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Le Gouvernement revoit sa copie privée
Copie privée mieux garantie, limitations des amendes pour contrefaçon, meilleur encadrement des systèmes de protection... Le ministre de la Culture présente une série d'ajustements à son projet de loi sur le droit d'auteur.
C'est reparti... ou presque. Après la panique déclenchée fin décembre par le vote d'amendements à la loi Droit d'auteur et droits voisins légalisant les échanges en peer to peer sur Internet (la licence
globale), le Gouvernement tente de reprendre la main.
Dans un communiqué publié samedi 14 janvier, le ministre de la Culture et de la communication, Renaud Donnedieu de Vabres, fait part des pistes qu'il est en train d'explorer pour proposer ' un projet
sur le droit d'auteur dans la société de l'information considérablement enrichi et clarifié pour proposer l'équilibre attendu entre liberté et régulation '.
Cette clarification consiste en une série d'amendements, l'essentiel déjà annoncé dès avant les débats fin décembre, d'autres plus précis, certains nouveaux. Mais tous reflètent l'agacement d'un ministre très remonté contre l'idée selon
laquelle il proposerait un texte ' liberticide '. Et son premier mot est pour la copie privée. Le ministre ne cesse de le marteler : le projet de loi respecte l'exception pour copie privée (le droit de reproduction
accordé au consommateur). ' C'était tellement évident que ce n'était pas écrit dans loi ', indique-t-on au ministère. Du coup, un amendement devrait corriger le tir. Le ministre promet également de
garantir un ' nombre suffisant de copies '. Mais pas en l'inscrivant dans la loi. Ce sera plutôt au collège des médiateurs, créé par des amendements déjà déposés pour arbitrer les conflits sur
l'exercice de la copie, d'en décider. Tout en ayant en tête que, pour le ministre de la Culture, le bon chiffre, c'est cinq copies...
' Sur le fond, on ne peut être que d'accord, depuis que le projet de loi est déposé on dit que ce n'est pas si clair que ça ', remarque-t-on à Consommation logement et cadre de vie (CLCV).
Sauf que l'association de consommateurs tique sur la définition d'un nombre de copies. ' La copie privée, ça n'est pas ça, c'est le fait de laisser une liberté d'usage, sans un nombre précis et variable selon le type de
support, en plus. '
La réponse graduée toujours en chantier
Le collège des médiateurs va être appelé à une autre appréciation : le nombre de fichiers téléchargés illégalement à partir duquel l'internaute s'expose à la ' réponse graduée ' (mails d'avertissements de
l'industrie du disque, puis poursuites judiciaires). Le Gouvernement n'a pas encore tranché sur la manière de le mettre en ?"uvre, l'amendement est toujours en chantier.
En revanche une nouveauté : le ministre promet de faire un distinguo entre téléchargement et mise à disposition. ' Merci beaucoup, ironise-t-on au CLCV, mais les tribunaux font déjà le
distingo... Le ministre ne fait que respecter la jurisprudence. Et il reste une incertitude juridique : souvent, l'utilisateur n'a pas le choix, il ne peut pas télécharger sans mettre à disposition. '
Si ces mesures se présentent comme autant de garanties du ministre que l'esprit de son texte n'est pas au tout-répressif, il en est une encore plus claire à propos des mesures techniques de protection. Celles-ci sont toujours légitimées
par le texte, leur contournement est toujours jugé illégal. Mais, jusqu'à maintenant, dans l'absolu, les peines prévues peuvent aller jusqu'à 300 000 euros d'amende et trois ans de prison. De quoi faire peur, même si tout le monde, du
Gouvernement à l'industrie du disque, s'accorde à dire que jamais on n'irait jusque-là.
Le ministre de la Culture envisage alors un amendement prévoyant de ramener cette somme à une amende de 38 euros, dans le cas d'un ' crackage ' pour usage personnel (faire sauter le dispositif anticopie
d'un de ses DVD, par exemple). Soit une simple contravention de première classe. En revanche, il reviendrait à des amendes de plusieurs milliers d'euros en cas de contournement pour diffusion à grande échelle de fichiers protégés. Et pour la
promotion, voire la publication de moyens de contournement, ce serait 100 000 euros d'amende et un an de prison.
Il reste que rien n'est encore calé. Une réunion interministérielle (Industrie et Culture) doit se tenir dans les prochains jours qui viennent et la date de la reprise des débats parlementaires n'est toujours pas fixée, même si le
ministère lui-même a une préférence pour début février.
Christian Vanneste (UMP): ' Pas de modifications considérables du texte '
Le député du Nord est rapporteur de la loi Droit d'auteur et droits voisins.
<i>01net. :</i> Où en est-on du calendrier pour le débat sur le droit d'auteur ?
Christian Vanneste : Nous [les députés, NDLR] avons eu une réunion informelle au ministère la semaine dernière et, à l'Assemblée nationale, nous avons une réunion de travail le 17 janvier.
Mais globalement, il n'y aura pas de modifications considérables dans le texte. Il y avait un vrai problème, celui du logiciel libre, mais qui a été réglé par des amendements de Richard Cazenave et Bernard Carayon.
Le texte qui doit continuer d'être discuté par les députés va-t-il contenir la licence globale, votée par amendement fin décembre ou, vu l'agitation, le débat peut-il reprendre de zéro ?
Il est tout à fait possible de retirer cet amendement en fin du vote, de toute façon. C'est un texte très difficile, très technique, avec énormément d'intervenants et autour duquel tournent énormément de lobbies. Les gens de l'UMP qui
ont voté pour la licence globale n'étaient même pas là aux réunions de travail. Ca m'a franchement mécontenté.
Cet amendement a été voté pour un cumul de raisons. La première, c'est la démagogie. Entre quelques artistes d'un côté et des dizaines de milliers d'internautes de l'autre, les députés [qui ont voté la licence globale,
NDLR] ont vite fait leur compte...
Ensuite, il y a un manque d'habileté du Gouvernement : choisir une procédure d'urgence à la veille de Noël... Sans parler des amendements arrivés à la dernière minute. Je pense notamment à celui sur la réponse graduée. Ca
a rendu les députés soupçonneux. Enfin, cela s'inscrit dans un mécontentement plus général du pouvoir législatif vis-à-vis de l'exécutif.
On a reproché aux pouvoirs publics d'avoir consulté tout le monde sauf les premiers intéressés : les internautes. Vous avez prévu de corriger le tir ?
Oui, et j'ai une réunion prévue avec les gens qui ont lancé la pétition sur le logiciel libre [l'association EUCD.info, NDLR]. Mais moi, je reçois ceux qui se manifestent. J'ai rencontré l'UFC-Que Choisir, j'ai vu
la Spedidam, l'Adami.
Un peu d'espoir quand même
de
CmdOuales
, posté le 17 janvier 2006 à 00h15
Au moins le coup de l'adoption du texte d'urgence, la veille de noël a pu être évité, c'est déjà ça de pris, les parlementaires pourront y penser tête posée...
Mais quand même le hic, c'est d'avoir intégré les DRM dans les textes, les
protections créees à l'orgine non pas contre le piratage, mais pour le contrôle
direct des logiciels et des supports, par les firmes productrices, comme
l'obligation de visionner les publicités, l'introductions etc... dans un dvd de
film par exemple... :( , les rendre obligatoire serait comme laisser le contrôle, en France de tous les logiciels et supports internet (libres de droits ou non) à ces même firmes avec la bénédiction du gouvernement!
Faudrait quand même faire quelque chose contre les protections qui s'installent
à l'insu de l'utilisateur sur le pc, comme par exemple le très controversé
root-kit du géant SonyBMG, parce que dans le texte y a pas grand chose contre ce
genre de programme qui s'installe directement dans les drivers du lecteur CD
pour l'empêcher de lire les copies du disque :ouch: , parce que je c pas pour
vous, mais pour moi c un peu un abus de pouvoir...
Enfin bref, un peu d'espoir :hello: :jap:
Mais quand même le hic, c'est d'avoir intégré les DRM dans les textes, les
protections créees à l'orgine non pas contre le piratage, mais pour le contrôle
direct des logiciels et des supports, par les firmes productrices, comme
l'obligation de visionner les publicités, l'introductions etc... dans un dvd de
film par exemple... :( , les rendre obligatoire serait comme laisser le contrôle, en France de tous les logiciels et supports internet (libres de droits ou non) à ces même firmes avec la bénédiction du gouvernement!
Faudrait quand même faire quelque chose contre les protections qui s'installent
à l'insu de l'utilisateur sur le pc, comme par exemple le très controversé
root-kit du géant SonyBMG, parce que dans le texte y a pas grand chose contre ce
genre de programme qui s'installe directement dans les drivers du lecteur CD
pour l'empêcher de lire les copies du disque :ouch: , parce que je c pas pour
vous, mais pour moi c un peu un abus de pouvoir...
Enfin bref, un peu d'espoir :hello: :jap:
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Droit à la copie vs Amende pour "crackage" de code...
de
LucB93
, posté le 17 janvier 2006 à 09h00
BOnjour,
Je me demande comment la loi va concilier le droit à la copie privée et l'interdiction de faire sauter les protections d'un support.
Est-ce que les logiciels permettant de copier un DVD en réduisant la taille ou en modifiant le format des fichiers s'attaquent aux protections ? Va-t-il fallloir trouver une autre méthode, légale celle-là ? Les logiciels tels que DvDShrink seront-ils banis ? ... Et j'en oublie sûrement.
Ma foi, encore de nombreuses questions dont je n'ai pas trouvé (encore) la réponse.
Cordialement
Luc
Je me demande comment la loi va concilier le droit à la copie privée et l'interdiction de faire sauter les protections d'un support.
Est-ce que les logiciels permettant de copier un DVD en réduisant la taille ou en modifiant le format des fichiers s'attaquent aux protections ? Va-t-il fallloir trouver une autre méthode, légale celle-là ? Les logiciels tels que DvDShrink seront-ils banis ? ... Et j'en oublie sûrement.
Ma foi, encore de nombreuses questions dont je n'ai pas trouvé (encore) la réponse.
Cordialement
Luc
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Demande d'explication
de
Le_Saint_ST
, posté le 17 janvier 2006 à 09h01
Je suis d'accord avec l'article précédent. Nous sommes encore loin du compte et de la clarte souhaité. Je n'ai d'ailleur toujours pas compris comment j'allais réaliser mes copies privés sans avoir le droit de faire sauter les protections!!
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Assez d'accord...
de
Ulhume
, posté le 17 janvier 2006 à 09h04
Assez d'accord sur ce problème de DRM. N'étant pas téléchargeur, c'est le point qui m'inquiète le plus dans ce texte et là dessus rien ne semble changer. Tout est axé sur le P2P et le nombre de copies. Alors qu'avec les DRM, et l'arrivée des nouveaux materiels (HD TV par exemple) c'est toute l'interopérabilité et la légalité des systèmes alternatifs qui est remis en cause.
Les DRM sont nocifs à plus d'un titre même s'ils ne le sont pas en tant quel tel. Ce n'est au fond qu'un concept technique. Mais mis dans les mains de certains, il présente une mânes financière et beaucoup trop d'avantages pour rester "sain".
Un exemple dans l'actualité récente est iTunes qui transmets des info privées à Apple. Les DRM n'en sont pas là directement la cause mais la logique est DRM => Lecteur de média fermé ET verrouillé (logique :) => potentiel spyware (c'est le cas d'iTunes) mais aussi un non-choix de plateformes alternatives d'écoute au sens large (OS & lecteur). Des exemples plus proches des méfaits directes des DRM sont, effectivement le rootkit sony, mais aussi le dernier cd de coldplay (lisible sur certains lecteurs seulement, pas pour les auto-radio par exemple) ou encore le fait que d'un OS libre (FreeBSd, GNU/Linux, etc..), il est "impossible" d'acheter légalement de musique en ligne sur une site légal... Paradoxe...
Ulhume
Les DRM sont nocifs à plus d'un titre même s'ils ne le sont pas en tant quel tel. Ce n'est au fond qu'un concept technique. Mais mis dans les mains de certains, il présente une mânes financière et beaucoup trop d'avantages pour rester "sain".
Un exemple dans l'actualité récente est iTunes qui transmets des info privées à Apple. Les DRM n'en sont pas là directement la cause mais la logique est DRM => Lecteur de média fermé ET verrouillé (logique :) => potentiel spyware (c'est le cas d'iTunes) mais aussi un non-choix de plateformes alternatives d'écoute au sens large (OS & lecteur). Des exemples plus proches des méfaits directes des DRM sont, effectivement le rootkit sony, mais aussi le dernier cd de coldplay (lisible sur certains lecteurs seulement, pas pour les auto-radio par exemple) ou encore le fait que d'un OS libre (FreeBSd, GNU/Linux, etc..), il est "impossible" d'acheter légalement de musique en ligne sur une site légal... Paradoxe...
Ulhume
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Modéré mais pourquoi ?
de
Ulhume
, posté le 17 janvier 2006 à 18h57
Petite question (sincère !) aux modérateurs. Pourquoi mon post a t-il été modifié ? Je n'ai reçu aucune explication sur mon mail de contact. Ce n'était pourtant que le lien sur un article dont le contenu ne me parait en rien offensant. Quelle est la raison exactement ? Est-ce parce que j'ai demandé un avis aux autres participant ?
Ulhume
Ulhume
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En effet...
de
Ulhume
, posté le 17 janvier 2006 à 18h59
C'est tout le débat justement ;-) Autre question, comment va fonctionner une licence globale si l'on a pas le droit de contourner les dites protections ?
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Non sens?
de
BilyBoy
, posté le 17 janvier 2006 à 09h09
[cit]Le ministre de la Culture envisage alors un amendement prévoyant de ramener cette somme à une amende de 38 euros, dans le cas d'un « crackage » pour usage personnel (faire sauter le dispositif anti-copie d'un de ses DVD, par exemple). (...) Et pour la promotion, voire publication de moyens de contournement, ce serait 100 000 euros d'amende et un an de prison.[/cit]
Heureusement qu'on est tous des ingénieurs en cryptographie doctor es crakage et qu'on developpe tous nos systemes de contournement dans nos coin parce que sinon je vois pas comment on ferait nos copies de sauvegardes et nos transferts entre nos differentes plateformes (cd, baladeurs...)
Heureusement qu'on est tous des ingénieurs en cryptographie doctor es crakage et qu'on developpe tous nos systemes de contournement dans nos coin parce que sinon je vois pas comment on ferait nos copies de sauvegardes et nos transferts entre nos differentes plateformes (cd, baladeurs...)
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Ca a quand meme du mal a passer
de
bipdan
, posté le 17 janvier 2006 à 09h14
1) Si ils reviennent sur des amendements qui ont été votés, cela montrera un fois de plus qu'ils font ce qu'ils veulent et que le pouvoir d'un vote est discutable si on a pas voté ce qu'il fallait.
2) Je cite . D'abord cela n'avait rien d'évident dans le texte d'origine, bien au contraire c'est l'idée inverse qui elle était écrite noir sur blanc. Maintenant je voudrais bien voir un avocat gagner un procès sur citation du bon sens sans texte a l'appui ! La j'ai vraiment l'impression d'etre pris pour un bon mouton
3) Je cite encore
Si je comprends bien les auteurs de vlc, xine, libdvdplay et autre morceau de code permettant de lire un dvd avec un logiciel libre (donc sans les codecs dvd propriétaires) sont coupables. Pourtant ils n'ont rien fait de mal en soit au contraire, ils ont permis a des gens utilisant une plate-forme libre par exemple de pouvoir y visionner des DVD. En claire si je suis sous linux et que je ne peux pas lire de DVD car les logiciels de lecture de DVD libres sont interdit c'est moins grave de télécharger le film en divx que de chercher a lire le DVD original. Dans le meme temps le beau player qu'est VLC issu de la recherche d'étudiant performant et motivé n'as plus qu'a allé se faire voir ailleurs qu'en France. Ce que certains diffuseur de contenu PAYANT pourront regretter puisque celui-ci est a la base de nombre d'applications de diffusion de contenu.
2) Je cite . D'abord cela n'avait rien d'évident dans le texte d'origine, bien au contraire c'est l'idée inverse qui elle était écrite noir sur blanc. Maintenant je voudrais bien voir un avocat gagner un procès sur citation du bon sens sans texte a l'appui ! La j'ai vraiment l'impression d'etre pris pour un bon mouton
3) Je cite encore
Si je comprends bien les auteurs de vlc, xine, libdvdplay et autre morceau de code permettant de lire un dvd avec un logiciel libre (donc sans les codecs dvd propriétaires) sont coupables. Pourtant ils n'ont rien fait de mal en soit au contraire, ils ont permis a des gens utilisant une plate-forme libre par exemple de pouvoir y visionner des DVD. En claire si je suis sous linux et que je ne peux pas lire de DVD car les logiciels de lecture de DVD libres sont interdit c'est moins grave de télécharger le film en divx que de chercher a lire le DVD original. Dans le meme temps le beau player qu'est VLC issu de la recherche d'étudiant performant et motivé n'as plus qu'a allé se faire voir ailleurs qu'en France. Ce que certains diffuseur de contenu PAYANT pourront regretter puisque celui-ci est a la base de nombre d'applications de diffusion de contenu.
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Je rêve !!
de
Belzebuth_2
, posté le 17 janvier 2006 à 11h09
"une amende de 38 euros, dans le cas d'un « crackage » pour usage personnel (faire sauter le dispositif anti-copie d'un de ses DVD, par exemple". Tu vas être puni par la Loi piur avoir voulu exercer ton droit le plus basique à la copie privée, et le fabricant du dispositif anti-copie, lui, ne sera pas inquiété. Ne nous leurrons pas, on a juste rajouté des amendements soit très précis, soit bien flou pour essayer d'avoir une majorité qui vote le projet, c'est ensuite qu'on verra que rien n'a vraiment changé.
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