Le rapport Olivennes est attendu pour la fin de novembre

Guillaume Deleurence

01net.

le 15/11/2007 à 17h50

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Christine Albanel, ministre de la Culture, a reçu le 13 novembre dernier Denis Olivennes pour faire le point sur le déroulement des travaux de la mission qui lui a été confiée. Le 5 septembre dernier, le patron de la Fnac avait été chargé d'étudier les pistes pour mieux lutter contre le téléchargement illicite et développer l'offre légale.

Les conclusions étaient espérées pour le 31 octobre. La date du 15 novembre a ensuite été évoquée par certains acteurs auditionnés. Désormais, selon la rue de Valois, le rapport arrivera “ probablement d'ici à la fin du mois ”.

Selon le ministère, Denis Olivennes et les membres de sa mission ont auditionné “ les créateurs et les industriels de la musique et du cinéma, les diffuseurs de contenu et notamment les fournisseurs d’accès à Internet, ainsi que les consommateurs, tous représentés à un très haut niveau ”.

La ministre favorable au filtrage

“ Plusieurs points importants de consensus ” se dégageraient des rencontres. Parmi eux, la nécessité de mettre en oeuvre la riposte graduée, c'est-à-dire un dispositif articulant avertissements personnalisés et sanctions proportionnées à la gravité des actes en cas de téléchargement illégal.

D'autres pistes qui se dégagent sont : l’assouplissement du téléchargement légal, comme la rapidité de mise à disposition des oeuvres et l’interopérabilité des fichiers, ainsi que le recours aux technologies de marquage des oeuvres et de filtrage.

Christine Albanel dit approuver ces orientations et souhaite “ que les modalités de leur mise en oeuvre puissent désormais faire l'objet d'un accord très rapide entre les parties prenantes ”. Elle espère que la dernière phase du processus de consultation en cours permettra la finalisation rapide d'un accord.

Ces derniers jours, plusieurs acteurs ont publié ou dévoilé leurs propositions C'est le cas de l'UFC-Que Choisir ou encore des FAI. Par ailleurs, selon Satellifax, la mission Olivennes pourrait préconiser la suspension de l'abonnement Internet des individus qui téléchargent illégalement des contenus sur le Web.