Google va-t-il rémunérer les journalistes allemands et.... français ? [MàJ]

Le gouvernement allemand vient d’avaliser un projet de loi qui pourrait obliger les moteurs de recherche et les agrégateurs de flux d’informations à rémunérer les sociétés de presse dont ils reprennent une partie des contenus des articles.

Benjamin Gourdet

01net

le 04/09/12 à 18h43

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Mise à jour du mardi 4 septembre 2012

Selon nos confrères du journal Le Monde, le Syndicat de la presse quotidienne nationale (SPQN) a convié le 19 septembre à Paris Christoph Keese, responsable des affaires publiques du groupe de presse allemand Axel Springer, pour un « partage d'expérience » . Le SPQN, inquiet de la réaction de Google en France si la loi finissait par voir le jour en Allemagne, a adressé deux courriers à Aurélie Filippetti : l’un préconise la création d’un « droit voisin » pour les sites agrégateurs d’informations et l’autre n’est autre qu’une taxe qui serait appliqué sur les ordinateurs et les tablettes. Affaire à suivre…

On se souvient de l’affaire qui avait opposé le gouvernement belge et Google au sujet de la rétribution des auteurs d’articles de presse. Aujourd’hui, selon nos confrères de PCWorld, c’est au tour du gouvernement allemand de valider un projet de loi similaire à celui du voisin belge. Cette loi vise à contraindre les moteurs de recherche et les agrégateurs de flux RSS – Google en tête – à verser des rémunérations aux journalistes et aux éditeurs dont les contenus sont reproduits. Le porte-parole du ministère allemand de la Justice, Hendrik Wieduwilt, a précisé que la loi ne prévoyait pas la mise en place d’un système de suppression des extraits d’articles. Il appartiendra à l’éditeur d’en faire la demande… ou d’accepter leur reprise sans compensation.

Les éditeurs à la recherche de nouveaux revenus

La porte-parole de la fédération des éditeurs de journaux allemands - qui est à l’origine de cette proposition de loi - a, quant à elle, pesé ces mots : « les moteurs de recherche piratent les contenus en publiant des extraits et ils ne demandent pas l’autorisation, ils les prennent, simplement […] les éditeurs se désolent que Google publie leurs contenus sans partager les recettes publicitaires. Ils veulent juste une partie de ce chiffre d’affaires ». Dans la première version de la loi, il était également prévu de sanctionner les blogueurs, mais cette éventualité a depuis disparu, car le cabinet en charge d’étudier la loi a considéré qu’une citation choisie par un blogueur ne pouvait être considérée au même titre qu’un extrait de texte généré par un ordinateur (ce que regrette la fédération des éditeurs). En revanche, les liens hypertextes pointant vers des articles seront toujours autorisés.

Bien entendu, Google, par la voie de Kay Oberbeck, directrice des communications et des affaires publiques pour le nord de l'Europe, a fait savoir qu’il considérait cette loi comme « une menace pour la liberté de l’information » en Allemagne dénuée de tout fondement factuel, économique et juridique.

Un texte loin de faire l'unanimité

La loi, qualifiée de « Lex Google » par ses détracteurs, avait déjà été fortement critiquée par la communauté Internet allemande en mars 2012 lors du Cebit de Hanovre. Aujourd’hui, on lui trouve de très nombreux opposants : à droite comme l’association Digitale Gessellschaft qui la considère comme une menace pour la liberté de la presse, à gauche, chez les sociaux-démocrates, les verts et, bien évidemment, le parti pirate. Les journalistes allemands, bien conscients de ce que représente Google en termes de trafic pour les sites de presse, sont eux ausi restés très mesurés dans leur propos.

Le Bundestag, la chambre basse du parlement, doit encore valider le texte définitif. Mais s’il venait à être adopté, les conséquences pourraient être bien pire que l’effet escompté par la fédération des éditeurs : on se souvient qu’en Belgique, Google avait menacé purement et simplement de déréférencer les sites d’informations de son moteur. Selon Bernhard Rohleder, directeur général du Bitkom, la fédération allemande des professionnels de l’informatique, si la mesure venait finalement à être adoptée, seuls les « géants du référencement » seraient capables de rétribuer les éditeurs ; les autres pourraient mettre la clé sous la porte. Google pourrait aussi décider de fermer son service d’actualités en Allemagne.