Actualité informatique
Test comparatif matériel informatique
Jeux vidéo
Astuces informatique
Vidéo
Télécharger
Services en ligne
Forum informatique
01men
01net Pro Entreprise informatique
Logiciel
Matériel
FAI
Sécurité
Médias
Droit et conso
Techno
Société
Vu sur le Web
Business
Chat

Mobiles : les maires ne peuvent plus s'opposer aux antennes-relais

Le Conseil d'Etat vient de rendre trois décisions en vertu desquelles les maires ne peuvent plus réglementer par arrêtés l'implantation des antennes dans leur commune. Même pour appliquer le principe de précaution.

laisser un avis
La nouvelle sonne comme un coup de tonnerre. Par trois décisions du 26 octobre 2011, le Conseil d'Etat retire aux maires français toute compétence pour réglementer de façon générale l'implantation des antennes-relais sur leur commune. Seules peuvent le faire les autorités étatiques que sont le ministre chargé des Communications électroniques, l'Autorité de régulation des communications électroniques (Arcep) et l'Agence nationale des fréquences.
Le Conseil estime que c'est à elles que reviennent « le soin de déterminer, de manière complète, les modalités d’implantation des stations radioélectriques sur l’ensemble du territoire, ainsi que les mesures de protection du public contre les effets des ondes qu’elles émettent », ce qu'elles font « s'appuyant sur une expertise non disponible au plan local ». En clair : un maire ne pourra plus s'opposer à l'implantation d'antennes dans sa commune par un arrêté, tels qu'en ont signé les édiles de Saint-Denis, de Bordeaux et de Pennes-Mirabeau. Trois affaires qui ont été étudiées par le Conseil d'Etat pour rendre son jugement, à la suite des saisines d'opérateurs.

Principe de précaution

Dans un arrêté de 2006, la Ville de Saint-Denis avait interdit « l’installation d’antennes de téléphonie mobile dans un rayon de 100  mètres autour des crèches, des établissements scolaires ou recevant un public mineur et des résidences de personnes âgées, de manière temporaire, jusqu’à la mise en place d’une charte entre les opérateurs de réseaux de communications électroniques et la communauté de communes ». Le Conseil d'Etat ne s'est pas arrêté là.
Il a décidé que le maire devait certes être bien informé, à sa demande, de l'état des installations sur son territoire, mais il ne peut utiliser le principe de précaution pour adopter une réglementation « destinée à protéger le public contre les effets des ondes émises par ces antennes ». Il ne peut donc pas excéder son champ de compétences, « même dans l’hypothèse où les valeurs limites d’exposition du public aux champs électromagnétiques fixées par décret ne prendraient pas suffisamment en compte les exigences posées par le principe de précaution ». Principe pourtant imposé aux maires par l'article 5 de la  Charte de l'environnement.
Pour le Conseil d'Etat, le législateur a organisé de façon complète une « police spéciale » des communications électroniques, avec le Code des Postes et communications électroniques. Les maires ne peuvent donc pas se prévaloir de leurs compétences de police générale pour se mêler du dossier.

Cas d'urgence

Pour autant, la haute juridiction n'a pas retiré toute prérogative aux maires, elle indique que ses décisions ne préjugent pas « de l’éventualité de décisions individuelles de police municipale que les maires pourraient prendre, notamment en cas d’urgence, concernant une antenne-relais déterminée, au regard de circonstances locales exceptionnelles ».
Reste à savoir quel impact peut avoir ce jugement dans une affaire comme celle qui oppose la Mairie de Paris et les opérateurs de téléphonie mobile. Faute d'un accord sur le renouvellement de la charte de la téléphonie mobile, la Ville a décidé de geler toute nouvelle implantation d'antenne sur ses sites lui appartenant. Et menace de démanteler celles déjà posées.
La Fédération françaises des télécoms s'est félicitée auprès de l'AFP de cette décision, « importante pour une clarification au niveau juridique ». Elle se dit prête à poursuivre la négociation. La Mairie de Paris, quant à elle, a déclaré, par la voix de Mao Péninou, adjoint (PS) chargé de la qualité des services publics municipaux : « Nous ne nous sentons pas concernés. » Alors, clarification ou pas ? 

envoyer
par mail
imprimer
l'article
39 AVIS SUR CET ARTICLE
Répondre
 

Avis sur «Mobiles : les maires ne peuvent plus s'opposer aux antennes-relais»

2  
3  
4  
5  
6  
Trier par

 

Pffff

de Alunar , posté le 26 octobre 2011 à 22h01
Pour moi, le maire de Saint-Denis a raison, vu qu'aucune étude sur ces ondes prouve ou non la dangerosité, évitons d'exposer les plus jeunes.
Après, si on est prêt à sacrifier la santé pour du fric... C'est partout le cas actuellement (Sécurité sociale et mutuelles notamment...).
alerter le modérateur


vraiment n'importe quoi...

de ca commence à bien faire... , posté le 26 octobre 2011 à 23h43
Et oui, aucune étude ne prouve le danger... Tout est dit... On veux interdire juste au cas ou...
Alors on a qu'à interdire aussi ( et surtout ) les choses dont on est sur qu'elles sont dangereuses :
Les bagnoles ( plusieurs milliers de morts par an )
Le tabac, l'alcool, et toute les cochonneries qu'on respire ou qu'on mange...
Que les intégristes anti-ondes s'occupent de problèmes réels au lieu de suppositions de danger qui n'existent pas...
L'humanité toute entière est exposée aux ondes depuis plus de cent ans. Demandez aux robins des toits de citer un seul cas au monde de problème de santé avéré sur des milliards d'êtres humains.
alerter le modérateur


Aucune ?

de otak , posté le 27 octobre 2011 à 01h36
Les études qui sont avancées ont été faites par l'industrie du micro-onde, et ne tiennent compte que des effets de chauffage. Toutes les études faites par des biologistes indépendants prouvent la nocivité des ondes électromagnétiques sur le vivant au niveau de puissance employé, et tout particulièrement sur les enfants.
alerter le modérateur


Tu es bien naïf

de Flo42819 , posté le 27 octobre 2011 à 08h12
Interdisons également les balcons et les friteuses ça éviterait les défenestrations et les brulures qui sont très dangereuses de nos jours ! Bref la stupidité de tes propos me crève les yeux ! Tu veux une démonstration simple des effets nocifs des ondes ? Hé bien regarde ailleurs qu'en France et tu constateras que certaines régions isolées du monde moderne ne connaissent pas les ondes et ne connaissent pas non plus les cancers et autres joyeuseries qui (je pense vu ce qui se passe autour de moi) doivent être devenues les premières causes de mortalité en France. Tu peux toujours me dire que ce ne sont pas les ondes qui nous tuent mais alors quoi ? Leurs conditions de vie sont plus rudes que chez nous et pourtant ils vivent plus longtemps ? Faute a qui, a quoi ? Explique moi si tu as une réponse ! Et je pense que cette info est liée a l'arrivée de free mobile, ça doit pas être facile dimplanter leurs antennes alors que tous les gens avec un QI supérieur à 12 sont contres ! Peut être qu'ils feraient mieux de partager leurs infrastructures au lieu detre indépendants, ça réduirait deja le nombre dantennes relais. Bref cette info est intolérable mais heureusement il ya plus important que de diffuser ça aux infos nationales alors que c'est un vrai problème de santé publique, qui devrait être décidée par nous les citoyens. Merci le conseil de Bruxelles et la crise de l'Europe :D
alerter le modérateur


Tu es bien naïf

de Flo42819 , posté le 27 octobre 2011 à 08h12
Interdisons également les balcons et les friteuses ça éviterait les défenestrations et les brulures qui sont très dangereuses de nos jours ! Bref la stupidité de tes propos me crève les yeux ! Tu veux une démonstration simple des effets nocifs des ondes ? Hé bien regarde ailleurs qu'en France et tu constateras que certaines régions isolées du monde moderne ne connaissent pas les ondes et ne connaissent pas non plus les cancers et autres joyeuseries qui (je pense vu ce qui se passe autour de moi) doivent être devenues les premières causes de mortalité en France. Tu peux toujours me dire que ce ne sont pas les ondes qui nous tuent mais alors quoi ? Leurs conditions de vie sont plus rudes que chez nous et pourtant ils vivent plus longtemps ? Faute a qui, a quoi ? Explique moi si tu as une réponse ! Et je pense que cette info est liée a l'arrivée de free mobile, ça doit pas être facile dimplanter leurs antennes alors que tous les gens avec un QI supérieur à 12 sont contres ! Peut être qu'ils feraient mieux de partager leurs infrastructures au lieu detre indépendants, ça réduirait deja le nombre dantennes relais. Bref cette info est intolérable mais heureusement il ya plus important que de diffuser ça aux infos nationales alors que c'est un vrai problème de santé publique, qui devrait être décidée par nous les citoyens. Merci le conseil de Bruxelles et la crise de l'Europe :D
alerter le modérateur


??

de DBL8 , posté le 27 octobre 2011 à 09h49
Vous ne devez pas allez souvent sur le site des robins des toits pour écrire de pareilles stupidités !
C'est prouvé à de multiples reprises.
alerter le modérateur


Le n'importe quoi c'est vraiment toi!

de magnum09 , posté le 27 octobre 2011 à 10h13
Ta théorie qui dit que tant qu'on a pas prouvé que c'est dangereux est complètement déplacée!!!
Souviens-toi, combien de temps et de morts aura t-il fallu avant qu'on interdise l'amiante et le plomb dans les peintures ?
Alors pour ,une fois qu'on essaye de prévenir plutôt que de guérir...
Mais bien sur, les accros du portable ne réfléchissent pas plus loin que le bout de leur pouce et les fournisseurs leur portefeuille!!!
Quand vous verrez vos enfants ou petits enfant en mourir, il sera trop tard malheureusement.
Quand au tabac et à l'alcool, contrairement aux ondes rien ne leur est imposé, ceux qui se droguent l'ont choisi délibérément!
alerter le modérateur


Mon maire est un super expert sur les ondes ! Mais oui !

de berlioz_98 , posté le 27 octobre 2011 à 12h22
Bonjour,
Si vous relisez un peux la désistions. Elle est très logique, la plupart de français ne connaisse pas le fonctionnement de leur collectivité. D’après vous combien de ville en France on un expert sur la gestion des ondes ? Travaillant dans une grande ville française et en charge de la téléphonie mobil et fixe je peux vous dire que l’on n’est pas très loin de une ou deux ville…
Est-il de la responsabilité du conseil municipale de définir la dangerosité d’un élément ou d’un autre ? Non pour ceci on ce base sur les directives des organismes en charge de ces dossiers.
Autre avantage de cette désistions en temps de crise. Il est plus rentable de mutualiser ce type de dossier que de vouloir le refaire dans 36 000 commune ! Là on peut embaucher des spécialistes et commencer à monter une vraie étude.
Dans tous les cas n’oublié pas que les membres du conseil municipal, ne sont que des personnes normales et très rarement des personnes omnipotentes sur tous les dossiers.
Cordialement
alerter le modérateur


Heuu...

de Alunar , posté le 28 octobre 2011 à 07h57
C'est être extrémiste ça ! J'ai bien précisé dans mon message qu'il faudrait "éviter d'exposer les plus jeunes" en référence à l'interdiction de poser une antenne dans un rayon de 100 m autour des écoles.
Mais puisque que tu parles d'alcool, tabac et voiture... On le sait que c'est dangereux pour les plus jeunes. C'est bien pour ça qu'on n'a pas le droit de vendre du tabac et de l'alcool aux moins de 18 ans et qu'autour de beaucoup d'écoles, il y a des zones à 30 km/h ou des ralentisseurs pour les voitures.
Bref. L'humanité a été certes exposée aux ondes depuis des milliers (j'entends des milliards) d'années, puisque la lumière en soit est aussi une onde. Mais le fait que les "nouvelles" ondes créées de toute pièce par l'Homme doit être contrôlé rigoureusement ! Et il faut faire une distinction parmi les ondes. Parce que je pense que Robin des Bois répondra aisément à votre question.
La réponse ? Vous la connaissez. On en a entendu parler pendant quelques temps de la centrale nucléaire fukushima, avec ses radiations mortelles. C'est bien sûr une cas typique...De là, à dire qu'il n'y aura pas de cancer... Pensez à Tchernobyl ;)
alerter le modérateur


Démocratie = Vote

de gdgdgdfq , posté le 28 octobre 2011 à 13h46
Sauf démonstration contraire, nous sommes encore en démocratie ????

Et puis, si on faisait voter les premiers intéressés ?

Les Français, qui sont à la fois utilisateurs et à la fois exposés aux ondes, quartier par quartier, pour accepter ou refuser l'installation d'une antenne proche de chez soi, ou dans son quartier...

Les ondes dangereuses ? les ondes inoffensives ?

En ce qui me concerne, pour les cancers, je ne sais pas, mais par contre, est-ce que c'est parce qu'on en parle plus, les AVC ont augmentés, vous savez un petit dégât au cerveau, qui posent bien des problèmes par la suite, même pour ceux et j'en connais un proche, qui n'a jamais eu de téléphone portable...Maintenant il ne peut plus rien faire par lui même...

Au fait pourquoi se battre ? Il suffit de demander au Français, quartier par quartier, antenne par antenne, une fois que le plan d'installation de toutes les antennes est fait, il n'y a plus qu'à consulter la population...

A moins que certains aient peur du résultat...

Au fait, mon Maire a consulté les citoyens, pour savoir si comme il le voulait, il pouvait faire passer la vitesse à 30Km/h dans toute la ville, sauf sur certains grands axes...Le résultat a été un NON...

Contrairement à ce que certains politiques pourraient penser, ce n'est pas une défaite du Maire, bien au contraire, au moins il a consulté ses administrés, qui lui ont fait savoir ce qu'ils voulaient et de ce fait ne peuvent être que satisfait, qu'il les aient consulté.

Alors, je n'ai pas la moindre idée de ce que pourrait donner une consultation quartier par quartier sur l'implantation d'antennes, Oui/Non, mais en tous les cas cela ne pourrait être qu'un bon baromètre pour savoir ce que pensent les habitants d'une ville des antennes et des ondes auxquelles on les soumets.
alerter le modérateur

 

RePffff

de Raikoryu_13 , posté le 26 octobre 2011 à 22h11
De mon point de vue, la nocivité des ondes des téléphones mobiles est une évidence absolue. Ceci pour la simple raison que si elles ne l'étaient pas, on n'aurait même jamais pensé à se poser la question. Enfin, c'est ma vision pessimiste des choses...

Maintenant, bien que je sois persuadé que ce genre d'effort ne serve à rien au vu de la quantité d'ondes déjà émises à travers le monde (ce n'est pas avec un seau qu'on va vider la mer!), je ne puis que déplorer que l'État, comme à son habitude, privilégie le fric à la santé des gens.

C'est sûr, à ce rythme le cancer nous aura tous tués en 2012!
alerter le modérateur


lol

de G93 , posté le 26 octobre 2011 à 22h57
"Ceci pour la simple raison que si elles ne l'étaient pas, on n'aurait même jamais pensé à se poser la question. Enfin, c'est ma vision pessimiste des choses..."

Je dis pas le contraire pour la dangerosité des ondes mais par contre ta théorie a pas de logique, au 18ème siècle à l'arrivée du train à vapeur beaucoup croyaient sérieusement qu'aller aussi vite pour un humain ( à plus de 80km/h ) pouvait engendrer de crises cardiaques ou des problèmes physiques graves... comme quoi c'est pas parce qu’on se pose des questions que ça prouve quoi que ce soit.
alerter le modérateur


La Terre est Ronde et Pourtant Dangereuse

de gdfgdgdsgd , posté le 28 octobre 2011 à 14h28
De l'autre, c'est aussi en expérimentant que l'on finit par savoir si, oui ou non, les tympans de ceux qui roulent à 80Km/h dans un tunnel finissent par exploser...

Mais de l'autre, il y a des expérimentations visibles, avec des effets immédiats et évidents, alors que dans d'autres cas...

Et bien, pourquoi toutes les fusées, évitent soigneusement une certaine zone de l'espace, en particulier lorsqu'elles transportent des humains ? Pourquoi le rayonnement solaire pose parfois des problèmes sur terre ?

Mais pourquoi ce qui est dangereux n'est pas forcément visible...

Alors, pourquoi dans l'espace on évite la ceinture de Van Allen, peut être une histoire de forte radiations ?

Un train, qui roule à 80Km/h, on pouvait se poser la question à l'époque, la terre qui était plate, on pouvait se demander si aux bords on ne risquait pas de tomber...

Et bien, avec les ondes, on peut se demander si cela n'est pas dangereux, on peut faire des études, encore faut-il qu'elles soient indépendantes de tous ceux qui ont beaucoup d'argent à perdre ou à gagner...

Au fait, peut on laisser des militaires aller vers le centre d'un essai nucléaire en surface, tout de suite après l'explosion ?

Non ? Mais pourtant les Américains l'ont fait, mais pourquoi étaient-ils aussi stupide, ou comme dans bien des cas l'argent et les cobayes humains passent avant la protection des gens.

Alors, il n'y a pas d'argent à se faire en exposant inutilement les Astronautes au rayonnement solaire et à la radiation intensive de la ceinture de Van Allen, mais si cela avait été le cas, sans doute que les études prouvant l'existence d'une telle ceinture n'auraient jamais eu lieu...

Une ceinture dans l'espace, c'est comme si la terre était plate, comment peut on raconter n'importe quoi. LOL.

Mais pourtant la terre, elle est ronde, avec une ceinture radioactive NATURELLE très dangereuse pour l'humain.
alerter le modérateur

 

Ouais

de Accee , posté le 26 octobre 2011 à 23h19
On est plus chez soi quoi.
alerter le modérateur


ondes

de hihi0000 , posté le 27 octobre 2011 à 03h48
si on parle d'ondes on va parler des micro ondes, Box internet, TV, ordinateur, GPS et bien d'autre que vous utilisez tous chez vous ... on est entouré d'ondes quoi qu'en dise. le telephone je crois pas que sa soit le pire étant donné qu'il est nocif et movais pour la santé en utilisation longue ...
alerter le modérateur


radiovalide

de hihi1111 , posté le 27 octobre 2011 à 08h32
Après avoir cotoyé depuis + de 30 ans le monde des ondes, installé les réseaux radio professionnels (pompiers, samu, taxis et autres privés...) et de plus radio-amateur, je suis toujours bien vivant et en pleine forme. Toutes ces élucubrations sont l'oeuvre des paranoïaques, pisse-vinaigre et négationnistes en mal de vivre pour tenter d'exister.
alerter le modérateur

 

POT DE TERRE/POT DE FER....

de HCACHAREL , posté le 27 octobre 2011 à 08h08
C'EST LA PUISSANCE AFFICHEE DES OPERATEURS FOURNISSEURS DE RESEAUX AU DETRIMENT DE LA SANTE DES PERSONNES POUR FAIRE DU FRIC... ET SANS PLUS !! Les lobbies ont bien travaillé auprès de ce gouvernement totalement servile aux dictas des banques et des groupes multinationnaux.
alerter le modérateur


Hcacharel merci

de eloise26 , posté le 27 octobre 2011 à 10h11
H Cacharel : voilà ce qu'il fallait dire, un gouvernement à la solde des lobbies.
alerter le modérateur

 
 
2  
3  
4  
5  
6  
Trier par

 
39 AVIS SUR CET ARTICLE
Répondre
 
 
 
à lire aussi
SUR LES MÊMES THÈMES
Implantation des antennes-relais : qui aura le dernier mot ?
Les antennes-relais provoquent troubles du sommeil et acouphènes
SFR condamné à démonter une antenne-relais
Les antennes de Free Mobile bloquées par le maire de Colmar
Free Mobile autorisé à installer ses antennes à Paris (MAJ)
La mairie de Pantin pétitionne contre la téléphonie mobile
Grenelle des antennes : qui va payer ?
Saint-Denis suspend l'installation de nouvelles antennes relais
Téléphonie mobile : le Grenelle des ondes est lancé
Quand Hadopi rime avec lobby
Avez-vous séché le travail pour un jeu vidéo ?
Micro-trottoir : Facebook ne valait -vraiment- pas 100 milliards !
Le jour où l’iconique iMac a failli s’appeler MacMan
Déclarez vos impôts avec votre smartphone
L'Hadopi a-t-elle encore un avenir ?
Des smartphones NFC expérimentés à l'aéroport de Toulouse
Hadopi : Pierre Lescure est chargé de la concertation
Six raisons d'espérer que le PC a encore un avenir
L'idée du jour : les Captcha remplacés par des micro-jeux