Actualité informatique
Test comparatif matériel informatique
Jeux vidéo
Astuces informatique
Vidéo
Télécharger
Services en ligne
Forum informatique
01men
01net Pro Entreprise informatique
Logiciel
Matériel
FAI
Sécurité
Médias
Droit et conso
Techno
Société
Vu sur le Web
Business
Chat

Les pirates du peer to peer sous la menace d'une nouvelle loi

Le ministère de la Culture envisage d'aménager la loi. L'idée est de permettre d'automatiser l'envoi de messages d'avertissement aux internautes, procédé refusé par la Cnil à l'industrie du disque cette semaine.

laisser un avis
Déception de la Société civile des producteurs phonographiques (SCPP), puis des Producteurs indépendants (SPPF, pour Société civile des producteurs de phonogrammes en France), et ce jeudi 27 octobre, du Syndicat des détaillants spécialisés du disque (SDSD). La décision récente de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (Cnil) de ne pas autoriser l'industrie de la musique à automatiser ses campagnes de lutte contre la piraterie sur le peer to peer semble ébranler le secteur. Mais aussi le ministre de la Culture lui-même. Celui-ci parle de modifier la loi pour rendre possible cette automatisation.
A l'occasion d'une rencontre prévue de longue date au ministère, Renaud Donnedieu de Vabres et le président de la Cnil, Alex Türk, ont abordé le sujet de la ' riposte graduée '. C'est-à-dire la politique adoptée par l'industrie du disque consistant d'abord à envoyer automatiquement des messages de prévention avant d'engager des poursuites judiciaires. Politique qui se trouve empêchée par la décision de la Cnil. La Commission, selon le ministère, ne ' remet pas en cause la mise en place d'une approche graduée ', mais estime qu'elle ne peut pas être mise en ?"uvre en l'état actuel des textes. Le ministère propose donc de faire évoluer le cadre légal.
Une occasion paraît toute trouvée : les débats parlementaires, qui vont bientôt reprendre, sur le projet de loi de transposition de la directive européenne Droit d'auteur et droits voisins. ' Compte tenu du refus de la Cnil, estime Jérôme Roger, directeur général de la SPPF, nous n'aurions pas d'autre solution que d'opter pour le tout répressif, ce que nous avons toujours refusé. ' Un dispositif légal déjà à l'étude permettrait d'abord l'envoi de messages d'avertissement aux internautes. Ensuite, en cas de récidive, ceux-ci pourraient écoper d'une contravention.

Des aménagements nécessaires

Le sujet est d'autant plus délicat que la ' riposte graduée ' est au c?"ur de la charte signée par les FAI et l'industrie du disque en juillet 2004. Un texte signé sous l'égide de trois ministères, celui de l'Industrie, celui de l'Economie et des Finances et... celui de la Culture (un texte équivalent serait en discussion dans l'industrie du cinéma). ' A l'époque de la charte, explique Jérôme Roger, la question de l'automatisation n'était pas du tout à l'ordre du jour. ' D'où les ajustements nécessaires aujourd'hui.
Dans un communiqué publié jeudi 27 octobre, le SDSD estime lui aussi que ' l'arsenal à disposition des ayants droit ou de leurs représentants pour combattre ce phénomène endémique [la piraterie en peer to peer, NDLR] est clairement insuffisant '. Pour le syndicat des disquaires, d'autres aménagements sont nécessaires dans la loi sur le droit d'auteur pour lutter contre le piratage en ligne. ' La loi doit donner clairement le régime de responsabilité des divers intervenants, explique un porte-parole. Qui est responsable, les FAI, les hébergeurs ? Et de quoi ? ' Ce serait une adaptation des mesures de la Loi pour la confiance dans l'économie numérique sur la responsabilité des prestataires techniques.
Le SDSD réclame aussi une adaptation aux nouvelles réalités technologiques. ' Les réseaux peer to peer en particulier ne sont pas évoqués dans le projet de loi, car il transpose une directive de 2001, qui elle-même reprend un traité de 1996. ' Soit une époque où le peer to peer était embryonnaire, voire inexistant.
envoyer
par mail
imprimer
l'article
39 AVIS SUR CET ARTICLE
Répondre
 

Avis sur «Les pirates du peer to peer sous la menace d'une nouvelle loi»

2  
3  
4  
5  
6  
Trier par

 

.

de ecjs , posté le 27 octobre 2005 à 19h53
Tic tac... tic tac... que nous réserve l'avenir ?
alerter le modérateur

 

Pff !!

de Dimitri de NANCY , posté le 27 octobre 2005 à 20h06
Je n'aime vraiment pas le titre de cet article. A le lire, tous ceux qui sont adpetes du p2p sont des pirates.

:hurle: :hurle: :hurle:
alerter le modérateur

 

Polémique :-)

de pro_sarko , posté le 27 octobre 2005 à 20h07
Je sens que cet article va en déchaîner plus d'un...

S'il vous plaît, avant de vous déchaîner contre le Gouvernement, pensez bien que tout travail (même s'il ne vous plaît pas) doit être rémunéré et que "casser le business" va irrémédiablement faire monter le chômage et envoyer les investissements en dehors de notre pays... déjà, certaines ex-star ne peuvent plus sortir de disques/films à cause du peer-to-peer... dommage non ?

Je n'ai pas la prétention de vous (98% des internautes je pense !!) faire changer d'avis, mais je pense qu'une solution de facturation de cette musique peer-to-peer serait une bonne solution (si le prix reste modique) mais le piratage à tout bout de champs, je dis non (même si c'est le plus intéressant pour moi, simple consommateur)... sinon, ces mêmes gens qui piratent, ne dites plus "rooooooooo le méchant patron, pour réduire ses coûts, il délocalise"... il fait pareil que vous : il exploite un système, et il est prêt à ne plus vous payer pour ça !
alerter le modérateur


Bêêêêêêêêêêêêê

de Ronfladonf , posté le 27 octobre 2005 à 20h17
Oh le beau mouton qui croit que tous les jeunes sont de "vilains petits pirates" (expression d'un grand pere de mon village)

lis mieux l'article et tu verras pourquoi on va se déchainer....
alerter le modérateur


Au fait...

de Ronfladonf , posté le 27 octobre 2005 à 20h19
Ca fait 2 fois que je te fais la remarque en moins de 4h... tu serais pas directement sarko plutot que "pro_sarko"?
alerter le modérateur


Effectivement

de AieAieAieAie , posté le 28 octobre 2005 à 00h47
"Vilains petits pirates" ne correspond pas à l'image des jeunes, par contre, "petits :hurle: " correspond parfaitement à celle de 95% des pirates. Il suffit de lire les posts des pro-piratages pour s'en persuader.

Ce n'est pas très sympathique à dire, mais si seulement ceux qui postent, et qui sont concernés par la description du paragraphe précédent, pouvaient, dans l'infinie clairvoyance qu'ils ont, contrairement à ces politicards pour qu'ils votent, offrir aux lecteurs de 01net autre chose que des inepties, ça serait tellement plus intéressant.
alerter le modérateur


Je crois que je me répète…

de Poypoue , posté le 28 octobre 2005 à 10h19
Comme 95 % (je pense) des internautes qui utilisent le p2p, si parmi les morceaux téléchargés quelques un me plaisent, j'achète le CD pour avoir l'album de bonne qualité (ce qui n'est pas toujours le cas des morceaux "downloadés".
Et pour celui qui ne peut pas se payer de CD…
Ne peut on pas voir le p2p comme une certaine forme accès à la culture pour les moins riches ? Ne me répondez pas que l'on peut écouter la radio où on entend 20 fois par jour le même titre parce que le major a payer… :hurle:

Une nouvelle étude qui vient défendre le P2P :
http://poypoye.over-blog.com/article-909911.html
alerter le modérateur


Terroriste ?

de pro_sarko , posté le 28 octobre 2005 à 11h40
Arf... m'insulter de "mouton"... tout ça parce que je partage une idée qui est celle du gouvernement. Si j'étais extrémiste comme toi, je t'appellerai "terroriste" puisque tu sabotes l'industrie du disque (majors, interprètes et tous les intermédiaires).

Sincèrement, il faudrait que tu aies parfois un discours constructif (critique ou pas) : ne pas casser pour casser, mais proposer des solutions nouvelles. Tiens, prenons cet article : quelles seraient tes solutions pour payer les intervenants dans l'industrie du disque (ne me dis pas, "faut pu les payer" car eux aussi ont le droit de vivre de leur travail) tout en permettant l'accès au plus grand nombre. T'inquiète pas, je ne t'insulterai pas en retour comme tu viens de le faire pour moi.
alerter le modérateur


Il faut quand meme reconnaitre que tu provoques

de bipdan , posté le 28 octobre 2005 à 12h18
Avec un pseudo pareil, il ne faut pas se plaindre de s'attirer qq foudres. Je penses que si je me presentais comme "hackman" ou "fuck_the_capitaliste" tu aurais deja tendance a m'en vouloir, non ?
Sache que les solutions nouvelles existent en partie au moins. Mais qu'elles sont peut-etre loins d'etre acceptable car elles ont tendance a casser les lobby existants. De plus, elles sont bien souvent détournés ou mal employée (cf taxe sur les support)

Et franchement quand on voit que dans le gvt actuel on fait passer les gens de l'industrie a la culture, des transports a l'éducation, on est quand meme en droit de se demander quelles sont les réelles connaissances qu'ils ont pour administrer le ministere. Tu fais quoi dans la vie ? moi je suis développeur, si demain on me dit que je suis pharmacien, c'est clair que je risque de pas etre a la hauteur. Il en va de meme pour nos cheres ministres

Je pense effectivement que les artistes doivent etre rémunéré, d'une maniere ou d'une autre. Il y a des solutions, le live par exemple, ca paye et ca ne se pirate pas, et si j'aime un artiste en live j'aurai plus tendance a acheter son album qu'a le télécharger. Il faut aussi comprendre qu'il y Artiste, et artiste (construit de toute piece par une grosse majors, a date de péremption prévu a la fabrication) et la j'ai déja moins de pitié mais je ne le télécharge meme pas non plus d'ailleurs.

Un troisieme voie c'est l'auto-prod et ca marche, je peux te le dire car je m'occupe d'une assoc qui fait cela, seulement en faisant ca, on ne s'attire pas non plus la sympathie des grosses boites de prod.

Pour conclure le fond du pb n'est pas tant le téléchargement mais plutot le changement dans le modele économique qu'il annonce, la roue tourne comme toujours et ceux qui sont en haut feront toujours des pieds et des mains pour la freiner et si possible augmenter le diametre de cette fichue roue

alerter le modérateur


Je l'ai déjà donnée à maintes reprises

de Ronfladonf , posté le 28 octobre 2005 à 12h29
par exemple dans le forum "La cnil a dit NON à la traque automatique"

Ma solution serait par exemple de déclarer illégal les logiciels de P2P qui n'utiliseraient pas les ports dédiés (défini par un ministre etc...) et de bloquer les ports dédiés de base. Le FAI devrait proposer un abonnement "P2P inclus" et un abonnement simplifié avec un déblocage des prts P2P le cas échéant à la manière d'un FireWall. Techniquement c'est faisable, et même au niveau Hardware à patir du modem avec un coût raisonnable. Ce surplus d'abonnement serait défini de façon à rémunérer correctement les intermédiaires...

Il y a aussi cette solution que iMesh est en train d'essayer de mettre en place : un abonnement P2P avec des DRM mieux utilisés que ce qui est proposé.
Je propose un truc du style "On peut mettre le MP3 que l'on a acheté autant de fois que l'on veut mais seuelement à partir du PC duquel on l'a acheté, et une fois sur le baladeur ou autre support pas question de le recopier"

Ce qui me gêne dans les offres légales ce n'est pas le prix (1€ par titre ne me gêne pas loin de là) du moment que la chanson en vaut le coup. Le problème des plateformes légales c'est qu'on trouvera jamais des groupes comme les MatchBoxx ou Experience, ce qu'on peut faire avec le P2P sans problème. Alors payer un abonnement que ce soit pour le logiciel P2P, que ce soit au travers de la taxe SACEM (qui est mal répartie et injustement appliquée mais bon) ca ne me gêne pas du tout du moment qu'apres on me laisse profiter de ce que j'ai payé.

Prenons réellement cet article maintenant: ce qui ne va pas c'est que notre ministre de la culture (pour ne pas l'insulter en faisant une faute dans son nom) a détourné et déformé le rapport de la CNIL pour en faire un prétexte pour créer une nouvelle loi qui fera plaisir à ses petits camarades.
La CNIL disait "La méthode que vous voulez utiliser pour la riposte graduée est incompatible avec le respect à la vie privée et disproportionné par rapport à la finalité" En gros c'est Non pour l'instant.
Si la SCPP avait revu sa copie pour utiliser une méthode similaire à celle du SELL (les jeux vidéos) la demande serait passée sans problème!

Le ministre lui a compris "NON vous ne traquerez jamais les pirates" il en a déduit que la loi autoristait les pirates et qu'il faudrait la modifier en conséquences. J'attend avec impatience le moment ou il déclarera la technologie P2P hors-la-loi histoire d'interdire Skype, ICQ,les messages persos de MSN et autre P2P légaux et qui ne posent pas de problèmes au passage. Là ce ministre donne réellement l'impression de "faire plaisir à ses petits copains" et rien de plus! Si son projet de loi passe, j'en déduirai que l'UMP dans son ensemble est corrompue alors que dans le cas contraire, on peut en déduire tout juste que c'est un ministre qui s'oublie un peu...

En plus excuse moi mais le SCPP qui rajoute "le non de la CNIL nous oblige à passer en mode tout répressif" c'est quand même à mourir de rire. Quel était le but de la riposte graduée au juste? de la prévention peut-être? lol

J'attend également la phrase digne du référundum européen (pour une fois que j'étais d'accord avec Sarko... autant en profiter lol) "Vous aimez pas? c'est de votre faute et maintenant vous allez assumer!"

Je t'appelle "mouton" (c'est joli un mouton d'abord, et en plus c'est bon à manger... lol) parce que tu sembles boire les paroles d'un gouvernement sans même réfléchir ou voir qu'ils ne se cachent même plus pour ent..er à sec les francais! Si pour toi critiquer un gouvernement qui me semble agir contre les intérêts de son peuple et surtout en désaccord flagrant avec son peuple c'est être un terroriste, alors OUI, j'en suis un !!!! Tu as le droit de m'appeler terroriste sans problème si tu veux!!!

La ou tu marque un point c'est que dans le message auquel tu as répondu je n'ai même pas pris la peine d'y mettre un argumentaire digne de ce nom et je m'en excuse platement(ca ne se reproduira plus).

J'espere avoir répondu a tes questions...
alerter le modérateur


Si je puis me permettre

de Belzebuth_2 , posté le 28 octobre 2005 à 17h04
l'idéal serait que les majors baissent leurs parts, tout simplement... Et que les artistes s'arrangent pour briser leurs contrats le + tôt possible et se mettre à leur compte pour diffuser leur musique. Je suis prêt à payer 10€ pour un CD 12-15 titres (même diffusé en MP3 téléchargeable sur le site de l'artiste), mais UNIQUEMENT si je sais que c'est le chanteur/groupe/auteur/compositeur et ses assistants qui vont en profiter, et non une horde de sous-traitants et hommes de paille juste là pour faire gonfler l'addition, et réduire la bénéfice de l'artiste. C'est un peu comme si pour faire rouler ton véhicule, on te faisait payer l'essence sur une base de 1000% du prix de ta voiture (je m'égare peut-être là)
alerter le modérateur


rendez-moi l'argent de mes cds !

de mallox , posté le 01 novembre 2005 à 18h14
Personellement, j'attends que le gouvernement me rembourse tous les albums que j'avais acheté en Vinyl et que j'ai racheté ensuite en CD ; c'est drôle, l'industrie du disque ne s'est pas plaint à l'époque des bénéfices considérables fait sur nos dos consommateurs ... quand aux artistes , franchement votre méconnaissance en ce domaine est large ; du reste, je suis moi-même musicien , je sors des diques (www.pog-ox.com) mais je ne me plains pas .
L'industrie est mauvaise perdante voilà tout ; elle n'a pas su s'adapter et voir venir la chose qui pourtant semblait inéluctable pour le type moyen que je suis .
Vous parlez d'artistes alors que 90% vont aux intermédiaires , comme pour la SACEM ou 5 artistes monopolisent la moitier des ressources .
Bon, franchement , vous n'y êtes pas . ou alors pro-sarko ( qui porte soit-dit en passant un visage qui respire l'humanisme ! )veut que l'industrie gagne systématiquement contre le consommaeur de qui pourtant elle dépend .
Merci môsieur, mais je suis pas un mouton ou tout est joué d'avance .
Soyez moderne, adaptez vous ! (ce que nous dit les politiques à tout va qd cela les arrangent) .
C'est vrai que mr sarkozi n'exploite rien ni personne ... arf ! on croît rêver .
alerter le modérateur

 

Hum, je prefere m'abstenir...

de Ronfladonf , posté le 27 octobre 2005 à 20h10
Je risque d'être méchant.

Mais on a la un bel exemple d'audition sélective:
Le ministre entend "Le non de la CNIL remet en cause la riposte graduée" là ou on dit "La Cnil a émis un avis défavorable sur la manière de procéder"

Eho info pour notre "élite" (hum enfin bande de dégénérés physiques) le SELL a réussi a démontrer que c'était possible sans aucune collecte d'IP ou même de recourir au FAI!

Bien entendu note ministre étant de l'UMP sa loi passera entre 2 apéros le tout accompagné de cacahuetes pour le symbole...

Il y a une solution à celà: prenez vous tellement d'amendes que vous deviendrez insolvables, plus d'impots, plus d'amendes et leur riposte graduée qui aurait pu passer tout simplement en revoyant la copie de la SCPP et de la SACEM, ils vont devoir se battre pour nous la faire avaler. (N'oublions pas que si un usage dure suffisament longtemps, il devient loi... Si les tribunaux sont surchargés de P2P au point de ne plus pouvoir les traiter, ils caleront l'affaire!!!!)

Au moins un minsitre qui nous fera rire quand il essaiera de se présenter aux présidentielles voire même à toute élection)

En même temps avec le matraquage des télés, des DVD qui vous font la morale alors que vous avez ACHETE le film et des images de terroriste déguisés en pirates ou l'inverse... Il y a fort à parier que les ados (si manipulables de par leur nature "instable") se rebelleront contre les pirates. En plus j'imagine qu'on va nous culpabiliser avec une belle phrase qui fleure bon le referundum europeen "Si ca vous plait pas c'est de votre faute"

Derniere chose: La SCPP qui dit que la CNIL les oblige à basculer du coté obscur du "tout répressif" .... MOUhahahahahahahahaha poisson d'Halloween? elle est bien bonne. Il ne pouvait pas être sérieux quand il a dit ca... ou alors il a fumé quoi? et surtout je peux la trouver ou sa dope? Serieux!!!! C'est un peu du même acabi que "Francais Francaises, je vous ai compris! Vous avez l'imperssion qu'on ne vous ecoute pas? Vous avez raison!"

Encore une preuve que la CNIL n'est la que pour sauver les apparences et qu'elle n'a aucun pouvoir contrairement à ce qu'on apprend en droit...

Ca devient quand même lourd d'avoir des élus qui se prennent pour des rois...

A quand la révolution? je suis pret!
alerter le modérateur

 
 
2  
3  
4  
5  
6  
Trier par

 
39 AVIS SUR CET ARTICLE
Répondre
 
 
 
à lire aussi
SUR LES MÊMES THÈMES
L'iPhone 3.0 disponible dès cet été
' Le Wi-Fi communautaire : satisfaisant et frustrant à la fois '
Internet Explorer 8 à l'épreuve des internautes
Gmail lit les photos et les vidéos
Pour Dailymotion, Nathalie Kosciusko-Morizet n'est pas assez ' Net '
Google montre ce que le moteur V8 de Chrome a dans le ventre
La fin des journaux et l'émergence d'une information à deux vitesses
Le rachat d'Alice pèse sur les résultats de la maison mère de Free
Le turbo du navigateur Opera à découvrir
La bêta de Chrome 2.0 disponible en téléchargement
Orange évoque la suspension d'Orange Sport
Fennec, le Firefox pour mobile, arrive en bêta 1.0
La TNT HD arrive enfin jusqu'à la BBox
Vidéo : la bande dessinée s'invite sur les mobiles
L'iPhone 3.0 disponible dès cet été
La seconde vie des téléphones mobiles
Opérateurs mobiles et FAI priés de revoir leurs tarifs vers les numéros spéciaux
Le nouvel iPod shuffle au c?"ur d'une polémique sur les DRM
De la pub dans certains articles de Google News
Loi antipiratage : ' Les terroristes de l'Internet ne gagneront pas ! '