Google de nouveau condamné à respecter le droit d'auteur de la presse

Pour la seconde fois, la justice belge demande au portail de retirer des articles et des photos mis en ligne sans autorisation.

Arnaud Devillard

01net.

le 13/02/07 à 18h25

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Condamné une première fois en septembre 2006, Google essuie une nouvelle défaite devant la justice belge. Faute d'avoir été présent lors de la première audience, le portail avait en effet demandé à ce que l'affaire soit rejugée. Résultat : un tribunal, à Bruxelles, vient de donner raison une seconde fois à Copiepresse, qui représente dix-huit journaux belges.

L'association estime que Google viole le droit d'auteur en proposant sans autorisation aux internautes des articles et des photos accessibles gratuitement. Ces contenus restent disponibles sur le cache du portail même s'ils ne sont plus en ligne où s'ils sont devenus payants, comme c'est le cas avec les archives des journaux.

Google.be doit donc les retirer de son cache, y compris de celui de Google News. Il risque 25 000 euros d'amende par jour de retard, largement moins que le million requis lors du jugement précédent.

Yahoo! en ligne de mire

Le tribunal a aussi estimé qu'à partir de maintenant c'était aux ayants droit de faire valoir leurs droits directement auprès de Google s'ils repèrent encore des contenus qui ne devraient pas y être. Dans ce cas là, Google doit s'exécuter dans les 24 heures, ou payer 1 000 euros par jour de retard.

Le portail, lui, maintient que ses services sont légaux dans la mesure où il n'affiche que des extraits et des titres, pas les articles en entier vers lesquels il redirige les internautes. Il compte faire appel de ce second jugement.

Copiepresse n'a pas que Google dans le collimateur. Au mois de janvier, l'association envoyait une lettre de mise en demeure à Yahoo ! pour les mêmes raisons.