Piratage des “ Bronzés 3 ” : les accusés racontent

Julie de Meslon

01net.

le 16/01/2009 à 17h00

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“ Je ne pensais pas que ce serait autant téléchargé… ” En postant sur un serveur de newsgroups en février 2006 une copie du film Les Bronzés 3, amis pour la vie, Ludovic était bien loin d'imaginer ce qui l'attendait. Trois ans plus tard, voilà ce jeune père de famille devant la quinzième chambre correctionnelle du tribunal de grande instance de Nanterre.

Ce 15 janvier 2009, Ludovic était jugé pour reproduction et mise à disposition illégales d'une œuvre protégée, avec cinq autres prévenus. Au total, les plaignants leur réclament… plus de 14 millions d'euros de dommages et intérêts.

Les Bronzés 3, un des cartons du box-office français avec 10,2 millions d'entrées, est sorti au cinéma le 1er février 2006. Mais, trois semaines plus tard, le film fait aussi un tabac sur Internet, où circulent déjà des copies illégales, d'excellente qualité, bien avant la sortie en DVD.

Alerté par l'Association de lutte contre la piraterie audiovisuelle (Alpa), la sentinelle antipiratage des ayants droit, le Syndicat de l'édition vidéo numérique (SEVN) porte plainte. Il ne faudra pas longtemps à la brigade de police spécialisée dans la contrefaçon (la BCRCIA) pour remonter la piste jusqu'au laboratoire “ transfert ” de TF1, chargé d'effectuer des copies des programmes TV et des films produits ou diffusés par le groupe. Comme Les Bronzés 3.

Trois employés de TF1 inculpés

En fin de compte, trois employés du laboratoire de TF1 et trois internautes repérés par l'Alpa sont assignés en justice par le SEVN, la Fédération nationale des distributeurs de films (FNDF), Studio Canal en tant que producteur (il a repris la société de production initiale, Christian Fechner) et éditeur DVD, le réalisateur Patrice Leconte et les auteurs-interprètes, Josiane Balasko, Christian Clavier, Marie-Anne Chazel, Thierry Lhermitte et Gérard Jugnot. Ironie du sort, TF1 s'est aussi constitué partie civile en tant que diffuseur du film à la télévision et coproducteur.

A l'audience, une chef de service du laboratoire de TF1, son assistante de l'époque et un vidéothécaire ont expliqué que la copie à “ usage personnel ” des films reçus par le laboratoire faisait partie des “ us et coutumes ” de la maison.

“ Cela se faisait bien avant mon arrivée et pas seulement pour les employés du labo ”, a déclaré la chef de service. Selon elle, d'autres services de TF1, qui reçoivent par exemple des films pour en faire la promotion, demandaient aussi au laboratoire de faire des copies “ bonus ”, en plus des copies à usage professionnel. Une pratique impossible à vérifier et à quantifier, la procédure de commande de copie au labo étant très imprécise à l'époque.

Des pirates “ comme tout le monde ”

Après avoir reçu le master des Bronzés 3 en février 2006, la chef de service a autorisé le vidéothécaire à en faire une copie “ pour le regarder tranquillement le soir, en famille… ”, a indiqué lors de l'audience ce technicien, employé chez TF1 depuis 35 ans. L'assistante a elle aussi bénéficié de cette largesse et en a parlé autour d'elle. “  Je l'ai passé à une voisine avec laquelle je promène mon chien… ” a-t-elle indiqué à la juge. Grâce à ce “ gang des chihuahuas ”, selon la formule de l'avocat du SEVN, de main en main, le film a fini par atterrir sur Internet.

“ J'ai été contacté sur un forum par [un autre accusé] qui disait avoir le fichier des Bronzés 3 ”, raconte un prévenu de la “ filière Internet ”, qui avait 18 ans à l'époque. Le 28 février 2006, cet étudiant le télécharge, avant de le poster “ sur un newsgroup de Free ”. De son côté, Ludovic avait lui aussi posté le film sur Internet, sur un autre newsgroup, après avoir reçu une copie en DVD des mains d'un prestataire de son entreprise… croisé à la cantine. Selon l'accusation, le film aurait été téléchargé illégalement au moins 310 000 fois sur Internet.

Clavier et Chazel réclament 1 million d'euros

Bien qu'ils soient regroupés dans la même affaire, les employés de TF1 n'ont pas de rapport direct avec les internautes interpellés (dont un ne s'est pas rendu au procès). Mais tous partagent le même profil : ces citoyens lambda, dont certains ont la cinquantaine, n'ont tiré aucun profit financier de leurs agissements. Tous semblaient, hier, à l'audience, complètement dépassés par les événements, avec le sentiment d'avoir seulement fait “ ce que tout le monde fait ”. Ils savaient toutefois que c'était illégal.

Les ayants droit se sont chargés de leur rappeler les conséquences de leur acte à première vue “ anodin ”. Selon les statistiques du Centre national de la cinématographie (CNC), un film ayant réalisé 10 millions d'entrées au cinéma peut espérer 2 millions de ventes de DVD. Seuls 977 000 exemplaires ont été vendus.

Studio Canal attribue ce flop directement au piratage massif : le manque à gagner serait de 12 millions d'euros, une somme que la société réclame au titre de dommages et intérêts. Un record, pour faire un exemple. “ C'est la première fois que, dans une affaire de ce genre, on remonte directement jusqu'à la source ”, souligne maître Soulier, avocat du SEVN.

Les auteurs-interprètes Christian Clavier et Marie-Anne Chazel réclament tous deux 1 million d'euros, tandis que les autres acteurs ne demandent que 1 euro symbolique. TF1, plutôt mal à l'aise dans cette affaire, n'exige “ que ” 10 000 euros. Beaucoup plus mesurée, la procureure a requis des amendes de 1 000 à 1 500 euros, avec en plus des peines de prison avec sursis (de deux à quatre mois) pour les employés de TF1. Verdict en février.