En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de cookies pour vous proposer des services et offres adaptés à vos centres d’intérêts.FERMER  x
Pour en savoir plus et paramétrer les cookies...
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de cookies pour vous proposer des services et offres adaptés à vos centres d’intérêts.FERMER  x
Pour en savoir plus et paramétrer les cookies...
Actualité informatique
Test comparatif matériel informatique
Jeux vidéo
Astuces informatique
Vidéo
Télécharger
Services en ligne
Forum informatique
01Business
Applis, logiciels
Produits
Télécoms
Sécurité
Culture, médias
Politique, droits
Technos
Buzz, société
Jeux
Science, recherche

Guerre des brevets : Apple débouté en justice face à Motorola

Une cour de justice américaine a annulé la plainte d’Apple contre Motorola. La firme de Cupertino remettait en cause les tarifs des licences d’utilisation de certains brevets technologiques détenues par Motorola

laisser un avis
Un tribunal du Wisconsin a débouté Apple d'une plainte contre le géant internet Google, par l'intermédiaire de sa filiale de télécoms Motorola Mobility, d'après un document de justice mis en ligne par un blog spécialisé lundi.
« Le tribunal estime que la plainte ne peut pas faire l'objet d'un procès » et « annule la procédure », note le document de cour sur le dossier « Apple v. Motorola Mobility » mis en ligne par le blog spécialisé Foss Patents.

Les FRAND revalidées

« Nous sommes heureux que la cour ait débouté Apple », a commenté Motorola dans une déclaration reçue par courriel. « Cela fait longtemps que Motorola propose des licences liées à son portefeuille de brevets essentiels, à des taux raisonnables et non discriminatoires (FRAND), conformes aux pratiques du secteur », a ajouté le fabricant de téléphones portables. « Nous sommes toujours intéressés par un accord avec Apple », ajoute le communiqué.

Une guerre sans fin ?

Les grands groupes internationaux de technologies, en particulier dans le secteur en ébullition des appareils mobiles, se livrent une guerre des brevets sans merci, avec nombre de plaintes croisées. Motorola avait annoncé début octobre avoir retiré une plainte contre Apple qu'il avait déposée aux Etats-Unis auprès de la Commission sur le commerce international (ITC), sans expliciter les motifs de sa décision.
La guerre des brevets entre Apple et Motorola avait été portée devant la justice américaine en octobre 2010. Le fabricant de l'iPhone accuse de son côté Motorola de violations de brevets liés aux téléphones multifonctions, notamment sur les technologies d'écrans tactiles.

Rappels historiques

Fin juin le juge américain Richard Posner, de la cour d'appel de Chicago, avait débouté Apple et Motorola dans les plaintes croisées que les deux entreprises avaient déposées l'une contre l'autre pour violation de brevets. Le 24 juin, Apple a remporté dans un procès géant en Californie une importante victoire contre son concurrent sud-coréen Samsung, condamné à lui verser plus d'un milliard de dollars pour des violations de brevets liés aux populaires iPad et iPhone. Samsung a fait appel de ce jugement. Au mois de mai, Google a finalisé le rachat de Motorola Mobility pour un montant record de 12,5 milliards de dollars, une acquisition qui lui a permis de contrôler la fabrication d'appareils utilisant son système d'exploitation pour appareils portables Android, et de mettre la main sur quelque 17.000 brevets.
envoyer
par mail
imprimer
l'article
@01net sur
à lire aussi
SUR LES MÊMES THÈMES
"Le successeur du LG G2 marquera une rupture", selon le patron de LG France (vidéo)
Greg Christie, un des pères de l'interface de l’iPhone, va quitter Apple
L’iWatch d’Apple devrait être lancée en septembre prochain
Apple rachète Novauris, un roi de la reconnaissance vocale, pour doper Siri
Cloud : Apple est le bon élève vert, Twitter et Amazon portent le bonnet d’âne
Apple rachèterait un spécialiste des écrans mobiles à faible conso d’énergie
InSeam : un boîtier permettant de bien utiliser les fonctions de son smartphone en voiture (Vidéo)
Apple pourrait lancer un MacBook Air Retina et un iPad 12’’ au second semestre
Un des pères de l’iPhone se rappelle sa création pour contrer Samsung
Apple préparerait un MacBook 12 pouces et l’iWatch serait loin d’être prête…
Apple : Tim Cook et Jonathan Ive voient un avenir radieux, contre vents et marées
Test Chromecast : points forts et points faibles de la clé TV Google (vidéo)
Apple tue l’iPad 2 et relance l’iPad 4 Retina, avant l’arrivée de l’iPad Pro ?
iOS 8 : Apple développerait Aperçu et TextEdit sur iOS pour renforcer iCloud
Google Watch : ses premières caractéristiques techniques fuitent en ligne
Microsoft confirme un nouvel Office pour Mac cette année
Marc Fiorentino : "Les valeurs technologiques américaines n'ont jamais connu une telle flambée"
iPhone Air, un concept hyper réaliste et convaincant de l’iPhone 6 en vidéo
JTECH 175 : des smartphones à personnaliser comme des PC (Vidéo)
Google Ara : un smartphone en kit, pour quoi faire ? (Vidéo)