eBay blanchi par la justice américaine pour la vente de faux bijoux Tiffany

La rédaction

01net.

le 15/07/2008 à 16h55

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Les semaines se suivent et ne se ressemblent pas pour eBay. Condamné il y a peu par la justice française, le site d'enchères a remporté hier, lundi 14 juillet, une importante victoire en matière de contrefaçon aux Etats-Unis. Les juges américains ont estimé que l'entreprise n'était pas responsable de la vente de faux bijoux sur sa plate-forme en ligne.

Dans une affaire qui dure depuis plus de quatre ans, le célèbre joaillier Tiffany accusait eBay d'avoir fermé les yeux à propos de la vente de faux bijoux en argent sur son site.

Ce à quoi eBay avait répondu n'être pas en mesure de déterminer quels biens étaient des copies de la prestigieuse marque new-yorkaise et ajouté que le plaignant n'avait pas participé à ses programmes visant à aider les marques à prévenir les ventes de contrefaçons.

“ Une victoire pour les consommateurs ”, selon eBay

“ Il est à la charge du propriétaire de surveiller sa marque, des sociétés comme eBay ne peuvent être tenues comme responsables d'infractions à la législation sur les marques… ”, écrit le juge Richard Sullivan dans une décision de 66 pages. Pour eBay, il s'agit d'une “ victoire pour les consommateurs ”. Tiffany devrait faire appel.

Dans une autre affaire il y a quinze jours, eBay a à l'inverse été condamné par le tribunal de commerce de Paris à verser un total de 38,6 millions d'euros de réparations au groupe de luxe LVMH pour diffusion de produits contrefaits.

Les juges français avaient considéré que “ la responsabilité d'eBay est d'autant plus importante qu'il a délibérément refusé de mettre en place les mesures efficaces et appropriées pour lutter contre la contrefaçon, comme celles consistant à imposer aux vendeurs de fournir sur simple demande la facture d'achat ou un certificat d'authenticité des produits mis en vente... ”. Le site d'enchères va interjeter appel du jugement.