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AOL condamné à verser 3 000 euros à un ancien abonné
Le tribunal d'instance de Cherbourg a reconnu le FAI coupable de manquement à ses obligations de résultat. Un client du FAI s'était plaint de très nombreux problèmes de connexion.
Les ennuis de monsieur L., abonné à AOL depuis octobre 2000, ont commencé en 2003. Alors raccordé en bas débit à Internet, il est obligé de joindre à de nombreuses reprises la hot line du FAI en raison de
problèmes de connexion. Sans résultat. Quelques mois plus tard, il souscrit un abonnement ADSL pour 39,90 euros par mois, toujours chez AOL. Mais il n'arrivera jamais à faire fonctionner sa connexion haut débit et décide de rebasculer en bas
débit.
Les difficultés se succédant, monsieur L. finit par résilier son contrat le 30 août 2006. Mais il ne s'arrête pas là. Estimant que le FAI a manqué à ses obligations contractuelles de lui fournir une connexion en état de
marche, il porte plainte. Le 17 juillet dernier, le tribunal d'instance de Cherbourg lui a donné raison. AOL doit lui reverser près de 425 euros en remboursement d'appels à la hot line et des frais d'abonnement, ainsi
que 460 euros pour frais de justice et enfin 2 000 euros de dommages et intérêts.
Clause abusive
AOL est accusé d'avoir ' manqué à son obligation contractuelle en ne fournissant pas la prestation prévue au contrat ', selon les termes du tribunal. Il relève également que le fournisseur
s'est contenté de ' réponses évasives et dilatoires sans envoyer de technicien pour résoudre la panne. '
Le FAI s'était défendu en rappelant qu'un article de ses conditions particulières d'abonnement ne le soumet ' qu'à une obligation de moyens compte tenu de la nature de la technologie
ADSL. ' La présidente du tribunal d'instance de Cherbourg ne l'a pas entendu de cette façon : pour elle, il s'agit tout simplement d'une clause abusive.
La Commission des clauses abusives avait d'ailleurs publié
cet été une recommandation dénonçant précisément cette ligne de défense généralisée chez les FAI. C'est la deuxième fois qu'AOL est condamné pour ces clauses abusives.
En juin 2004, le tribunal de grande instance de Nanterre avait relevé vingt-et-une clauses abusives et dix illicites dans les contrats d'AOL en vigueur en l'an 2000 et
depuis 2003.
Actu précédente
Actu Suivante
bam ! dans ta tronche le FAi !!
de
sly 2 paname
, posté le 15 septembre 2007 à 01h27
bam ! dans ta tronche le FAi !!
Donc, l'obligation de moyen sans résultats est maitenant une clause abusive ??
Mais ça va en faire des procès à répétition tout ça ...
Donc, l'obligation de moyen sans résultats est maitenant une clause abusive ??
Mais ça va en faire des procès à répétition tout ça ...
alerter le modérateur
NEUF / AOL !!!! quel mariage !!!!
de
maiwenn830
, posté le 15 septembre 2007 à 21h22
Bonjour !
Je viens de m'inscrire sur le forum afin d'avoir de l'aide pour résoudre un problème avec NEUF/AOL !
Je suis cliente d'AOL depuis des anées et jamais je n'avais de soucis jusqu'au 25 juillet 2007 !
Neuf s'est associé avec AOL et j'ai souscrit l'ADSL haut débit ainsi que la téléphonie fin juillet .
Ma demande a été prise en compte le 6 AOUT 2007 et depuis cette date je n'ai plus de ligne téléphonique en fonction !
Je les aie relancés, aussi bien NEUF qu'AOL , mais personne des employés n'a pu résoudre mon problème technique qui rélève un travail énorme dans cette équipe !
Biensur j'ai utilisé mùon portable avec lequel je suis restée 10mn sans avoir une personne !
J'ai perdu patience , donc je me suis rendue j'ai une amie qui elle avait la téléphonie dans la journée avec NEUF/ CEGETEL !
Je suis bien restée une demi-heure au tel afin d'avoir une personne qui ne pouvait pas résoudre mon problème de ligne !
C'est incompréhensif de vendre des produits et de ne pas assumer la suite de A à Z les demandes du client !
Donc , par conséquent , je viens ici pour avoir de l'aide car je serai bien la 2ème à commencer une procédure judiciaire !
Je vous remercie d'avance de votre aide !
A très bientôt !
Je viens de m'inscrire sur le forum afin d'avoir de l'aide pour résoudre un problème avec NEUF/AOL !
Je suis cliente d'AOL depuis des anées et jamais je n'avais de soucis jusqu'au 25 juillet 2007 !
Neuf s'est associé avec AOL et j'ai souscrit l'ADSL haut débit ainsi que la téléphonie fin juillet .
Ma demande a été prise en compte le 6 AOUT 2007 et depuis cette date je n'ai plus de ligne téléphonique en fonction !
Je les aie relancés, aussi bien NEUF qu'AOL , mais personne des employés n'a pu résoudre mon problème technique qui rélève un travail énorme dans cette équipe !
Biensur j'ai utilisé mùon portable avec lequel je suis restée 10mn sans avoir une personne !
J'ai perdu patience , donc je me suis rendue j'ai une amie qui elle avait la téléphonie dans la journée avec NEUF/ CEGETEL !
Je suis bien restée une demi-heure au tel afin d'avoir une personne qui ne pouvait pas résoudre mon problème de ligne !
C'est incompréhensif de vendre des produits et de ne pas assumer la suite de A à Z les demandes du client !
Donc , par conséquent , je viens ici pour avoir de l'aide car je serai bien la 2ème à commencer une procédure judiciaire !
Je vous remercie d'avance de votre aide !
A très bientôt !
alerter le modérateur
Tu n'es pas le seul
de
Alexwii
, posté le 15 septembre 2007 à 22h08
Bonjour !
Je suis pas le seul à avoir ce problème , j'était chez Cegetel est dernièrement on as voulu passer chez Neuf pour avoir la nouvelle box de chez neuf , on as utilisé le système que Neuf et Cegetel on créer , ils suffit juste de cliquer sur quelques bouton et hop on est chez l'autre :) ! Alors une semaine après on ressoit un message de "Pré inscription" puis enfin on as eu la dernière facture de Cegetel ( un pitit peu de quitter ce faï :pleure: ) . Quelques semaines plustard , on reçoit toujours pas la Neufbox , bizarre :heink: ! Alors , on leur envoi un message leur fournissant . Le problème venez de nous , on avais oublier de signaler qu'on avais pas la box de Cegetel , ils nous préviennent que nous aurons la Box dans 7 jours . 2 semaines plus tard , rien toujours rien . La on commence à ce facher , on es obliger d'utiliser les portables et personne qui ne connaissent pas nos numéro de portable peuvent nous joindre . On appelle donc Neuf et la ils disent que c'est pas de leur faute etc ... Donc normalement on devrais recevoir la Neufbox dans 4/5 jours si tout ce passe bien
Je vous tiendrez au courant .
@pluche !
Je suis pas le seul à avoir ce problème , j'était chez Cegetel est dernièrement on as voulu passer chez Neuf pour avoir la nouvelle box de chez neuf , on as utilisé le système que Neuf et Cegetel on créer , ils suffit juste de cliquer sur quelques bouton et hop on est chez l'autre :) ! Alors une semaine après on ressoit un message de "Pré inscription" puis enfin on as eu la dernière facture de Cegetel ( un pitit peu de quitter ce faï :pleure: ) . Quelques semaines plustard , on reçoit toujours pas la Neufbox , bizarre :heink: ! Alors , on leur envoi un message leur fournissant . Le problème venez de nous , on avais oublier de signaler qu'on avais pas la box de Cegetel , ils nous préviennent que nous aurons la Box dans 7 jours . 2 semaines plus tard , rien toujours rien . La on commence à ce facher , on es obliger d'utiliser les portables et personne qui ne connaissent pas nos numéro de portable peuvent nous joindre . On appelle donc Neuf et la ils disent que c'est pas de leur faute etc ... Donc normalement on devrais recevoir la Neufbox dans 4/5 jours si tout ce passe bien
Je vous tiendrez au courant .
@pluche !
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peut être que cela vous aidera
de
farniente2005
, posté le 22 novembre 2007 à 20h18
Bonjour maiwenn830, (vous pouvez passer le 1 er paragraphe... lol)
Comme vous, j’avais un abonnement AOL (depuis 12/1999 pour ma part) bas débit et je n’ai pas le souvenir d’avoir eu des problèmes majeurs de connexion. Depuis quelques temps, je songeais à passer à l'ADSL mais n'utilisant que des ordinateurs portables, cela m'ennuyait un peu car l'ADSL ne permet de se connecter qu'à partir de sa ligne privée contrairement au bas débit qui lui autorise les connexions depuis n'importe quelle ligne fixe et ce, sans surcoût pour la personne chez qui je me connecte. Toujours est il que la fusion entre N9UF et AOL a été l'élément déclencheur pour que je me décide à passer à l'ADSL
Et donc :
-j'ai passé ma commande ADSL auprès de N9UF au N° gratuit 1099 le 22/09/2007
-ma commande a été enregistrée le 23/09
- j'ai reçu le modem et le décodeur TV HD le 28/09
Jusque là, tout c'est bien passé puis ma ligne a été coupée 2/10. Le 5/10, je me suis rendu chez ma mère afin de voir où tout cela en était et, oh surprise, ma ligne était active depuis le 3/10. Je rentre donc chez moi et constatant que rien ne fonctionne, je refais tous les branchements même si je savais très bien que le problème ne venait pas de là; je précise que je fais de l'électronique depuis 25 ans et que j'ai de très bonnes bases en informatique donc, brancher une N9UF box ne présente aucune difficulté pour moi. Cependant, cela ne fonctionnait toujours pas donc, premier appel (avec mon portable) à la hotline et là, grosse déception puisqu'on me fait patienter à plusieurs reprise et pendant ce temps, le compteur tourne. Au bout d' 1/2 heure, on me dit qu'il faut attendre encore 1 semaine avant l'activation de la ligne car il y a un technicien en intervention sur le réseau !!!
Une semaine passe, nouvel appel (toujours du portable)... pour faire simple, ce second appel ressemble à s'y méprendre au premier SAUF que je leur fais remarquer qu'il y a de grandes chances pour que cela vienne du modem/box. On me répond que la box est neuve et qu'il est impossible qu'elle soit à l'origine des problèmes rencontrés.
Le comble, c'est que N9UF m'a débité de 59,80 euros fin octobre sans fournir le moindre service.
Ce petit manège des appels à la hotline a duré jusqu'au 10/11, date à laquelle j'ai envoyé un courrier (avec AR qu'ils ont reçu le 14/11) réclamant le bon fonctionnement de tous les équipements utilisant l'ADSL (Internet, téléphone, TV HD) sous 8 jours, le remboursement des sommes prélevées abusivement sur mon compte sous peine de poursuites auprès des autorités compétentes et de faire part de mon cas aux médias concernés.
Le 14/11, un responsable de N9UF m'a appelé sur mon portable à 9h00. Pour la 1 ère fois, j'ai eu quelqu'un de compètent au téléphone; quand je lui exposais les problèmes que je rencontrais, il comprenait de quoi je parlais et quand il m'a demandé si j'avais un condensateur sur ma prise téléphonique, je lui ai dit que je l'avais enlevé tout comme les fils superflus de France Télécom (il ne faut conserver que les fils 1 et 3). Constatant que j'avais fait le nécessaire de mon coté et qu'il était dans une impasse, il m'a proposé de faire intervenir un technicien (tous les techniciens qui interviennent à domicile sont des sous-traitants) en me précisant que si le problème venait d'un mauvais branchement de ma part ou de mon installation, N9UF me facturerait 75 euros. Etant sûr de moi, je lui ai dit qu'il pouvait faire intervenir le technicien.
Le 15/11, le technicien m'a téléphoné à son tour. Nous avons convenu d'un RdV et je lui ai demandé de prévoir une box NB 4 (la dernière) car depuis le début, j'étais persuadé que c'était elle qui ne fonctionnait pas.
Le 19/11, il s'est présenté à mon domicile (à l'heure), il a branché un multimètre pour voir si il y avait un signal DSL ce qui était le cas avec un débit de 19 Mo. Il a remplacé ma box NB 4 et cela ne fonctionnait toujours pas. Il a donc essayé avec une box Trio 3D (le modèle précédent) et OH miracle, tous les voyants étaient verts. J'ai tout de même fait remarquer au technicien que la NB4 contrairement à la Trio 3D dispose de 3 ports Ethernet pour connecter 3 ordinateurs et surtout, que le wifi y est intégré. Je lui ai dit que c'était pas grave si je n'avais plus qu'un port Ethernet mais qu'en revanche, il me fallait absolument le wifi. N9UF propose bien ce kit wifi en option pour la Trio 3D mais il est payant et bien évidemment, il était hors de question que je paie pour une carte PCMCIA wifi. Du coup, le technicien a appelé N9UF pour leur expliquer la situation et ils ont donné leur accord pour qu'il m'offre la carte PCMCIA qui va sur la box ainsi que la clé USB wifi pour les PC's qui en sont dépourvus.
Tout ça pour dire que toutes les box ne sont pas compatibles avec toutes les lignes téléphonique, que la box Trio 3D (càd l'avant dernière) est bien plus efficace que la NB4 (càd la dernière) et que si les techniciens de N9UF m'avaient écouté quand je disais que le problème venait du modem, j'aurais pu avoir l'ADSL depuis le 3/10 soit 1 mois 1/2 plus tôt.
Je m'excuse pour la longueur du texte mais je ne voulais pas faire les choses à moitié... lol
Au final, à part l'incompétence de 99% des employés de la hotline N9UF qui m'ont fait galérer pendant 1 mois 1/2, je dois reconnaître que depuis lundi 19 novembre, je suis comme un enfant dans un magasin de jouets. Je profite enfin de ma TV HDMI, d'un nombre de chaînes et de services impressionnants, d'une connexion Internet sans faille que ce soit en Ethernet ou en wifi (au 3 ème étage de ma maison ou au fond de mon jardin) même quand des ami(e)s n'arrivent pas à se connecter avec d'autres FAI et ce avec un débit mini de 5 Mo tout en regardant la TV et en utilisant le téléphone... En plus, l'installation est archi simple. Et tout ça pour 30 euros.
J'attends maintenant que le service commercial du N9UF me restitue les 59,80 euros prélevés abusivement et qu'il fasse un geste commercial très très conséquent compte tenu de l'absence de ligne pendant 1 mois 1/2 donc une action en justice n'est pas exclue.
Si je peux vous aider maiwenn (ainsi que toutes les personnes qui ont des soucis avec leur N9UF box) en quoi que ce soit, n'hésitez pas à m'envoyer un Email à ce pseudo à aol.com. Je n'ai pas entré mon adresse Email complète au cas où il y aurait un moteur de censure d' @ mais je pense que tout le monde l'aura deviné... ;-)
Patience, courage et persévérance vous mèneront vers les joies de l'ADSL et même si les conseilleurs ne sont pas les payeurs, contactez moi avant d'appeler la hotline de N9UF... ça coûte rien
Comme vous, j’avais un abonnement AOL (depuis 12/1999 pour ma part) bas débit et je n’ai pas le souvenir d’avoir eu des problèmes majeurs de connexion. Depuis quelques temps, je songeais à passer à l'ADSL mais n'utilisant que des ordinateurs portables, cela m'ennuyait un peu car l'ADSL ne permet de se connecter qu'à partir de sa ligne privée contrairement au bas débit qui lui autorise les connexions depuis n'importe quelle ligne fixe et ce, sans surcoût pour la personne chez qui je me connecte. Toujours est il que la fusion entre N9UF et AOL a été l'élément déclencheur pour que je me décide à passer à l'ADSL
Et donc :
-j'ai passé ma commande ADSL auprès de N9UF au N° gratuit 1099 le 22/09/2007
-ma commande a été enregistrée le 23/09
- j'ai reçu le modem et le décodeur TV HD le 28/09
Jusque là, tout c'est bien passé puis ma ligne a été coupée 2/10. Le 5/10, je me suis rendu chez ma mère afin de voir où tout cela en était et, oh surprise, ma ligne était active depuis le 3/10. Je rentre donc chez moi et constatant que rien ne fonctionne, je refais tous les branchements même si je savais très bien que le problème ne venait pas de là; je précise que je fais de l'électronique depuis 25 ans et que j'ai de très bonnes bases en informatique donc, brancher une N9UF box ne présente aucune difficulté pour moi. Cependant, cela ne fonctionnait toujours pas donc, premier appel (avec mon portable) à la hotline et là, grosse déception puisqu'on me fait patienter à plusieurs reprise et pendant ce temps, le compteur tourne. Au bout d' 1/2 heure, on me dit qu'il faut attendre encore 1 semaine avant l'activation de la ligne car il y a un technicien en intervention sur le réseau !!!
Une semaine passe, nouvel appel (toujours du portable)... pour faire simple, ce second appel ressemble à s'y méprendre au premier SAUF que je leur fais remarquer qu'il y a de grandes chances pour que cela vienne du modem/box. On me répond que la box est neuve et qu'il est impossible qu'elle soit à l'origine des problèmes rencontrés.
Le comble, c'est que N9UF m'a débité de 59,80 euros fin octobre sans fournir le moindre service.
Ce petit manège des appels à la hotline a duré jusqu'au 10/11, date à laquelle j'ai envoyé un courrier (avec AR qu'ils ont reçu le 14/11) réclamant le bon fonctionnement de tous les équipements utilisant l'ADSL (Internet, téléphone, TV HD) sous 8 jours, le remboursement des sommes prélevées abusivement sur mon compte sous peine de poursuites auprès des autorités compétentes et de faire part de mon cas aux médias concernés.
Le 14/11, un responsable de N9UF m'a appelé sur mon portable à 9h00. Pour la 1 ère fois, j'ai eu quelqu'un de compètent au téléphone; quand je lui exposais les problèmes que je rencontrais, il comprenait de quoi je parlais et quand il m'a demandé si j'avais un condensateur sur ma prise téléphonique, je lui ai dit que je l'avais enlevé tout comme les fils superflus de France Télécom (il ne faut conserver que les fils 1 et 3). Constatant que j'avais fait le nécessaire de mon coté et qu'il était dans une impasse, il m'a proposé de faire intervenir un technicien (tous les techniciens qui interviennent à domicile sont des sous-traitants) en me précisant que si le problème venait d'un mauvais branchement de ma part ou de mon installation, N9UF me facturerait 75 euros. Etant sûr de moi, je lui ai dit qu'il pouvait faire intervenir le technicien.
Le 15/11, le technicien m'a téléphoné à son tour. Nous avons convenu d'un RdV et je lui ai demandé de prévoir une box NB 4 (la dernière) car depuis le début, j'étais persuadé que c'était elle qui ne fonctionnait pas.
Le 19/11, il s'est présenté à mon domicile (à l'heure), il a branché un multimètre pour voir si il y avait un signal DSL ce qui était le cas avec un débit de 19 Mo. Il a remplacé ma box NB 4 et cela ne fonctionnait toujours pas. Il a donc essayé avec une box Trio 3D (le modèle précédent) et OH miracle, tous les voyants étaient verts. J'ai tout de même fait remarquer au technicien que la NB4 contrairement à la Trio 3D dispose de 3 ports Ethernet pour connecter 3 ordinateurs et surtout, que le wifi y est intégré. Je lui ai dit que c'était pas grave si je n'avais plus qu'un port Ethernet mais qu'en revanche, il me fallait absolument le wifi. N9UF propose bien ce kit wifi en option pour la Trio 3D mais il est payant et bien évidemment, il était hors de question que je paie pour une carte PCMCIA wifi. Du coup, le technicien a appelé N9UF pour leur expliquer la situation et ils ont donné leur accord pour qu'il m'offre la carte PCMCIA qui va sur la box ainsi que la clé USB wifi pour les PC's qui en sont dépourvus.
Tout ça pour dire que toutes les box ne sont pas compatibles avec toutes les lignes téléphonique, que la box Trio 3D (càd l'avant dernière) est bien plus efficace que la NB4 (càd la dernière) et que si les techniciens de N9UF m'avaient écouté quand je disais que le problème venait du modem, j'aurais pu avoir l'ADSL depuis le 3/10 soit 1 mois 1/2 plus tôt.
Je m'excuse pour la longueur du texte mais je ne voulais pas faire les choses à moitié... lol
Au final, à part l'incompétence de 99% des employés de la hotline N9UF qui m'ont fait galérer pendant 1 mois 1/2, je dois reconnaître que depuis lundi 19 novembre, je suis comme un enfant dans un magasin de jouets. Je profite enfin de ma TV HDMI, d'un nombre de chaînes et de services impressionnants, d'une connexion Internet sans faille que ce soit en Ethernet ou en wifi (au 3 ème étage de ma maison ou au fond de mon jardin) même quand des ami(e)s n'arrivent pas à se connecter avec d'autres FAI et ce avec un débit mini de 5 Mo tout en regardant la TV et en utilisant le téléphone... En plus, l'installation est archi simple. Et tout ça pour 30 euros.
J'attends maintenant que le service commercial du N9UF me restitue les 59,80 euros prélevés abusivement et qu'il fasse un geste commercial très très conséquent compte tenu de l'absence de ligne pendant 1 mois 1/2 donc une action en justice n'est pas exclue.
Si je peux vous aider maiwenn (ainsi que toutes les personnes qui ont des soucis avec leur N9UF box) en quoi que ce soit, n'hésitez pas à m'envoyer un Email à ce pseudo à aol.com. Je n'ai pas entré mon adresse Email complète au cas où il y aurait un moteur de censure d' @ mais je pense que tout le monde l'aura deviné... ;-)
Patience, courage et persévérance vous mèneront vers les joies de l'ADSL et même si les conseilleurs ne sont pas les payeurs, contactez moi avant d'appeler la hotline de N9UF... ça coûte rien
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