nos newsletters
Abonnez-vous à Micro Hebdo : 1,23€ / n°
Abonnez-vous à l'Ordinateur Individuel : 3 €/mois
Abonnez-vous à 01Business et Technologies : 3,20€ / n°
Abonnez-vous à la version digitale
Free attaque un client en colère
Le FAI n'a pas apprécié certains termes utilisés par un abonné sur un site personnel. Ce client risque jusqu'à 15 000 euros de dommages et intérêts.
Si vous êtes en guerre contre votre fournisseur d'accès à Internet, mieux vaut peser vos mots avant d'aller vous épancher sur le Web. C'est ce que doit se dire Rodolphe Deschamps, un client de Free, qui vient de recevoir une
assignation en justice pour diffamation, envoyée par son FAI.
Sa connexion ADSL, activée en 2002, est interrompue en février 2005. Après avoir bataillé ferme (appels répétés, courriers...), Rodolphe Deschamps retrouve son accès à haut débit en juillet suivant. Néanmoins, excédé par le
comportement de son prestataire, il porte l'affaire devant le juge de proximité de Rambouillet. Free est condamné en décembre à 1 000 euros de dommages et intérêts pour ' défaut de connexion '.
Rodolphe Deschamps ouvre alors un site Internet, pour raconter ses démêlés. ' Je voulais montrer à d'autres abonnés qu'on peut obtenir des résultats ', explique-t-il. Mais, le
26 janvier dernier, il reçoit une assignation devant le tribunal de grande instance de Paris. Free le poursuit pour diffamation publique, une infraction pénale.
La société n'a, entre autres, pas apprécié le titre du site en forme de jeu de mots ' Free cassée aux pigeons sauce escrocs '. Ou encore de voir publié un courrier de
Rodolphe Deschamps à Free, où apparaît le terme ' voyou '. Le FAI, qui n'a pas répondu à nos messages téléphoniques, reproche aussi à son abonné d'avoir fait mention de son site sur le forum de
l'association Freeks... Preuve que les FAI scrutent les lieux de discussion qui parlent d'eux sur la Toile.
La date de comparution n'est pas encore fixée. Dans l'attente, Rodolphe Deschamps cherche un avocat et a enlevé les termes indélicats. ' Je reconnais que les mots aient pu choquer et qu'il puisse y avoir
éventuellement diffamation. Mais mon site doit drainer à peine vingt visites par jour, et il n'est pas référencé. De plus, si on tape "Free" et "escrocs" dans un moteur de recherche, il ressort des tas de réponses.
Je doute pourtant que Free poursuive des milliers d'internautes. '
Amertume
Rodolphe Deschamps attend désormais d'être appelé devant la justice, même s'il espère encore pouvoir négocier avec Free. Il se dit amer, et victime d'une vengeance ' J'ai du mal à comprendre. Quand mon ADSL était
en panne, pendant six mois, Free était injoignable. Et il a tout fait pour ne pas aller en justice. Là, il a agi vite, et ne craint pas le tribunal. '
Pour Rodolphe Deschamps, le risque d'une amende ' salée ' existe bien. La société Pere-noel.fr a, dans le passé,
réussi à faire condamner le site Defense-consommateur.org à 80 000 euros de dommages et intérêts (elle en réclamait 300 000). Pour sa part, Free réclame, entre autres,
15 000 euros de dommages et intérêts.
Cette affaire rappelle le risque qu'il y a à publier des commentaires personnels en ligne. ' Il faut rester mesuré, éviter les termes injurieux, souligne Stéphane Grégoire, juriste auprès du Forum
des droits sur l'Internet. Et il y a risque de diffamation même si l'on formule les choses de façon indirecte, ou sous forme interrogative. Il suffit en fait que les termes soient rendus publics. '
Pour maître Arnaud DiMeglio, avocat de l'association Freeks, ' si l'on utilise un terme comme "escroc", il faut être capable, en cas de problème, d'apporter la preuve réelle d'une
escroquerie '. Selon lui, cette affaire est un des premiers cas dun FAI poursuivant un abonné pour diffamation.
envoyer
par mail
par mail
imprimer
l'article
l'article
Actu précédente
Actu Suivante
Voyou
de
Castor888888
, posté le 03 février 2006 à 19h39
Si traiter les gens de voyou peut conduire à des poursuites, notre ministre de l'intérieur risque d'avoir quelques soucis non ?
alerter le modérateur
réponse à Castor888888
de
un_ptit_gars
, posté le 03 février 2006 à 22h16
Il faut aussi distinguer d'un coté l'emploi du terme "voyous" pour désigner des personnes qui sont effectivement des voyous, et d'un autre coté l'emploi intempestif de ce terme sous le coup de la colère ... Monsieur Sarkozy a peut-être utilisé ce terme pour désigner des personnes qui sont VRAIMENT des voyous.
alerter le modérateur
Toi t un winner !
de
naliazure
, posté le 04 février 2006 à 13h32
parce qu'etre une entreprise empeche d'etre voyou ???????!!!!!!
alerter le modérateur
FO PA EXAGERER KAN MEME
de
MIZOTE
, posté le 04 février 2006 à 13h36
je sais pas pour vous , mais si je paie kelkin pour aire un boulot et kil ne le fait pas et kan + il me reclame des sous je crois que comme rodolfe , je serais pas content du tout. alors le coups de canon pour TUER la mouche , pas ttrees elegant ,ni meme décent. ca devrait etre interdit des fai aussi immature et peu professionnel.
alerter le modérateur
!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
de
ELISA666
, posté le 03 octobre 2006 à 09h55
" Monsieur " Sarkozy,je trouve,emploie un peu souvent des mots qui " depasseraient sa pensée... :fume:
alerter le modérateur
Ben purée si c'était Wanadoo...
de
Tiberiume
, posté le 03 février 2006 à 20h15
Avec toutes les insultes, les sites spécialisés et les diffamations, Wanadoo aurait pu se faire un bon paquet de fric...
alerter le modérateur
erf pas si sur !
de
Geogeoow
, posté le 05 février 2006 à 20h06
moi je trouve que wanadoo offre un exelent service internet quand même ...
:hello:
:hello:
alerter le modérateur
chui pas d'accord
de
forrest gump
, posté le 31 mars 2006 à 01h55
moi je pense que ça reste wanadoo le FAI le plus performant en matiére de hotline, de suivi de sa clientèle et dans la gestion des incidents. D'accord il peut y avoir des loupés mais c'est le cas chez tous les FAI, mais tous ne sont pas aussi pro. De plus ayant moi meme travaillé dans différents services hotline, je peux te dire qu'il est de plus en plus rare d'avoir une qualité de service équivalente car la plupart des entreprises dans le domaine des noouvelles technologies fonctionnent en durée de vie du client et non en valeur du client. En conséquence si vous voulez un service de qualité, il faut mettre le prix à l'abonnement tout simplement car bien souvent les services gratuits ne sont que des arbres qui cachent la foret pour recruter un max de clients qui se retrouvent la plupart du temps sans aucun recours sauf pour wanadoo car eux ont des lieux d'accueil physique qui vous permettent d'être entendu. C'est tout ce que j'avais à dire à ce sujet.
alerter le modérateur
Diffamation non certaine
de
ditto
, posté le 03 février 2006 à 20h20
Je dois modérer les propos de mon excellent confrère Di Meglio.
La seule mention du terme "escroc" ne constitue pas une diffamation. Ceci a déjà été jugé par la COur de Cassation. Il faut que l'emploi de ce terme soit articulé avec l'imputation d'un fait ou d'une série de faits précis en liaison avec l'utilisation de ce terme, sinon on est dans le domaine de l'injure.
En l'espèce, , à la lecture du site et de l'assignation, la diffamation ne parait pas établie de manière évidente, le site utilisant deux termes de toute évidence injurieux, mais n'articulant autrement que des faits avérés essentiellement appuyés par une décision de justice rendue en faveur de l'auteur du site.
Il est surtout dommage que les entreprises passent directement à la procédure dans ce genre de situation, plutot que de demander une modification amiable du contenu du site. Si on part dans ce registre les tribunaux finiront par se trouver submergés par des actions contre des dizaine de milliers de bloggers auxquels internet confère un outil de communication mondial sans pour autant leur donner le bagage juridique minimum attendu d'un vrai Directeur de la Publication dans la tradition de la presse française. Il est vrai que, comme le note l'auteur, FREE était peut être surtotu irritée par la mise en ligne, de manère un peu "musclée", d'une énième condamnation prononcée contre elle.
La seule mention du terme "escroc" ne constitue pas une diffamation. Ceci a déjà été jugé par la COur de Cassation. Il faut que l'emploi de ce terme soit articulé avec l'imputation d'un fait ou d'une série de faits précis en liaison avec l'utilisation de ce terme, sinon on est dans le domaine de l'injure.
En l'espèce, , à la lecture du site et de l'assignation, la diffamation ne parait pas établie de manière évidente, le site utilisant deux termes de toute évidence injurieux, mais n'articulant autrement que des faits avérés essentiellement appuyés par une décision de justice rendue en faveur de l'auteur du site.
Il est surtout dommage que les entreprises passent directement à la procédure dans ce genre de situation, plutot que de demander une modification amiable du contenu du site. Si on part dans ce registre les tribunaux finiront par se trouver submergés par des actions contre des dizaine de milliers de bloggers auxquels internet confère un outil de communication mondial sans pour autant leur donner le bagage juridique minimum attendu d'un vrai Directeur de la Publication dans la tradition de la presse française. Il est vrai que, comme le note l'auteur, FREE était peut être surtotu irritée par la mise en ligne, de manère un peu "musclée", d'une énième condamnation prononcée contre elle.
alerter le modérateur
Diffamation
de
dune3434
, posté le 04 février 2006 à 10h52
Il y aurait eu diffamation si Rodolphe avait dit que Free était un FAI sérieux, honnête et offrant un excellent service.
Dans ce cas Free aurait pu attaquer Rodolphe et demander 1.000.000.000 euros de dommages et intérêts sans qu'aucun Tribunal sur cette planète n'y trouve à redire.
Free vient d'ouvrir les yeux et de trouver un filon plus rentable que la fourniture d'accès internet : la plainte pour diffamation !!!
Remarquez il y a plus de clients mécontents et qui tiennent de propos diffaments, que de clients satisfaits.
Dans ce cas Free aurait pu attaquer Rodolphe et demander 1.000.000.000 euros de dommages et intérêts sans qu'aucun Tribunal sur cette planète n'y trouve à redire.
Free vient d'ouvrir les yeux et de trouver un filon plus rentable que la fourniture d'accès internet : la plainte pour diffamation !!!
Remarquez il y a plus de clients mécontents et qui tiennent de propos diffaments, que de clients satisfaits.
alerter le modérateur
Il y a risque de diffamation même si l'on formule les choses
de
topper
, posté le 04 février 2006 à 16h13
"il y a risque de diffamation même si l'on formule les choses sous forme interrogative. Il suffit en fait que les termes soient rendus publics."
Je ne trouve pas ça très fair-play de la part de Free d'attaquer directement en justice dans ce genre de cas ; c'est un peu David contre Goliath...
Est-ce qu'un autre opérateur aurait agit de la même manière ?
PS pour l'auteur de l'article : faire un parrallèle entre Free et Pere-noel.fr, il fallait oser...
alerter le modérateur
Exceptionnel
de
micoplan
, posté le 04 février 2006 à 20h49
Alors, je suis un client exceptionnel (satisfait)
alerter le modérateur
pour dune3434
de
trompe la mort
, posté le 04 février 2006 à 22h29
tu a raison :hurle:
alerter le modérateur
diffamation
de
pjf
, posté le 06 février 2006 à 18h03
attention tu frises la diffamation ;)
alerter le modérateur
tous avec Rodolphe
de
la gaulois
, posté le 03 février 2006 à 20h37
Tout est bon au depart pour attirer les clients vitesse haut debit maximum divers services toujours plus important et puis quand il y a un probleme impossible de joindre qui que ce soit!!!je pense dans toute cette histoire que seul l'argent a de la valeur la qualité des prestations n'est jamais au rendez-vous et vous n'avez alors plus que vos yeux pour pleurer.cela concerne tous les operateurs il suffit d'aller sur divers forums pour s'en rendre compte!!!pourquoi alors s'attaquer à une grosse monture quand,des vaches a lait comme nous ,sommes juste là, c'est si simple!!!Internet est pour le moment un magnifique portail d'echange, de liberté d'expression ,mais pour combien de temps encore?Une machine aussi magnifique doit déranger beaucoup de monde et ce n'est surement ni vous ni moi qui dirons le contraire.On en arrive a la conclusion que la france commence à ressembler à cette bonne et grande nation que sont les etats unis ou chaque propos dit ou méme pensé peut etre source de procés a gogo alors resistont!!!on est derriere toi Rodolphe.
alerter le modérateur
mon avis
de
jack67
, posté le 04 février 2006 à 15h03
je suis abonné free, j'ai reçu ma freebox en aout 2005 et elle n'a pas fonctionné avant septembre. J'ai appellé free pour avoir toujours une réponse différente (85 euros d'appels) mais celà ne les a pas empéché de me facturer le mois d'aout alors que je n'avais ni internet ni téléphone. A ce jour, 04 février, je n'ai reçu aucune facture de free mais les prélévements se font et sont assez élevés et différents chaque mois ? Pourquoi, je ne sais pas. Sur le site free, je n'arrive pas à accéder car ils ne reconnaissent pas mon numéro de téléphone. Je trouve que c'est grave. Pour qui nous prend on ?
alerter le modérateur
C'est pourtant pas sorcier
de
micoplan
, posté le 04 février 2006 à 21h13
Aller sur le site de Free :
http://adsl.free.fr/
Dans "Espace abonné" cliquer sur <Identifiez vous>
entrer son login et son mot de passe
Puis cliquer sur <Liste de mes factures> ou <Consommation téléphonique (du mois en cours)
http://adsl.free.fr/
Dans "Espace abonné" cliquer sur <Identifiez vous>
entrer son login et son mot de passe
Puis cliquer sur <Liste de mes factures> ou <Consommation téléphonique (du mois en cours)
alerter le modérateur
c'est pas si simple
de
toupourlefreec
, posté le 06 février 2006 à 15h58
Je peux confirmer les déboires de milliers de freenautes: free m'a facturé pendant des mois abusivement, malgré de nombreux appels, mails, courriers, courriers avec AR... et j'en connais plein d'autres dans des cas similaires.
Et l'interface web ne contenait même pas les abonnements aux chaînes qu'ils me facturaient: impossible donc de se désabonner !
Si vous avez la chance que votre freebox marche, priez pour que ça continue... car si un problème survient, vous n'aurez que vos yeux pour pleurer !!
PS: on oublie trop souvent de parler de l'assoc Freeks, qui est sans doute le meilleur (le seul?) recours !
Et l'interface web ne contenait même pas les abonnements aux chaînes qu'ils me facturaient: impossible donc de se désabonner !
Si vous avez la chance que votre freebox marche, priez pour que ça continue... car si un problème survient, vous n'aurez que vos yeux pour pleurer !!
PS: on oublie trop souvent de parler de l'assoc Freeks, qui est sans doute le meilleur (le seul?) recours !
alerter le modérateur
ARCEP
de
recour possible
, posté le 07 février 2006 à 13h34
je vous conseil de prendre contact (ainsi qu'a ous ceux qui ont se genre de problème) avec l'Arcep anciennement ART l'Autorité de Régulation et des Communications Electroniques et des Postes. Vous demandez le service juridique ou le contentieux, vous leurs expliquez votre problème, je pense qu'ils peuvent être d'un grand secour!!! (retour d'expérience)
alerter le modérateur
free
de
jack67
, posté le 09 février 2006 à 10h05
merci pour le tuyau.....Amicalement
alerter le modérateur
Ils sont fous ces freenautes
de
Androm
, posté le 10 février 2006 à 02h57
Free étant le second FAI (après Wanadoo, qui bénéficie du monopole) il faut donc en conclure que si malgré leurs "déboires de milliers de freenautes" ils restent chez Free, c'est qu'ils sont masochistes.
Pôvre France, on s'en sortira jamais.
Pôvre France, on s'en sortira jamais.
alerter le modérateur
Monopole???
de
M.Boissier
, posté le 10 février 2006 à 09h50
Il faudra que tu revois la définition de monopole...
Ceux qui restent chez Free, ce sont ceux qui n'ont pas eu de problème ou ceux qui en ont eu et qui ont été dépannés en 2 jours (comme moi) ou encore, ceux qui veulent profiter de tout ce que Free propose et que les autres FAI font payer un prix d'or.
:hello:
Ceux qui restent chez Free, ce sont ceux qui n'ont pas eu de problème ou ceux qui en ont eu et qui ont été dépannés en 2 jours (comme moi) ou encore, ceux qui veulent profiter de tout ce que Free propose et que les autres FAI font payer un prix d'or.
:hello:
alerter le modérateur
Monopole???
de
Androm
, posté le 10 février 2006 à 10h35
Le rapport avec ce que j'ai dit ?
alerter le modérateur
MDR
de
Aero-one
, posté le 01 mars 2006 à 17h33
je suis sur ke t un boulet, du genre a appeller la hotline car ta freebox ne marche pas et en fait la multiprise etait pas branchée!!
Je parle pas en mon nom seulement, mais egalement plus d'une vingtaine de potes pour qui ca marche tres bien, certes certains on eu des soucis au debut, mais free a toujours retabli, sans donner bien sur de delais :/ , donc pour une fois qu'un FAI fait bouger les choses en lancant toutes sortes d'innovations sur le marché de l'ADSL pour en faire beneficier les clients aux meme prix depuis 2002, je m'excuse mais moi j'applaudi!! :youpi:
rien de plus a ajouter!
Je parle pas en mon nom seulement, mais egalement plus d'une vingtaine de potes pour qui ca marche tres bien, certes certains on eu des soucis au debut, mais free a toujours retabli, sans donner bien sur de delais :/ , donc pour une fois qu'un FAI fait bouger les choses en lancant toutes sortes d'innovations sur le marché de l'ADSL pour en faire beneficier les clients aux meme prix depuis 2002, je m'excuse mais moi j'applaudi!! :youpi:
rien de plus a ajouter!
alerter le modérateur
Je sais tu es en zonne dégroupée
de
yoyo1664
, posté le 02 octobre 2006 à 15h07
a moins que ces gens n'ont pas envis de payer les frais résiliation et les courriers avec accusé de réception
alerter le modérateur
re -->resistont!!!on est derriere toi Rodolphe.
de
jamz
, posté le 12 octobre 2006 à 23h13
:youpi: C'est bien fait pour lui !!!!!
Il a voulu jouer le malin ?! faut assumer maintenant !!!
Il a voulu jouer le malin ?! faut assumer maintenant !!!
alerter le modérateur
Gros malin
de
Pfuit....
, posté le 19 décembre 2007 à 19h59
Comme si on savait pas lire nous aussi...
Tu as beau aller là où il faut et cliquer là où il faut, c'est pas pour ça qu'on te répondra ou qu'on te donnera satisfaction, gros malin!
Tu as beau aller là où il faut et cliquer là où il faut, c'est pas pour ça qu'on te répondra ou qu'on te donnera satisfaction, gros malin!
alerter le modérateur
à lire aussi
SUR LES MÊMES THÈMES 
