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Le réalisateur de ' La Môme ' s'en prend au Web 2.0 français

Le réalisateur de ' La Môme ' s'en prend au Web 2.0 français
 

Olivier Dahan, qui a réalisé le film primé à Hollywood, vient de faire condamner Lespipoles.com, pour avoir repris un flux RSS du site Gala.fr jugé diffamant. D'autres sites pourraient suivre.

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24 opinions
  • mouais
    mouais     

    comment un juge peut-il rendre un tel jugement.
    Ce même juge n'aurait certainement pas condamné le vendeur de presse du coin
    parce qu'il avait sur ses rayonnages un journal qui plus tard s'est fait condamné.
    Alors pourquoi une fois encore 2 poids 2 mesures, une pour le monde physique et l'autre pour le web?
    Je pense que sous jacent à ce jugement se cache l'incapacité à apréhender la place des nouvelles technologies dans le quotidien des gens. Par peur de voir échapper de ces nouvelles technologies un monstre caché qu'on aurait pas su détecter le réflexe c'est de ne prendre aucun risque et de condamner sans se poser de question.

  • jtmaston
    jtmaston     

    Petite précision, tout de même. La poste ne serait pas plus inquiété que votre fournisseur d'accès à internet. On n'a pas plus mis en cause l'hébergeur de lespipoles.com... Par contre, étant donné que vous avez copié dans votre prospectus une information malveillante sans vous être donné la peine de la vérifier, attendez-vous tout de même à une convocation...

  • jtmaston
    jtmaston     

    La poste a déjà refusé de diffuser du matériel pornographique parce que sa responsabilité pouvait être engagée. Les libraires se voient condamnés à des amendes d'un montant équivalant au nombre d'exemplaires exposés à la vente pour un livre ayant fait l'objet d'une condamnation. L'éditeur fait alors un rappel de ses ouvrages. Personne n'est à l'abri, effectivement.
    Se tromper sur une information est le lot de tout organisme de presse. On peut faire une rectification a posteriori, à ce moment là... d'autant que ces informations fausses ne sont pas forcément des "fausses nouvelles". N'oubliez pas la notion de malveillance qu'implique cette formule, exposée dans la loi sur la presse. Que je sache, l'AFP n'est pas un journal "trash"... Reste à assumer.

  • Baltruc
    Baltruc     

    Je pense que tout le monde a bien compris votre point de vue. Mais ne pensez-vous pas qu'il y ait tout de même une différence entre le fait de rapporter des informations dans un journal et le fait d'activer un flux RSS sur son site internet? Là où un journaliste aura forcément sélectionné son contenu, le site diffusera tout ce qui arrive par le flux, sans distinction. Alors, oui, il est important de choisir ses sources, mais est-il possible de garantir qu'une source donnée ne délivrera que des informations valides(Même l'AFP se trompe régulièrement)? Je ne le pense pas. On ne peut être à l'abri d'un dérapage de la source si fiable soit elle. Tout comme le contrôle systématique des informations provenant de ces flux est difficile voire couteux à mettre en place. Je pense que la responsabilité est celle de l'auteur de l'information. Si quelqu'un se mettait à envoyer X prospectus contenant de fausses informations à de multiples adresses, pourrait-on s'en prendre à la poste de les avoir distribuer?

  • e-deby
    e-deby     

    Il est quand meme toutefois techniquement possible de valider localement les informations en provenance d'un flux avant leur diffusion, ce qui me semble, pour ce genre de flux, assez important

  • cedrique
    cedrique     

    En partant du principe de CounterFragger, demain j'installe un serveur caché dans un pays qui n'est pas soumit a ce genre de lois et qui diffuse en flux RSS vos noms prénoms, numéro de carte bleue, numéro de sécurité social, etc... Si je relaie ce flux RSS sur mon site français je ne suis donc pas responsable ???

  • jtmaston
    jtmaston     

    Encore une fois, enfonçons le clou : ce n'est pas le fonctionnement d'un flux RSS qui m'intéresse ici... Tout bonnement parce que ce n'est pas cette technologie qui est en jeu mais le choix des sources d'information.

    Le site lespipoles.com a été condamné pour avoir relayé une fausse nouvelle émanant de Gala. Le webmestre n'a pas eu la possibilité de prendre connaissance de la teneur de l'article en direct. Ok.
    Par ailleurs, il est établi que Gala est un journal maintes fois condamné pour des faits similaires. Il n'est que de voir le contenu du magazine "papier" parfois occupé par des placards de justice. Gala possède un site qui est clairement une vitrine de son magazine et propose des flux RSS, lesquels sont relayés par des sites comme lespipoles.com. Ce dernier site n'a pas décidé de relayer le flux du carnet mondain du Monde, mais celui d'un journal qui par sa pratique éditorial risque très souvent des poursuites pour diffamation ou propagation de fausses nouvelles. Le webmestre de lespipoles.com a donc conscience que ce site peut diffuser des informations de ce genre par flux RSS, ceux-là mêmes qu'il relaye sur son propre site.
    Je pense que je suis clair jusque là.
    Dahan porte plainte pour "diffusion de fausse nouvelle", vraisemblablement, quoique l'article ne l'explicite pas. Admettons qu'il s'agit bien de cela. Cette plainte est lancée contre Gala et concerne certainement les lois sur la presse. Voici le lien qui renvoie au texte concernant ce point de législation : http://www.ddm.gouv.fr/article.php3?id_article=595
    L'article 27 cité au tout début a l'air de correspondre.
    Il est tout à fait clair par ailleurs que la vérification d'un flux d'information en continue est malaisée voire impossible dans les conditions de fonctionnement d'un site qui relaye cette information et dans l'état actuelle de la technologie informatique - jusqu'à ce que l'on nous dise le contraire. Cette impossibilité de vérification est avérée par le webmestre de lespipoles.com qui a pourtant choisi de relayer ce flux sur son propre site. Il a pris la responsabilité implicite de diffuser des nouvelles passibles - potentiellement - de poursuites en se faisant le relai de ce site. Il ne peut pas ignorer les multiples condamnations de Gala, il ne peut pas ignorer que le fait d'évoquer la vie privée de personne publiques l'expose aux mêmes poursuites. Il connait la nature des information diffusées par Gala. Le choix d'un autre flux RSS et une réflexion appropriée sur son contenu en général et antérieurement à sa mise en lien sur le site l'aurait amené :
    1° - à échapper au partage de la condamnation avec Gala
    2° - a plus de responsabilités sur le contenu éditorial de son propre site et sur les infos qu'il diffuse.
    Le fait que ce webmestre ne soit pas forcément un journaliste ne le met pas à l'abri de poursuite. L'article 226-1 du code pénal pourvoit bien à ce genre de petite chose. Je me demande même si l'article 226-16, en étant un peu vicelard ne serait pas applicable à un flux RSS...
    Voici le lien pour le 226-1 :
    http://admi.net/code/CPENALLL-226-1.html
    ... et pour le 226-16 :
    http://admi.net/code/CPENALLL-226-16.html
    Rien à voir, vous le voyez, à la distribution de petits pois.
    Enfin, un point de la constitution de la république française - qui est même dans la toute première énoncée par Robespierre - indique en gros que la liberté de chacun s'arrête à celle des autres. Nous n'avons pas là affaire à un problème de liberté d'expression mais de responsabilité dans la diffusion d'une information. La responsabilité est une affaire de conscience et de réflexion. En relayant une fausse nouvelle ce webmestre bafoue la liberté d'expression en refusant d'assumer sa part de responsabilité sur la diffusion d'un type d'information qui relève de l'atteinte à la vie privée. S'il avait fait le choix d'autres sujets, le risque aurait été moindre. Enfin, si cela avait été un journaliste qui avait fait un travail d'investigation et que l'on inquièterait pour ce travail, là je parlerai certainement d'un problème de liberté d'expression...
    Alors, évidemment, cette condamnation est lourde et je la trouve disproportionnée. Mais j'ai l'impression que c'est un signe fort que le juge a voulu adresser à ceux qui se font le relai de ce type d'information. On ne peut pas laisser passer n'importe quoi sous prétexte d'impossibilité de vérification.

  • personi
    personi     

    Décidement tout devient interdits sur ce web,jusqu'ou irrons-nous dans la betise humaine,je vous le demandes ?

  • bipdan2
    bipdan2     

    @jtmason :
    Quand l'AFP se plante, et ça arrive. Comdamne-t-on France 2 ou TF1 parcequ'ils ont relayé ?

    Non biensur, car ils ne sont pas les AUTEURS DE L'INFOS. C'est pourtant simple.

    Bon maintenant je vais essayer de revenir sur une explication du flux RSS. Imagine un réseau de distribustion d'eau, il y a : une source (GALA), des points de jonctions et des tubes pour répartir l'écoulement (lespipoles.com) et un robinet (ton lesteur de flux favori). Bon si l'eau est pollué à la source, tu te retournes vers qui ? le robinet, le(s) point(s) de jonction(s), ou la source ?

    Cela est bien sur schématisé, et dans l'exemple servant d'analogie il peut effectivement y avoir une rupture de canalisations provoquant une pollution partielle du réseau car n'étant pas a la source mais évitons de tergiverser.

    D'un point de vu légale tu nous expliques que cela ne releve pas du code de la distribution. Soit mais peux-tu préciser de quel code cela depend-il, sans quoi il devient difficile pour un non-juriste d'appréhender les tenants et aboutissants de l'action de relayer une information par le bief d'un flux RSS quand il est avéré qu'on en est pas l'auteur. Explique nous done le code des médias classiques ?

    Et si notre loi actuelle "que nul n'est censé ignorer" approuve que lespipoles soient condamnés n'y aurait-il rien a revoir plutot que de fustiger ceux qui esssaient de t'expliquer que cette décision de justice n'a rien de bon pour la liberté d'expression et le développement d'internet

  • jtmaston
    jtmaston     

    Arnold91, oui bien sûr votre démonstration est intéressante, sauf qu'il ne s'agit pas ici d'un bien matériel consommable... mais d'une information. Cela ne ne concerne pas le code de la distribution.
    Que je précise, tout de même : je trouve également absurde de poursuivre celui qui transmet cette information par un flux RSS. Mais s'exonérer de toute responsabilité en se réfugiant derrière la technique est un peu neuneu. Cela signifie que ceux qui relaient ces flux ont renoncé à tout contrôle critique de ce qu'il font passer, en ayant définitivement fait abstraction de la nature de la source originale. Un flux qui vient de Gala ne véhicule pas la même chose que celui qui vient de 01net. Dans l'un des deux cas, ça peut "craindre" ! Ce qui, dans les faits , est avéré. Mais il n'en demeure pas moins que cette information litigieuse a été diffusée. Si, par exemple, ces flux proviennent de sources hors d'atteinte de la justice française et qu'ils aient un contenu nettement diffamatoire, vous n'échapperez pas à une poursuite pour diffusion de fausses nouvelles. Que l'argument technique ne soit pas retenu par un juge - si "dinosaurien" soit-il - est un peu compréhensible : il évalue le dommage causé par cette information et cherche le coupable et ceux qui lui ont facilité les choses.
    Dans la vraie vie des gens en bas de chez Counterfragger, cela s'appelle "diffusion de fausses nouvelles"... je sais je me répète.
    Puisque nous sommes dans la comparaison, je ne vais pas pouvoir me défendre d'avoir descendu quelqu'un en disant que le coup est parti tout seul et que je n'y pouvais rien. D'abord, si c'est vrai, j'aurais peut-être dû changer de flingue ou ne pas en avoir. Mais dire techniquement que c'est possible parce que la gâchette est chatouilleuse ne vous dispense pas d'en prendre pour 20 ans. Continuer de jouer avec des pistolets chargés - bon là, ce sont des pistolets à bouchons, d'ac ! - mais assumez. Ou passez à l'arme blanche ou alors arrêtez les armes automatiques.

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