Depuis ce lundi 18 septembre, les internautes d'outre-Quiévrain ne peuvent plus lire leur revue de presse quotidienne sur le site belge « Google Actualités ». Jusqu'ici il rassemblait chaque jour, comme en France, ou aux Etats-Unis sur Google News, les titres de différents sites de presse écrite du pays.

Le moteur de recherche a été condamné en première instance par la justice belge, le 5 septembre dernier, à retirer les articles ou photographies émanant de toute la presse belge quotidienne francophone ou germanophone. Leur contenu ne devait plus être accessible ni depuis Google Actualités, ni depuis le cache, sous peine d'une astreinte de un million d'euros par jour de retard.

Google avait dix jours pour s'exécuter. Il l'a fait, en purgeant son site des contenus mis en cause. Ne restent en ligne que des titres de journaux français (Le Monde et Libération, par exemple), ainsi que de radios et de télévisions belges ou francophones (RTBF, Radio Canada). Google a déjà annoncé qu'il ferait appel, sans attendre le jugement sur le fond, qui doit avoir lieu.

En effet, Copiepresse, l'organisme qui gère les droits des journaux belges, a porté plainte contre Google pour violation des lois sur les droits d'auteur et droits voisins ainsi que sur celle des bases de données. « Les législations française et belge en la matière sont très proches. Cette décision pourrait créer un précédent, analyse Cedric Manara, professeur de droit à l'Edhec. Google enfreint les droits d'auteur dans la mesure où il doit copier en local sur ses serveurs les articles de presse pour les rendre accessibles au public. De la même manière, il extrait automatiquement ce contenu des bases de données propriétaires des sites Internet des journaux sans autorisation. » Mais cette décision du tribunal de première instance de Bruxelles pourrait avoir des répercussions dans plusieurs pays européens, dont la France.

Copiepresse estime que l'attitude de Google « met en péril la vente électronique des articles de presse mais également toute la presse quotidienne (...) et que son activité est de nature à faire perdre aux éditeurs une part importante de leurs revenus tirés des recettes publicitaires qu'ils perçoivent ». La justice lui a donné raison.

Mais au moment du jugement sur le fond, «  Google pourrait balayer certains arguments de la partie adverse. Oui, il gagne bien de 13 millions de dollars par jour, mais pas avec son service d'actualité. Aucune publicité n'est présente sur Google News. Enfin, il pourrait évoquer l'existence de technologies qui empêchent les robots des moteurs de recherche d'indexer les pages. Les journaux pourraient facilement les utiliser », considère Cedric Manara.

En attendant, l'Association mondiale des journaux (AMJ), qui regroupe près de 18 000 périodiques, est déjà montée au créneau contre Google. « Nous sommes extrêmement satisfaits de ce jugement. Google, tout comme les autres moteurs de recherche, ne peut utiliser impunément un contenu qui ne lui appartient pas. La justice a tranché en rappelant à qui appartenait les droits et qui donnait les autorisations. Ce jugement va donner du poids aux médias pour que Google accepte de négocier avec la presse », se félicite Larry Kilmann, directeur de la communication de l'AMJ.

Du côté de Google, on se dit «  très attristés par cette affaire. A tout moment chaque fournisseur de contenu peut nous signaler qu'il ne désire pas être repris sur Google News. A ce moment-là, nous faisons le nécessaire. D'autres périodiques veulent être repris sur Google News car nous leur amenons du trafic », commente un porte-parole de Google Europe. Il rappelle aussi que l'internaute n'accède à l'article complet qu'après avoir cliqué sur son titre. Il est alors redirigé vers le site du journal.