online et enfin, à France Télécom, Tele 2 France et Telecom Italia, 600 euros chacune.
Un dossier mal ficelé
A lire le jugement, rien ne tient dans la procédure engagée par Familles de France. D'abord elle n'a pas alerté Linden Lab et les FAI par une mise en demeure. Elle a aussitôt saisi la justice. Or, pour des affaires de contenus supposés
illicites, la
Loi pour la confiance dans l'économie numérique précise bien qu'il faut en passer par une notification aux prestataires techniques, pour les mettre au courant de faits supposés
litigieux. S'il s'avère que ces prestataires n'ont pas réagi ou si le demandeur estime qu'ils n'en n'ont pas fait assez, une action peut être engagée contre eux.
Ensuite, le constat d'huissier (messages à caractère violent et pornographiques, relations sexuelles virtuelles, publicité pour le tabac et l'alcool), fait à l'aide d'un avatar mineur n'a pas convaincu le tribunal. ' Ay
Boucher ' a été créé et utilisé par l'huissier, ce qui nuirait à l'objectivité et à la neutralité de son constat. ' Il y a eu provocation des faits, explique maître Winston Maxwell, avocat pour Linden
Lab en France. Ce sont l'huissier et l'avocat qui ont créé les faits et gestes reprochés ensuite à Second Life, qui ont participé et eu des actes choquants. ' De plus, il n'était apparemment pas
évident que l'avatar était mineur. Résultat : le tribunal a rejeté le constat d'huissier pour ' défaut de valeur probante ' dixit le jugement.
Linden Lab se dit ' très heureux ' de ce jugement, mais affirme être en train de préparer un dispositif de contrôle avec un prestataire qui servira de tiers de confiance, Integrity. Une
démarche annoncée en mai dernier, bien avant les démêlés avec Familles de France. Elle est aussi actuellement en discussion avec les autorités allemandes responsables de la protection des mineurs. Mais la seule affaire judiciaire, avant celle
déclenchée par Familles de France, est due à un internaute américain qui accusait Linden Lab de l'avoir exproprié de son îlot sur Second Life. En clair : de lui avoir fermé son compte pour raison de non-respect des
conditions générales d'utilisation.
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En voila une nouvelle qu'elle est bonne!
de
Olivier1231
, posté le 03 juillet 2007 à 08h47
Allez, n'ayons pas le triomphe trop facile...
Et paf! dans les dents! :youpi:
Ca leur apprendra peut-être à arrêter de faire des procès à tout va! La justice de notre pays n'est pas si décevante après tout :)
Et paf! dans les dents! :youpi:
Ca leur apprendra peut-être à arrêter de faire des procès à tout va! La justice de notre pays n'est pas si décevante après tout :)
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Famille de Fiante
de
bipdan
, posté le 03 juillet 2007 à 09h30
Bon c'est le résultat que j'attendais parcque franchement, si on génralise les propos de FdF, on interdit les routes car certains s'y comporte dangereusement, les magasins car c'est de l'incitation au vol, les juppes car c'est de l'incitation au viol.
Je me demande quand est-ce que l'on interdira définitement les sectes, car la tout est dangereux et sans logique profitable a la vie humaine, outre celle de leurs dirigeants. Et Lorsque l'on gratte un peu, la barriere entre FdF et une secte n'est pas tres loin. Alors pour une fois.
Ou alors on pourrais interdire la betis humaine, cela satisferait tout le monde puisque dans le meme temps que toute les partie déviantes de second life, on éliminerait également le mauvais esprit que constitue FdF.
Message a qui me lira de FdF, j'aime les jeux violents, un des premiers dont je me rappelle et Barbarian 2 sur lequel j'ai passé de heures sans surveillance, puis doom, quake, carmageddon (que vs avez tenté de faire interdire), King pin (a mon sens l'apogée du jeu violent), et la, j'attends Man Hunt 2 avec impatience. J'ai des antécedents dépressifs lourd dans ma famille. Et pourtant dans la vraie vie je réussi professionellement et socialement, suis bénévole dans une association, ai un énorme réseau d'amis. Je dépanne gratuitement les PC de mon réseau d'amis pour qu'ils puissent entre autre, jouer a des jeu violent. Et vous savez quoi, ca fait du bien, les jeux violents de temps en temps.
Sinon je ne comprends pas pourquoi, FdF ne s'insurgent pas contre des danger bien plus réelle et avilisant pour notre société, comme la téléréalité, le controle des média, la malbouffe dissimulée, le trop plein de chimie dans le tabac, les lignes a hautes tension et antennes GSM au dessus des écoles, et tant d'autres choses scandaleuses qu'il serait bien plus utile de combattre.
Je me demande quand est-ce que l'on interdira définitement les sectes, car la tout est dangereux et sans logique profitable a la vie humaine, outre celle de leurs dirigeants. Et Lorsque l'on gratte un peu, la barriere entre FdF et une secte n'est pas tres loin. Alors pour une fois.
Ou alors on pourrais interdire la betis humaine, cela satisferait tout le monde puisque dans le meme temps que toute les partie déviantes de second life, on éliminerait également le mauvais esprit que constitue FdF.
Message a qui me lira de FdF, j'aime les jeux violents, un des premiers dont je me rappelle et Barbarian 2 sur lequel j'ai passé de heures sans surveillance, puis doom, quake, carmageddon (que vs avez tenté de faire interdire), King pin (a mon sens l'apogée du jeu violent), et la, j'attends Man Hunt 2 avec impatience. J'ai des antécedents dépressifs lourd dans ma famille. Et pourtant dans la vraie vie je réussi professionellement et socialement, suis bénévole dans une association, ai un énorme réseau d'amis. Je dépanne gratuitement les PC de mon réseau d'amis pour qu'ils puissent entre autre, jouer a des jeu violent. Et vous savez quoi, ca fait du bien, les jeux violents de temps en temps.
Sinon je ne comprends pas pourquoi, FdF ne s'insurgent pas contre des danger bien plus réelle et avilisant pour notre société, comme la téléréalité, le controle des média, la malbouffe dissimulée, le trop plein de chimie dans le tabac, les lignes a hautes tension et antennes GSM au dessus des écoles, et tant d'autres choses scandaleuses qu'il serait bien plus utile de combattre.
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Petit bout de la lorgnette
de
louffoque
, posté le 21 janvier 2008 à 17h36
c'est vrai que plus rien n'a d'importance, une violée de plus ou de moins , ou arrosée d'essence et brulée vive, queques rafales de PM dans un collége, ta petite soeur ou ta mère agressée c'est rigolo oui VIVE LA VIOLENCE ça détend à condition que ça reste chez les autres, ça devient tellement banale . aidez vous les uns les autres , tuez vous les uns les autres, il faut choisir?
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manhunt2
de
z.oca@live.frt
, posté le 01 mars 2009 à 16h33
tu a raison tres bon jeu ;pour moi de loin le meilleur du genre. a quand le 3 ?
j ai terminer les 2 premier
et j en redemande encore
j ai terminer les 2 premier
et j en redemande encore
alerter le modérateur
manhunt2
de
drosano
, posté le 01 mars 2009 à 16h46
tu a raison tres bon jeu ;pour moi de loin le meilleur du genre. a quand le 3 ?
j ai terminer les 2 premier
et j en redemande encore
j ai terminer les 2 premier
et j en redemande encore
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ben mon colon !
de
didondidon
, posté le 27 mars 2008 à 08h51
Ben didondidon ! ça cogite !
moi mon idée c'est que SL , c'est trop bon ! et que, et ben, on fais plus rien d'autre ! et ça c'est pas bien du toutdutout ! faut quand meme vivre aussi ds la réal ! le ménage la bouff se laver !! ou làlà trop dur !
humour !! bise a tous
moi mon idée c'est que SL , c'est trop bon ! et que, et ben, on fais plus rien d'autre ! et ça c'est pas bien du toutdutout ! faut quand meme vivre aussi ds la réal ! le ménage la bouff se laver !! ou làlà trop dur !
humour !! bise a tous
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il y a de quoi rire
de
hanaaI
, posté le 02 septembre 2011 à 10h11
Il y a de quoi rire!! ce proces est une blague ! porter plainte contre un jeu virtuel et en interdir l'acces et quoi encore ça serait une dictature!! que ces braves gens retournent prier dans leurs chapelles pour les pauvres pecheurs pleins de vices ou qu'ils aillent cultiver leur potager au lieu de faire chixxx leur monde avec des morales à 2 euro!
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