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Le projet de loi antipiratage examiné à partir du 29 octobre au Sénat
Présenté au mois de juin dernier en Conseil des ministres, le projet de loi ' Création et Internet ', arrive enfin au Parlement.
Il est encore un peu tôt pour dire si le projet de loi ' Création et Internet ', connaîtra le même sort que la
loi DADVSI qui l'a précédé au Parlement sur le même registre. Mais une chose est sûre c'est dans un climat polémique que
vont s'engager les débats sur ce texte le 29 octobre au palais du Luxembourg.
Suivant le calendrier fixé ce jeudi 16 ovtobre 2008 par la conférence des présidents, les sénateurs seront donc les premiers à s'exprimer sur cette initiative déjà très controversée. Le texte prévoit en effet de mettre en
place un mécanisme dit de ' riposte graduée ' pour dissuader les internautes de télécharger illégalement des ?"uvres culturelles.
En pratique, les adresses IP des pirates présumés seraient repérées, des courriers d'avertissement leur seraient envoyés et, au-delà, en cas de persistance des téléchargements, une suspension de l'abonnement à Internet pourrait être
envisagée.
L'Europe opposée à la ' riposte graduée '
Le 24 septembre dernier, en même temps qu'il adoptait le ' paquet télécoms ', le Parlement européen avait souligné dans un
amendement son opposition au concept de ' riposte graduée ' tel qu'envisagé par la France.
Selon ce texte élaboré par les eurodéputés socialistes, Catherine Trautmann et Guy Bono, ' aucune restriction au droit et aux libertés des internautes ne peut être imposée sans une décision judiciaire
préalable '. Or en l'état actuel des choses, l'intention de la France est précisément de confier ce mécanisme de sanctions à une haute autorité, baptisée Hadopi, qui en pratique éviterait dans la plupart des cas aux dossiers
traités de passer par la case ' justice '.
Le 6 octobre dernier, le président Nicolas Sarkozy avait quelque peu maladroitement écrit au président de la Commission européenne, José Manuel Barroso, pour demander le rejet de cet amendement. Mais l'Elysée avait essuyé
une fin de non recevoir de la part de Bruxelles.
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Actu précédente
Avis sur «Le projet de loi antipiratage examiné à partir du 29 octobre au Sénat»
Une Honte
de
misterswing
, posté le 16 octobre 2008 à 19h19
Les décisions de Nicolas Sarkozy dans les affaires :
-Hadoppi
-Marina Petrella
-Bernard Tapie
-Suppression Pub Tele chaines publiques
-Licence 3g
-Journaux gratuits
Dans toutes ces affaires ,Nicolas Sarkozy à pris sa décision,non pas dans l’interet de la France et des Français,mais pour faire plaisir,à une poignée de proches.
Et donc à l’ENCONTRE des interets des Français.
C’est la définition d’une République Bananiére !!!!
-Hadoppi
-Marina Petrella
-Bernard Tapie
-Suppression Pub Tele chaines publiques
-Licence 3g
-Journaux gratuits
Dans toutes ces affaires ,Nicolas Sarkozy à pris sa décision,non pas dans l’interet de la France et des Français,mais pour faire plaisir,à une poignée de proches.
Et donc à l’ENCONTRE des interets des Français.
C’est la définition d’une République Bananiére !!!!
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une honte bis
de
jofrmetz
, posté le 17 octobre 2008 à 09h00
Moi, je n'en doutais pas.Ce qui me gène le plus c'est l'attitude des "français".Au risque de choquer, il faut se rappeler que c'est le meme peuple qui criait vive pétain et qui ne bougeait pas devant les injustices (qu'on ne me dise qu'ils avaient peur, mon grand père a passé son temps à risquer sa vie ,dans une zone française annexée .Ils n'étaient nombreux les résistants)
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Preuves ?
de
ElJojo332
, posté le 17 octobre 2008 à 11h20
Pffff... faut pas dire nimporte quoi !! tout ce que tu évoques apporte a Sarkozy ? je comprends pas l'utilité de ce genre de commentaires nullissime
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preuves :
de
Corleone57
, posté le 18 octobre 2008 à 18h28
HAdopi : lettre ecrite à la commission européenne
3G : Selon l'arcep, il faujt 4 opérateurs, selon le gouvernement : on divise la licence en 3 et on donne à orange, bouygues et sfr
pub télé : gouvernement fillon
3G : Selon l'arcep, il faujt 4 opérateurs, selon le gouvernement : on divise la licence en 3 et on donne à orange, bouygues et sfr
pub télé : gouvernement fillon
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le peuple en a voulu ainsi
de
Corleone57
, posté le 18 octobre 2008 à 18h30
52 % des gens l'ont voté, faut pas l'oublier aussi, sur ces 52 %, combien il y en à qui ralent maintenant, faut assumer c'est tout, on te surce la connexion internet, tu aura plus de pouvoir d'achat au final, bah 30 euros à dépenser dans autre chose par mois alors !!!! :-)
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dehors
de
revolutionnnnnnnnnnnn
, posté le 16 octobre 2008 à 20h16
dehors ce sale sarko profiteur de tout qui n aime pas la france DEHORSSSSSSSSSSSSS
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Hors sujet
de
ElJojo333
, posté le 17 octobre 2008 à 11h16
Tu es hors sujet mec...
En plus tu insulte le Président élu par 53 % des français... c'est donc toi qui n'aime pas la France (avec une majuscule STP !!) et les français... pitoyable
En plus tu insulte le Président élu par 53 % des français... c'est donc toi qui n'aime pas la France (avec une majuscule STP !!) et les français... pitoyable
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S'qui faut pas lire...
de
Antolos
, posté le 17 octobre 2008 à 12h21
Il n'est pas hors sujet, il écrit juste sans appuyer ses propos d'arguments basés sur des faits clairs et identifiés.
Du reste, faisant partie des français qui ont voté à contrecoeur pour le type à la tête de notre pays après une longue hésitation, j'peux vous affirmez qu'on peut regretter amèrement ce choix.
Du restes ne pas être d'accord avec le choix de la majorité n'est en rien une preuve d'un 'non amour' pour son pays mais plus une marque de réflexion sur ce qui a été fait. Qu'importe ? 53% ou 83% ? Qu'est ce qu'on a en à branler honnetement ? Ce qui compte c'est que la personne pour qui on a voté réponde à ses engagements. Je ne vois pas ce que notre président actuel a fait aujourd'hui de ce qu'il a promis hier. J'ai voté pour un programme, pas pour sa petite face de ***. Hors ce pour quoi j'ai voté j'en vois pas l'ombre !
J'ai pas voté pour Hodapi, j'ai pas voté pour qu'on flique mes connexions internet; j'ai voté pour qu'on améliore mon pouvoir d'achat; marre des barilla !J'aimerai avoir assez d'thune pour m'acheter des Panzani ! Voyez vous ?
Hors ce que je vois là est un homme qui défend les interets d'une minorité face à une majorité qui peine à payer son loyer, nourrir leurs gosses et leurs fournir une éducation décente !
Alors la France ! Oui la France. Beau pays au demeurant, basé au départ sur de magnifiques fondements démocratique. Eh bien aujourd'hui elle a la gueule d'une aristocratie, monsieur, et ça n'me plait pas !
Pitoyable vous dîtes ? Pas plus que votre réponse au post de ce citoyen qui exprime sa pensée aussi bien qu'un manchot ne jongle. Ce qui est pitoyable, mais vraiment, c'est l'attitude du peuple face à cet affront à la notion même de démocratie dont notre gouvernement fait preuve.
Il n'y a donc pas d'hors sujet, tout est question d'interpretation et la votre me semble rapide et courte sur patte.
Du reste, faisant partie des français qui ont voté à contrecoeur pour le type à la tête de notre pays après une longue hésitation, j'peux vous affirmez qu'on peut regretter amèrement ce choix.
Du restes ne pas être d'accord avec le choix de la majorité n'est en rien une preuve d'un 'non amour' pour son pays mais plus une marque de réflexion sur ce qui a été fait. Qu'importe ? 53% ou 83% ? Qu'est ce qu'on a en à branler honnetement ? Ce qui compte c'est que la personne pour qui on a voté réponde à ses engagements. Je ne vois pas ce que notre président actuel a fait aujourd'hui de ce qu'il a promis hier. J'ai voté pour un programme, pas pour sa petite face de ***. Hors ce pour quoi j'ai voté j'en vois pas l'ombre !
J'ai pas voté pour Hodapi, j'ai pas voté pour qu'on flique mes connexions internet; j'ai voté pour qu'on améliore mon pouvoir d'achat; marre des barilla !J'aimerai avoir assez d'thune pour m'acheter des Panzani ! Voyez vous ?
Hors ce que je vois là est un homme qui défend les interets d'une minorité face à une majorité qui peine à payer son loyer, nourrir leurs gosses et leurs fournir une éducation décente !
Alors la France ! Oui la France. Beau pays au demeurant, basé au départ sur de magnifiques fondements démocratique. Eh bien aujourd'hui elle a la gueule d'une aristocratie, monsieur, et ça n'me plait pas !
Pitoyable vous dîtes ? Pas plus que votre réponse au post de ce citoyen qui exprime sa pensée aussi bien qu'un manchot ne jongle. Ce qui est pitoyable, mais vraiment, c'est l'attitude du peuple face à cet affront à la notion même de démocratie dont notre gouvernement fait preuve.
Il n'y a donc pas d'hors sujet, tout est question d'interpretation et la votre me semble rapide et courte sur patte.
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à contrecoeur !!!
de
Pas fou !
, posté le 18 octobre 2008 à 09h53
Attends là, tu dis que tu as voté à contrecoeur ???
Je fais du hors sujet ok mais euh même si c'est bien la première fois que je mets un bulletin PS là-dedans, je n'ai pas hésité à mettre Ségolène.
Enfin les gars là, je pense même que c'est pire que le choix de 2002.
Je fais du hors sujet ok mais euh même si c'est bien la première fois que je mets un bulletin PS là-dedans, je n'ai pas hésité à mettre Ségolène.
Enfin les gars là, je pense même que c'est pire que le choix de 2002.
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Moi aussi
de
Urigan
, posté le 19 octobre 2008 à 10h43
Eh bien moi, c'est a contrecoeur que je ne suis pas allé voter. Car quel choix avions nous?
1) un mec qui nous prends pour des tarés en nous faisant des promesses dont nous savions qu'il allait les trahir aussitôt élu,
2) une gonzesse qui se demandait ce qu'elle f...tait là et qui quand elle se retournait,ne voyait que des porte-flingues prêts à l'abattre.
Non, on a pas eut ce que l'on voulait; on a eut que ce que l'on a bien voulu nous donner.
1) un mec qui nous prends pour des tarés en nous faisant des promesses dont nous savions qu'il allait les trahir aussitôt élu,
2) une gonzesse qui se demandait ce qu'elle f...tait là et qui quand elle se retournait,ne voyait que des porte-flingues prêts à l'abattre.
Non, on a pas eut ce que l'on voulait; on a eut que ce que l'on a bien voulu nous donner.
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pas de même
de
gogoldo
, posté le 20 octobre 2008 à 10h14
c'est sans contrecoeur que j'ai voté tout bonnement.
Faut aller aux urnes même quand aucun des deux ne plais et faut pas voter à contrecœur, si tu n'aimes aucun des deux tu votes blancs.
Maintenant, il est élue que voulez vous y faire dites moi ? C'est la démocratie faut faire avec. Il a été élue, donc on attend les prochaines élections. Les révolutionnaires d'aujourd'hui, sont ceux qui ne respectent pas la notion de démocratie que les vrai révolutionnaires d'antan ont gagné par de rudes batailles.
Faut aller aux urnes même quand aucun des deux ne plais et faut pas voter à contrecœur, si tu n'aimes aucun des deux tu votes blancs.
Maintenant, il est élue que voulez vous y faire dites moi ? C'est la démocratie faut faire avec. Il a été élue, donc on attend les prochaines élections. Les révolutionnaires d'aujourd'hui, sont ceux qui ne respectent pas la notion de démocratie que les vrai révolutionnaires d'antan ont gagné par de rudes batailles.
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Niarf !
de
Gui le pralineux
, posté le 21 octobre 2008 à 11h17
"Les révolutionnaires d'aujourd'hui, sont ceux qui ne respectent pas la notion de démocratie que les vrai révolutionnaires d'antan ont gagné par de rudes batailles."
Quid de la démocratie aujourd'hui ? Lorsque par réferendum le peuple dit non à un texte, celui ci se voit rediscuté et passe par voie parlementaire. Et ce n'est que l'exemple le plus flagrant.
Les révolutionnaires d'antan comme vous dîtes se sont battus pour abolir les privilèges des castes royales et bourgeoises, ils ont ensuite réflechi à un modèle donnant la grosse partie du pouvoir au peuple, un modèle où tout le monde serait à égalité devant la justice et la loi.
Qu'en est il aujourd'hui ?
Sommes nous à égalité avec, par exemple Jacquouille, qui par sa simple parole à réussi à faire muter un fonctionnaire respectable ?
Sommes nous en égalité avec le fils de Sarko, qui après un accrochage par sa faute avec un autre usager de la route obtient gain de cause ET dommages et interets ? Qui se voit tout offrir alors que certains jeunes brillants et diplomés finissent caissier dans une superette ?
La démocratie ne se résume pas à bouger son cul tout les 5 ans pour aller s'vider aux urnes. La démocratie est un ensemble de principes et de valeurs qui mettent le citoyen au coeur des choses. Il n'est pas censé être une simple machine à fric dans un engrenage pseudo libéral et liberticide.
C'est justement parceque j'aime la démocratie que je critique ce qu'elle est devenue dans notre pays. La démocratie ce n'est pas fermer sa gueule lorsque le type qui a remporter aux élections fait tout et n'importe quoi sans appliquer à aucun moment le programme pour lequel il a été élu, monsieur. Il faut aussi savoir dire lorsque quelque chose ne va pas et le montrer du doigt. De là à prendre les armes il y a une marge.
Pour ce qui est du vote blanc, étant donné qu'il n'est tout bonnement pas comptabilisé je ne vois pas l'interet d'y avoir recours. Cela reviens à ne pas voter, ce qui est la pire chose à faire. Alors oui, devant deux navets je vote à contre coeur pour celui qui me semble le moins incompétent, et quand je constate qu'il n'a pas l'intention d'appliquer les points du programme pour lesquels mon vote a penché en sa faveur, eh bien oui je regrette mon vote.
Rien ne doit jamais être tenu pour aquis. Les rudes batailles dont "les révolutionnaires d'antan" que vous évoquez ont mené doivent encore et toujours être menées d'une façon ou d'une autre pour faire respecter les fondamentaux de notre système démocratique.
Quid de la démocratie aujourd'hui ? Lorsque par réferendum le peuple dit non à un texte, celui ci se voit rediscuté et passe par voie parlementaire. Et ce n'est que l'exemple le plus flagrant.
Les révolutionnaires d'antan comme vous dîtes se sont battus pour abolir les privilèges des castes royales et bourgeoises, ils ont ensuite réflechi à un modèle donnant la grosse partie du pouvoir au peuple, un modèle où tout le monde serait à égalité devant la justice et la loi.
Qu'en est il aujourd'hui ?
Sommes nous à égalité avec, par exemple Jacquouille, qui par sa simple parole à réussi à faire muter un fonctionnaire respectable ?
Sommes nous en égalité avec le fils de Sarko, qui après un accrochage par sa faute avec un autre usager de la route obtient gain de cause ET dommages et interets ? Qui se voit tout offrir alors que certains jeunes brillants et diplomés finissent caissier dans une superette ?
La démocratie ne se résume pas à bouger son cul tout les 5 ans pour aller s'vider aux urnes. La démocratie est un ensemble de principes et de valeurs qui mettent le citoyen au coeur des choses. Il n'est pas censé être une simple machine à fric dans un engrenage pseudo libéral et liberticide.
C'est justement parceque j'aime la démocratie que je critique ce qu'elle est devenue dans notre pays. La démocratie ce n'est pas fermer sa gueule lorsque le type qui a remporter aux élections fait tout et n'importe quoi sans appliquer à aucun moment le programme pour lequel il a été élu, monsieur. Il faut aussi savoir dire lorsque quelque chose ne va pas et le montrer du doigt. De là à prendre les armes il y a une marge.
Pour ce qui est du vote blanc, étant donné qu'il n'est tout bonnement pas comptabilisé je ne vois pas l'interet d'y avoir recours. Cela reviens à ne pas voter, ce qui est la pire chose à faire. Alors oui, devant deux navets je vote à contre coeur pour celui qui me semble le moins incompétent, et quand je constate qu'il n'a pas l'intention d'appliquer les points du programme pour lesquels mon vote a penché en sa faveur, eh bien oui je regrette mon vote.
Rien ne doit jamais être tenu pour aquis. Les rudes batailles dont "les révolutionnaires d'antan" que vous évoquez ont mené doivent encore et toujours être menées d'une façon ou d'une autre pour faire respecter les fondamentaux de notre système démocratique.
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cause perdue
de
notre cher président
, posté le 16 octobre 2008 à 20h37
je crois qu'il faut arreter de croire que notre président consultera l'avis des francais, comme dit plus haut, il décide de tout, tout seul et se fous des francais, il se croit dans une dictature.
il ne fallait pas voter pour lui mais les francais ont été encore trop cons et se sont laissés amadoués par sa belle démagogie
il ne fallait pas voter pour lui mais les francais ont été encore trop cons et se sont laissés amadoués par sa belle démagogie
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Moué
de
Skycrapper
, posté le 16 octobre 2008 à 22h32
Après je te rapelle qu'aux élections ont a eu le choix entre ce nain et Jeanne d'Arc ... Que c'était l'un ou l'autre s'était foutu d'avance lol.
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Bof
de
Antolos
, posté le 17 octobre 2008 à 12h29
"il ne fallait pas voter pour lui mais les francais ont été encore trop cons et se sont laissés amadoués par sa belle démagogie "
Disons qu'l'espoir aveugle parfois le jugement.
Aurait ce été mieux avec Mme Royale ? Personne le saura jamais, et de toute façon personne face à la crise actuelle n'aurait eu de solution miracle.
Cela dit c'est clair que ce qu'a fait le type actuel n'est pas là pour arranger les choses (reduction des fonds à l'éducation nationnale, les fonds à la recherche, l'innovation et la santé toujours trop bas...) Il a une politique de court terme alors qu'il faudrait innover pour améliorer l'avenir. Mais les autres auraient ils fait mieux ? J'en doute. L'ensemble de nos politicards sont trop détachés du monde tel qu'on l'a construit concretemment, ils ne parlent qu'en terme de chiffres et, se faisant, semblent oublier les fondamentaux pour construire un avenir moins sale pour les générations future. (les pauvres d'ailleurs... La dettes qu'ils ont sur la gueule sans être encore nés ! Meme nous à coté c'est rien...)
Disons qu'l'espoir aveugle parfois le jugement.
Aurait ce été mieux avec Mme Royale ? Personne le saura jamais, et de toute façon personne face à la crise actuelle n'aurait eu de solution miracle.
Cela dit c'est clair que ce qu'a fait le type actuel n'est pas là pour arranger les choses (reduction des fonds à l'éducation nationnale, les fonds à la recherche, l'innovation et la santé toujours trop bas...) Il a une politique de court terme alors qu'il faudrait innover pour améliorer l'avenir. Mais les autres auraient ils fait mieux ? J'en doute. L'ensemble de nos politicards sont trop détachés du monde tel qu'on l'a construit concretemment, ils ne parlent qu'en terme de chiffres et, se faisant, semblent oublier les fondamentaux pour construire un avenir moins sale pour les générations future. (les pauvres d'ailleurs... La dettes qu'ils ont sur la gueule sans être encore nés ! Meme nous à coté c'est rien...)
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Arrêtez !
de
Newworldorder
, posté le 19 octobre 2008 à 10h52
Arrêtez de dire "nicolas à fait"
. Nicolas "fait", fait ce que ses copains lui disent de faire. Il est pour l'instant un homme de paille comme le héros de Pagnol.
Peut-être finira-til comme lui? Il est urgent de suivre le nouveau parcours qu'il vient de commencer
. Nicolas "fait", fait ce que ses copains lui disent de faire. Il est pour l'instant un homme de paille comme le héros de Pagnol.
Peut-être finira-til comme lui? Il est urgent de suivre le nouveau parcours qu'il vient de commencer
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faute
de
Franck-72
, posté le 16 octobre 2008 à 23h39
merci de corriger la faute : 16 oVtobre
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