Lafesse, Omar et Fred échouent à faire condamner Dailymotion

Arnaud Devillard

01net.

le 15/04/2008 à 18h15

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La coïncidence ne manque pas de sel. A l'heure où fleurissent des affiches publicitaires 4 x 3 pour le DVD du SAV d'Omar et Fred (une compilation de leurs sketchs pour Canal+), le duo d'humoristes a échoué le mardi 8 avril à faire condamner Dailymotion pour violation du droit d'auteur devant le tribunal de grande instance de Paris. Ils demandaient 600 000 euros en guise de dédommagement. Ils ont été déboutés de leur demande et doivent même verser 5 000 euros au site pour l'indemniser des frais de justice engagés.

Le détail des conclusions du tribunal n'est pas encore connu, mais, ce même 8 avril, une affaire du même type opposant l'humoriste Jean-Yves Lafesse et, toujours, Dailymotion, s'est également soldée par un échec du plaignant.

Jean-Yves Lafesse demandait 5 millions d'euros de dédommagement après avoir constaté que certains de ses sketchs circulaient sur le site, sans son consentement. Il n'a finalement obtenu que 5 000 euros, pour le retard pris par Dailymotion dans le retrait d'une des vidéos litigieuses. Cette affaire est plus ancienne que celle d'Omar et Fred. Et c'est le second échec de Jean-Yves Lafesse face à Dailymotion, alors qu'il était parvenu à faire condamner MySpace en juillet 2007 et à obtenir des dédommagements d'un montant de 61 000 euros.

YouTube et Dailymotion dans le collimateur

Cependant, en décembre dernier, le tribunal de grande instance de Paris a estimé dans son jugement concernant l'action contre Dailymotion, qui visait en même temps Google, maison mère de YouTube, qu'“ à aucun moment Jean-Yves Lafesse [n'a apporté] la preuve que l'une des vidéos mises en ligne par un internaute [correspondait] à une œuvre qui lui est attribuée. Il [s'est contenté] d'affirmer que toutes les références des programmes-listes-produits correspondent à ses œuvres, sans effectuer de manière systématique de comparaison ”. Il semble que l'humoriste avait bâclé son argumentaire. Du coup, il a été débouté et a même dû indemniser les deux prestataires pour les frais de justice engagés, soit 10 000 euros pour chacun.

L'humoriste avait alors décidé de revoir son dossier et de relancer les poursuites. Apparemment, cela n'a pas suffi. Dailymotion est en tout cas très satisfait de ces deux décisions qui, selon le site, qualifient “ son activité de plate-forme communautaire de vidéos d'hébergeur au sens de la loi pour la confiance dans l'économie numérique [LEN, NDLR] ”. C'est effectivement le grand enjeu de ces affaires impliquant les sites de vidéos : leur statut, leur responsabilité. Un hebergeur se doit de supprimer tout contenu manifestement illicite qui lui serait signalé selon une procédure définie par la loi. L'éditeur, lui, est responsable du contenu qu'il met en ligne et a un devoir de contrôle initial.

En la matière, rien n'est acquis, puisque Google a été condamné en mars dernier pour la mise en ligne illégale sur Google Video du documentaire Le monde selon Bush. Et Dailymotion est poursuivi par Calt, la société productrice des sériés télévisées Kaamelott et Caméra café.

Le site multiplie désormais les accords : avec les labels indépendants de la SPPF, pour la diffusion officielle de clips, avec CNN pour la diffusion d'infos, ou encore, cette semaine, avec TV France International, pour servir de plate-forme VOD aux acheteurs internationaux de programmes français. Et, comme à chaque affaire judiciaire, le site rappelle qu'il utilise la technique d'empreinte numérique développée par l'INA pour lutter contre la piraterie. Ce qui s'appelle vouloir prouver sa bonne volonté.