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Google et les éditeurs de livres désormais main dans la main ?

Le SNE et la SGDL ont fait savoir qu'un accord avait pu être trouvé avec Google en ce qui concerne la numérisation des œuvres indisponibles.

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Aujourd'hui, le bras de fer qui oppose depuis 2006 Google et les éditeurs de livres français devrait prendre fin définitivement. La Société des Gens de lettres (SGDL) et le Syndicat national de l'Edition (SNE) ont révélé qu'un accord-cadre avait été signé avec la firme de Mountain View. « La Société des Gens de Lettres, persuadée que la diffusion numérique des œuvres offre de nouvelles opportunités aux auteurs qui le souhaitent, se réjouit qu’un accord ait pu être trouvé avec Google pour mettre fin à la procédure judiciaire. Cette solution permet de réaffirmer la place de l'auteur pour la défense de ses droits dans l'univers numérique », a déclaré Jean-Claude Bologne, président de la SGDL. Le communiqué de presse précise par ailleurs que « l'accord [permet] d'encourager les initiatives pour la diffusion du livre numérique et la diversité de la création dans le respect du droit d'auteur ».

Un contentieux vieux de sept ans...

L'affaire qui oppose Google et les éditeurs français sur la numérisation des œuvres indisponibles ne date pas d'hier. Elle a pour origine le projet de bibliothèque numérique de Google et porte essentiellement sur la question de la rémunération des auteurs et des éditeurs sur les ouvrages indisponibles encore sous droits. En 2006, le différend prend une tournure judiciaire quand les éditions La Martinière décident d'attaquer la firme de Mountain View pour contrefaçon et atteinte au droit de la propriété intellectuelle. Google est condamné en 2009 par le tribunal de grande instance de Paris à verser 300 000 € de dommages et intérêts. Le Syndicat national de l'édition et la Société des gens de lettres s'en mêlent et prennent position aux côtés de la maison d'édition. En mai 2011, ce ne sont pas moins de trois éditeurs – Gallimard, Flammarion et Albin Michel – qui assignent Google en justice. Montant réclamé : 9,8 millions d'euros.
Peu de temps après, en juillet 2011, coup de théâtre : le géant américain signe un accord avec Hachette pour numériser des milliers d'œuvres du catalogue de l'éditeur français « tout en assurant de nouveaux revenus à leurs auteurs et à leurs éditeurs ». Dès lors, le climat se détend et chacun des protagonistes semble vouloir revenir s'asseoir à la table des négociations.  Le mois suivant, Google trouve finalement un arrangement avec les éditions La Martinière. Et en septembre 2011, Gallimard, Flammarion et Albin Michel laissent finalement passer le délai de placement en justice de leur assignation...

Une impression de déjà-vu...

Même si aucun élément financier n'a pour le moment filtré, ce revirement de situation laisse donc en premier lieu penser que les 600 éditeurs du SNE et les 6 000 auteurs de la SGDL sont globalement satisfaits des conditions financières de rétribution proposées par Google. Par ailleurs, les maisons d'édition voient peut-être dans cet accord un moyen de développer le marché du livre numérique en France qui, pour le moment, est plutôt moribond.
Enfin, la récente rumeur autour d'une librairie Google Livres au sein du Google Play Store – qui pourrait s'avérer un bon canal de promotion des maisons d'édition françaises – a peut-être précipité les négociations : les éditeurs de livres ont assisté ces dernières années à la montée en puissance de l'iTunes Store et consorts dans le domaine de la musique dématérialisée et n'ont certainement pas envie de vivre une situation similaire dans leur secteur.
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