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A Bayonne, un téléchargeur échappe à l'accusation de recel

Un internaute basque, utilisateur de Kazaa, a été relaxé du chef d'inculpation de recel par un jugement correctionnel du tribunal de Bayonne. Il n'est poursuivi que pour avoir mis des fichiers à disposition. Les dommages et intérêts, eux, ont été fixés de façon forfaitaire pour la première fois.

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Un internaute ayant téléchargé des fichiers sur un réseau de peer to peer peut-il être poursuivi pour recel* ? Si l'on s'en tient au jugement correctionnel que vient de rendre le tribunal de Bayonne, non. Pour la première fois, ce chef d'inculpation figurait au dossier d'accusation d'un internaute résidant au Pays basque. Et c'est la relaxe qui a été prononcée.
Ce familier du réseau Kazaa était poursuivi au pénal pour avoir téléchargé quelque 2 500 fichiers et les avoir mis à disposition d'autres utilisateurs de ce réseau d'échange. Trois accusations étaient ainsi retenues contre lui : le recel, la reproduction illégale de musique et la mise à disposition illégale de fichiers musicaux. C'est sur ce dernier point seulement qu'une condamnation a été prononcée.
Pour Lionel Thoumyre, juriste responsable du site Juriscom.net et des Nouvelles techniques à la Spedidam, la relaxe concernant le recel est ' normale '. Selon lui, ce chef d'inculpation avait sans doute été utilisé pour parer à l'obstacle que constitue l'exception pour copie privée, dont bénéficient jusqu'ici les téléchargeurs devant les tribunaux. S'il avait été retenu, cela aurait signifié qu'une disposition de droit général peut servir à contourner une disposition d'un droit spécifique. Ici, en l'occurrence, celui régissant la propriété intellectuelle.

Une indemnisation forfaitaire en guise de dommages et intérêts

La relaxe concernant une infraction au droit de reproduction de musique s'inscrit, elle, dans la jurisprudence qui se dessine au fil des jugements, depuis ceux de Meaux, Montpellier et du Havre. Le téléchargement d'?"uvres (download) continue donc d'échapper aux poursuites pénales. ' Les gens sont à chaque fois relaxés, les parties civiles déboutées sur les accusations de téléchargement, analyse Jean-Baptiste Soufron, juriste au Centre d'étude et de recherche administrative (Cersa) et auprès de l'association des Audionautes. On va vers une compréhension de plus en plus grande de ce qu'est Internet et de son rapport à la propriété intellectuelle. '
Selon l'AFP ?" le jugement n'a pas encore été publié ?", l'internaute a seulement été condamné à une amende de 750 euros pour infraction au droit de mise à disposition du public (dans le cas présent, l'upload). Il devra également verser 700 euros de dommages et intérêts à la SCPP (Société civile des producteurs phonographiques) qui n'a pas encore annoncé si elle comptait faire appel de ce jugement de première instance. Pour Lionel Thoumyre, cette amende de 700 euros est une première, puisqu'il s'agit d'une indemnisation forfaitaire. Or, ' dans toutes les affaires précédentes, les dommages et intérêts avaient été calculés en fonction du nombre de fichiers concernés. Ici, ce n'est pas le cas, et le juge a bien fait, car il est impossible de quantifier le nombre de fichiers qui ont été effectivement transmis, ni le nombre d'internautes qui en ont bénéficié ', estime-t-il.
* Aux termes de l'article L. 321-1 du Code pénal, ' le recel est le fait de dissimuler, de détenir ou de transmettre une chose ou de faire office d'intermédiaire afin de la transmettre, en sachant que cette chose provient d'un délit. Constitue également un recel le fait, en connaissance de cause, de bénéficier, par tout moyen, du produit d'un crime ou d'un délit. '
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19 AVIS SUR CET ARTICLE
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Avis sur «A Bayonne, un téléchargeur échappe à l'accusation de recel»

 

.

de ecjs , posté le 16 novembre 2005 à 19h57
1450 € à payer, ça fait quand même cher.
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En tout cas

de Ronfladonf , posté le 16 novembre 2005 à 21h34
C'est moins cher que mes impots (majoration de 300% pour retard de déclaration). A croire que "violer le droit" est moins grave ... qu'avoir un peu de retard.
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....

de destroyeur04 , posté le 16 novembre 2005 à 21h02
2 500 fichiers
1450 €

fais le calcul :whistle:

1450/2500 = 0.58 € par titres !

légalement, ça aurais fais 2500 € pour 2500 titres.
1€- 0.58€ = 0.42 €
0.42 * 2500 = 1050 €


Il a fais une économie de 1 050 € en passant par le P2P ! :fume:



VIVE LE P2P :youpi:
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C'est mieux et c'est moins cher !

de Raspoutinn , posté le 17 novembre 2005 à 07h54
0,58€/titre avec en prime :
- plus de choix : un nombre de titres incomparable avec les maigres plate-formes payantes
- format standard du marché : des mp3 que tu écoutes quand et où tu veux, au lieu des wma bridés qui te forcent à les ré-encoder pour les utiliser

Au passage, on n'a peur de rien chez Virgin Mega : feignant d'oublier que le standard des utilisateurs est le mp3 et non le wma bridé, ils n'hésitent pas à expliquer au client que c'est à lui de changer de baladeur pour qu'il soit compatible avec leur format de fichier !)
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Lol changé de lecteur mp3...

de Anti-Sacem , posté le 17 novembre 2005 à 12h31
Moi je propose de changer de plateforme.....lol
Bon aller je me repete encore une fois. Il ya mieux et plus rapide que le telechargement sur le p2p<====== c'est la copie
Malgré que ce que peuvent dires les gens de l'industrie musicale, ou ce qu'ils disent dans les dvd, la copie d'une oeuvre est LEGALE, lorsque celle ci est faite dans le cadre de la copie privée. Il n'est nullement necessaire de posseder l'original, la loi ne le précise pas. Donc tout leur beau message dans les DVD comme quoi copier c'est du VOL, tout ceci n'est que de la pure desinformation et est juste censé faire peur.
RIpper un dvd en dixv<====2h .....le telecharger<==== 2jours
en plus la qualité est nickel chrome, le seul souci cx'est qu'il faut attendre 6 mois la sortie dvd mais peu importe, la il y a pas d'indentification car rien passe par le net. Je doute qu'ils perquisitionnent tout les gens qui louent des dvd ou les empruntes a leurs amis .
Bon maintenant, admettons que malgré tout il decident que c'est illegal avec la lois contre le contournement des dispositifs. Comment vont 'ils te reperer, tu passes par aucun site p2p. A moins de s'introduire illegalement dans ton pc et la bien evidemment leur plaintes seraient caduques.
Maintenant vous pouvez toujours partager ce que vopus avez entre potes(vu que tout mes potes font pareil) soit en ayant un HDD externe, soit en creant des ftp clients et serveurs sur les pc. Tout çà crypté bien evidemment. :sol:
a bon entendeur :hello:
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Je confirme

de Ronfladonf , posté le 17 novembre 2005 à 15h30
Et je vais même abonder:

Il y a une disposition dans le code civil (pas n'importe lequel) qui dit que "dès lors qu'une oeuvre (cinématographique, musicale, ...) nul ne peut empêcher sa copie du moment qu'elle entre dans le cadre de la copie privée"

Il y a une juris prudence qui déclare les dispositifs tels que Macrovision (anti-copie pour DVD) illégal car contraire au droit à la copie privée.

Pour qu'il y ait contournement d'un dispositif de sécurité, il faut que le dispositif en question puisse être appelé sécurité (autre chose qu'un banal logo sur un DVD avec un message disant que c'est pas beau de voler)

Et surtout (la je vais répéter ce que dit Niklasacem, mais il a raison alors insistons) Le code de la propriété intellectuelle ne stipule A AUCUN ENDROIT que l'original doit être possédé! L'exception de la copie privée est définie par rapport au copiste et non au possesseur de l'original! Il y est par contre clairement dit que la diffusion hors du cadre privé (famille, amis, animaux de compagnie) sans l'autorisation des ayants droits est illégale.

Je propose donc une class action (plainte collective) contre la RIAA, la SCPP, la SACEM, le SELL, l'Industrie du cinéma, le gouvernement qui les a soutenu, etc ... pour "plainte abusive ayant pour but de tirer des bénéfices", fait clairement illégal selon le code pénal et le code du commerce et passible d'amendes énormes, de prison et surtout de dommages et intérets pour préjudice moral et financier auprès des victimes!

Les class actions existent en france il y a même un site dédié: http://www.classaction.fr
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un risque quasiment nul

de Hierophant , posté le 17 novembre 2005 à 18h04
Il est vrai que la bonne vieille copie directe est le moyen le plus simple et le plus pratique, pour peu que vous ayez une source sous la main.
En même temps, si on compare les centaines de millions de téléchargements à la grosse dizaine de procès intentés par les vampires du disque en France, on constate que la chance de se faire pincer est absolument négligeable.
Vous avez plus de chance de cocher les six bons numéros au loto ou de mourir dans les 24 heures que de subir un procès. Ce n'est pas parce que les médias font un foin pas possible à propos d'une poignée de cas isolés qu'il faut abandonner le P2P.
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Precision Rip perso <=> p2

de leroy , posté le 18 novembre 2005 à 10h41
RIpper un dvd en dixv<====2h .....le telecharger<==== 2jours


Pardon ?

Dans ce cas, il faut d'abord aller le chercher, ton dvd loué.... L'interet du p2p est de TOUT faire de chez soi! meme sans video club dans ton quartier et avec un plus grand choix de films,..

C'est ca, ce que cherchent les RIIA et autres vautours : Revenir a la copie "limitée à son cercle privé", comme les copains, la famille, etc etc....

Leur guerre est plutot contre la copie massive par p2p qui concerne des millions de gens... qui peuvent tout trouver dans un catalogue illimité, alors que la copie par " voisins, copains.." se limite aux films que l'un d'entre eux a déjà acheté ou loué! Forcement, tu ne trouvera pas tout ce qu'il y a par p2p!
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Il faut reconnaitre

de Ronfladonf , posté le 18 novembre 2005 à 11h02
que ton discours ne se tient plus la...


C'est ca, ce que cherchent les RIIA et autres vautours : Revenir a la copie "limitée à son cercle privé", comme les copains, la famille, etc etc....


En regard de la loi c'est justifié car pour en arriver au catalogue "illimité", il faut bien partager! C'est la que le bas blesse: c'est que la diffusion hors du cercle privé est clairement illégale, depuis que le code de la propriété intellectuelle existe!

Ils ne cherchent pas à revenir à cet état de chose si on suit ton discours, mais à défendre leur bifsteack!

En fait si je te suis, c'est nous les vautours qui nous battons pour que la diffusion de ce qu'on appelle "culture" ne connaisse plus cette limite, ni ce prix! (il faut quand même avour que ces merdes de Star Cacademy et les films de roland Emmrich pro-ricains ou Brice de Nice, sont les plus télécharges sur les réseaux P2P)

La RIAA refuse un compromis: Mettre à disposition le catalogue du P2P mais à un prix raisonnable et sans contrôle qui nuirait à la diversité du P2P (DRM à 2 francs et blocage "des fichiers illégaux". C'est pour ca que ce "combat" existe...



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ça me dérangerait pas à la limite de payer 1€ le titre

de Belzebuth_2 , posté le 18 novembre 2005 à 13h53
(quoique...) si j'étais SÛR que ça aille dans la poche de l'artiste, et non dans celle d'une machine à fric qui se sert grassement au passage. Gageons que les 0.58€ par titre, aucun artiste n'en verra la couleur...
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Un autre avis

de Ronfladonf , posté le 18 novembre 2005 à 14h10
Ca ne me gênerait pas de payer 0,99€ le tire si:
-les DRM n'empechaient QUE les copies de copies (actuellement un titre que tu achète n'est installable Que 3 fois sur ton baladeur)
-l'artiste était correctement payé (et pas par ces choses décrites dans l'article référencé plus haut)
-la qualité sonore était irréprochable (échantillonage et bitrate optimaux)
-ceux qui me vendent ce titre étaient honnêtes et ont un minimum de morale

Voila j'espere que je suis pas trop exigent...
En attendant Boycott Total chez moi sauf rares exceptions qui satisfont à ces exigences...
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stop au prix trop chere ??

de P2P power ultra , posté le 18 novembre 2005 à 23h33
arretez de dire ca c'est trop cher, le DVD à 4 eureos

un cd a un prix, c'est comme ca si t'as pas de sous tu achete pas. Si personne n'achete ben ca baissera, mais c'est tout. Je trouve pas que tou est trop chere. Sinon ton steak aussi.

non, par contre la solution est de crypter les P2P comme ca existe deja, de cacher ce qu'on partage et de filtrer les IPs de serveur qui scan. Ca existe deja en partie pour mon P2P, et je pense etre plutot tranquille, tant que la majorité ne se protegera pas. c'est tellement plus simle de taper un pov mec sur kasaa (une daube) que ailleur aussi ...

Mais bon, je connais un amis qui telecharge TOUS les films possible, il grave 100 DVD par trimestre. Bon bien sur ca sert a rien il les mattes pas (pas le temps) mais quand je le voit et que j'entend les pov newbie aller en taule, c'est pas juste vraiment. Mais la difference c'est que lui ne se contente pas de pomper kasaa et hop rechercher, il fait ce qu'il faut pour passer inapercu.
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oui mais bon

de Anti-Sacem , posté le 21 novembre 2005 à 09h29
Oui faut passer au video club. Mais je t'explique vite fait. Tout les midi(ou presque) en rentrant chez moi je loue 2 dvd a la borne(1.50 euros le film meme les nouveautés). J'extrais les fichier raw entre 25 et 40 minutes pour chaque dvd. je retourne travailler et je redepose les 2 dvd a la borne du video club.<====et je fais meme pas de detour car c'est entre chez moi et mon taff. Le soir en rentrant je n'ai plus qu'a faire la convertion.
On va pas revenir au mode que tu parles car depuis trop longtemps les gens ont été habitué au partage gratuit, donc ce qu'ils vont faire c'est changé de methode comme j'ai fait.
Et çà ne se limite pas, moi je vais avec hdd ches mon pote, chez ses potes de taff, qui ont aussi des potes<====effet boule de neige.
Alors t'as pas peut etre pas tout le catalogue mais je peux te dire que meme sur le p2p t'as pas tout......enfin, continuons le combat d'une maniere ou d'une autre
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une condition oubliée

de Hierophant , posté le 21 novembre 2005 à 12h41
Rajoutons également des titres en MP3.
Parce que les formats propriétaires de Microsoft, Apple ou Sony qui obligent les gens à avoir le baladeur de la marque, non merci.
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Bien vu

de Ronfladonf , posté le 21 novembre 2005 à 12h47
C'est vrai j'ai oublié ca! :jap:
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autre condamnation

de Hierophant , posté le 21 novembre 2005 à 13h36
L'article est à mettre en parallèle avec cette news qui vient de tomber :

http://www.01net.com/editorial/295577/justice/prison-avec-sursis-pour-mise-a-(...)

Ici, l'internaute a droit à de la prison avec sursis et le prix de l'amende équivaut à 2€ par titre. La justice serait-elle aléatoire ?
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Non mais...

de Ronfladonf , posté le 21 novembre 2005 à 13h46
Elle a plusieurs vitesses suivant:
-le juge (et surtout le parti politique qui le soutient)
-La pression que les maisons de disque mettent sur le juge en question
-qui est en face et ses moyens de payer ou non...
-la volonté populaire (en clair les résultats des sondages du moment: le jugement de cet artcile ci à été rendu avant que les francais ne se prononce en faveur de la fermeté envers les jeunes délinquants - balieues obliges- alors que celui que tu référence a été rendu après!)

De plus la justice est souvent représentée comme une déesse aveugle... A qui on a surement rendu ses yeux pour qu'elle sache qui elle juge!

Clairement un jugement n'a plus à être juste mais il doit calmer un maximum de gens du "petit" peuple et faire un minimum de vagues!
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T'as aussi...

de Anti-Sacem , posté le 22 novembre 2005 à 11h43
Il y a L'avocat qui connait bien la loi et l'avocat qui connait bien le juge. De toute maniere c'est le pot de terre contre le pot de vin.
" Je suis pas sûr qu'y ait pas, deux poids, deux mesures
et pas de justice surtout si tu ne pèses pas.
Tans pis, on vit avec ça, et puis de toute façon
on s'est jamais trop fait d'illusions, la liberté d'expression,
laisse-moi gol-ri, ils subissent tous des pressions.
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Comme quoi

de Ronfladonf , posté le 22 novembre 2005 à 14h26
même les artistes "commerciaux" sont d'accord avec nous...

Perso je suis prêt à en venir aux mains si il le faut (pour ca et d'autres choses... Autant que ca vaille le coup)

Le problème c'est que je le ferai pas tout seul!
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