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Première condamnation pour piratage de BD sur Internet
Moins touchée que la musique et le cinéma, l'édition fait connaissance avec la contrefaçon numérique. Un premier jugement a été prononcé.
A son tour, l'industrie du livre découvre les affres de la contrefaçon sur Internet. Un internaute a été condamné au printemps par le tribunal de grande instance de Paris pour avoir mis à disposition quelque 2 288 bandes
dessinées sur Internet. Il a été condamné à verser au Syndicat national de l'édition un euro symbolique au titre de réparation du préjudice subi par l'ensemble de la profession. Le jugement est aujourd'hui définitif, l'homme ayant renoncé à faire
appel de cette décision.
Dans cette affaire, la justice s'est montrée clémente. L'article L335-2 du code de la propriété intellectuelle punit les infractions de contrefaçon jusqu'à 300 000 euros d'amende et trois ans de prison.
' Lorsque le site a été porté à notre connaissance par la cellule de veille de la
gendarmerie de Rosny-sous-Bois, [service technique de recherches judiciaires et de documentation, NDLR], nous nous sommes portés partie civile. Nous n'avons réclamé qu'un
euro de dommages et intérêts car ce n'est pas notre vocation. Nous nous voulons pédagogiques. En revanche, les éditeurs mènent eux-mêmes des actions pour faire valoir leur droit ', explique Laure Vaille-Touraille, juriste au
Syndicat national de l'édition.
Dans le monde de l'édition, la bande dessinée fait figure de cible de premier choix pour la contrefaçon. Avec les maisons de disques ou les producteurs de films, elle partage une même cible, jeune et férue de technologies. Toutefois,
les éditeurs en sont encore à essayer de quantifier le phénomène.
' A la différence de la musique ou du cinéma, la bande dessinée est un produit matériel. L'amateur veut avoir entre les mains l'ouvrage pour lire la planche dans des conditions optimales. Le développement de la
contrefaçon numérique de bande dessinée devrait être limité ', analyse François Pasquier, juriste pour
Glenat.
Logos et produits dérivés sous haute surveillance
La maison d'édition, qui publie entre autres Titeuf et les mangas Evangelion et Dragon Ball, est en revanche plus inquiète pour la contrefaçon d'images, de logos ou de
produits dérivés proposés sur Internet. ' Nous nous devons d'entamer des procédures juridiques tant vis-à-vis des nos auteurs que de nos licenciés qui paient pour utiliser les images sur des produits
dérivés ', poursuit François Pasquier. Glenat a porté plainte contre un site qui diffusait des fonds d'écran issus de 35 albums et de 18 mangas publiés par l'éditeur. L'affaire est en cours d'instruction.
Même écho chez Dargaud. L'éditeur de XIII et Blueberry prévient sur son site Internet que toute personne diffusant en ligne sans autorisation les images ou les fonds d'écran de ses personnages
s'expose à des poursuites. Toutefois, Dargaud mène une politique différente vis-à-vis des sites amateurs. Il a mis en place une ' charte de bonne conduite ' par laquelle les webmestres s'engagent entre
autres à ne diffuser que quelques images, indiquer leurs copyrights et leurs auteurs.
Si l'éditeur peut se permettre une telle politique, c'est sans nul doute parce que le marché de la bande dessinée est florissant, contrairement à celui du disque ou du cinéma. En 2004, 2 010 nouveaux albums arrivaient sur le
marché, contre seulement 1730 lannée précédente.
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Avis sur «Première condamnation pour piratage de BD sur Internet»
Hum ... léger !!
de
nosss
, posté le 22 aout 2005 à 20h08
Je trouve le jugement un peu léger quand même.
Que ce soit de la musique, de la vidéo, des logiciels ou de l'édition, il devrait pas y avoir de clémence.
Quand on punite sévèrement, c'est le même tarif pour tout le monde. Faudrait savoir ce qu'ils veulent. On ne dissuade pas les gens avec un euro symbolique.
Fin bref.
Comme d'habitude, c'est du n'importe quoi notre justice.
Que ce soit de la musique, de la vidéo, des logiciels ou de l'édition, il devrait pas y avoir de clémence.
Quand on punite sévèrement, c'est le même tarif pour tout le monde. Faudrait savoir ce qu'ils veulent. On ne dissuade pas les gens avec un euro symbolique.
Fin bref.
Comme d'habitude, c'est du n'importe quoi notre justice.
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Il est jugé coupable...
de
EmpereurZorg
, posté le 22 aout 2005 à 20h16
S'il y a eu clémence, c'est que l'auteur du délit n'en a certainement retiré aucun bénéfice : il est coupable, doit payer certainement les frais de justice, son site est fermé depuis belle lurette, et il est "sous surveillance".
L'auteur (certainement très jeune) a fait une grosse ânerie, les chiffres prouvent que les ventes sont toujours plus fortes, il y a pas mort d'homme, donc le procès est "juste" a mon sens.
L'auteur (certainement très jeune) a fait une grosse ânerie, les chiffres prouvent que les ventes sont toujours plus fortes, il y a pas mort d'homme, donc le procès est "juste" a mon sens.
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Faudrait réfléchir avant de parler
de
Dorajim
, posté le 23 aout 2005 à 07h35
Léger peut-être, mais il ne faut pas oublier que c'est un jugement qui fera jurisprudence et c'est là que ça craint.
Et puis, je ne pense pas que cet acte puisse faire perdre de l'argent aux éditeurs. En grande majorité, les lecteurs préfèrent avoir la vrai BD entre les mains. On peut même penser que ce type de site leur fait une certaine publicité.
PS : Essayez de rédiger vos messages dans un français correct. A moins que vous ne lisiez que des BD.
Et puis, je ne pense pas que cet acte puisse faire perdre de l'argent aux éditeurs. En grande majorité, les lecteurs préfèrent avoir la vrai BD entre les mains. On peut même penser que ce type de site leur fait une certaine publicité.
PS : Essayez de rédiger vos messages dans un français correct. A moins que vous ne lisiez que des BD.
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leger mais juste!
de
mikrofree_
, posté le 23 aout 2005 à 09h38
Certes, la décision de justice peut sembler clémente au regard des peines encourues...
Toutefois, il s'agit là, vraisemblablement, d'une équivalence au "rappel à la Loi" qu'un représentant judiciaire martèle à un prédélinquant mineur avant possible rechute...
Sans être laxiste, la justice se doit aussi d'interpréter les fautes commises en fonction de la nuisance réelle du délit et du degré avéré des intentions "criminelles" de l'inculpé. En l'occurence, sur cette affaire, un site qui met à disposition "aussi aisément" le téléchargement des scans de BDs est révélateur de "l'amateurisme" dudit prévenu et de toute évidence d'une naiveté profonde en matière de piratage sur le web.
Aussi, cette sanction (toute symbolique soit-elle!) a sur cette catégorie de délinquance un effet efficace.
Pour lutter plus efficacement contre le piratage, si besoin est..., le problème est bien plus ardu.
En parallèle à la lutte contre la diffusion des drogues, la justice doit aussi affronter les "cartels" du net, à savoir FAI et autres serveurs internationaux où sont déposés les "contrefaçons" en toute (il)légalité...
Les luttes judiciaires doivent s'adapter aux méandres du net, et sévir le plus équitablement possible sachant que l'usage d'une massue risque plus d'écraser et déformer un clou que de l'enfoncer à la bonne place...
Toutefois, il s'agit là, vraisemblablement, d'une équivalence au "rappel à la Loi" qu'un représentant judiciaire martèle à un prédélinquant mineur avant possible rechute...
Sans être laxiste, la justice se doit aussi d'interpréter les fautes commises en fonction de la nuisance réelle du délit et du degré avéré des intentions "criminelles" de l'inculpé. En l'occurence, sur cette affaire, un site qui met à disposition "aussi aisément" le téléchargement des scans de BDs est révélateur de "l'amateurisme" dudit prévenu et de toute évidence d'une naiveté profonde en matière de piratage sur le web.
Aussi, cette sanction (toute symbolique soit-elle!) a sur cette catégorie de délinquance un effet efficace.
Pour lutter plus efficacement contre le piratage, si besoin est..., le problème est bien plus ardu.
En parallèle à la lutte contre la diffusion des drogues, la justice doit aussi affronter les "cartels" du net, à savoir FAI et autres serveurs internationaux où sont déposés les "contrefaçons" en toute (il)légalité...
Les luttes judiciaires doivent s'adapter aux méandres du net, et sévir le plus équitablement possible sachant que l'usage d'une massue risque plus d'écraser et déformer un clou que de l'enfoncer à la bonne place...
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On s'enmoque
de
perlaboule_
, posté le 23 aout 2005 à 19h42
Du Franssais coeercte. Il c'exprime et c'est bien le prain-sipale
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Français correct ?
de
Joe_
, posté le 25 aout 2005 à 13h58
>>mais il ne faut pas oublier que c'est un jugement qui fera jurisprudence et c'est là que ça craint.
Plutot que de parler de français correct, renseignez-vous sur ce que c'est que la jurisprudence en france. Il n'y a que les arrêts de court de cassation qui peuvent servir de jurisprudence... C'est pas une court de première instance qui va faire jurisprudence, sinon on s'en sort plus !
Plutot que de parler de français correct, renseignez-vous sur ce que c'est que la jurisprudence en france. Il n'y a que les arrêts de court de cassation qui peuvent servir de jurisprudence... C'est pas une court de première instance qui va faire jurisprudence, sinon on s'en sort plus !
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Il aurait fallu commencer par là !
de
EmpereurZorg
, posté le 22 aout 2005 à 20h10
"En 2004, 2 010 nouveaux albums arrivaient sur le marché, contre seulement 1730 l'année précédente"
Tout est dit : encore une industrie qui croit pouvoir faire encore plus de fric en posant des verrous partout sur le net, alors que ce média est l'un des premiers vecteurs de son augmentation de part de marché !
Le procès a été bien jugé, mettre des albums (et autant) à disposition est complètement idiot, mais de là à mettre des copyright sur tout ce qui est sur le net, c'est aussi idiot que d'essayer d'interdire les photocopies...
Tout est dit : encore une industrie qui croit pouvoir faire encore plus de fric en posant des verrous partout sur le net, alors que ce média est l'un des premiers vecteurs de son augmentation de part de marché !
Le procès a été bien jugé, mettre des albums (et autant) à disposition est complètement idiot, mais de là à mettre des copyright sur tout ce qui est sur le net, c'est aussi idiot que d'essayer d'interdire les photocopies...
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j'hallicine grave
de
un mec qui hallicine
, posté le 22 aout 2005 à 21h55
Il sont complètement tarrés, le jugement est clément mais le fait de vouloir empecher la diffusion d'image d'un personnage sans autorisation de l'éditeur c'est carrément de la démence....C'est presque du suicide même ils veulent freiner le premier vecteur de diffusion de leurs produits, maintenant on ne peut même faire un fond d'écran d'un héro de BD sans se faire fermer son site c'est presque une loi contre la créativité ça!!!!
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oh oh
de
Brutus_
, posté le 22 aout 2005 à 22h41
tu sais pas écrire !!! je pense que la c'est vraiment toi qui est grave. c'est à des personnes comme toi qu'on devrait infliger des amendes
alerter le modérateur
Ca s'appelle protéger son oeuvre...
de
Guillaume_
, posté le 23 aout 2005 à 07h41
Je comprend très bien que les éditeurs veuillent protéger leurs oeuvres. Quand on voit, sur ebay et ailleurs par exemple, le nombre de produits dérivés type mug, tapis de souris et j'en passe aux éfigies de héros de séries TV ou de BD je doute FORTEMENT que leurs 'créateurs' aient reçus les autorisations pour exploiter les images en questions...
Alors après comment font donc ces éditeurs pour vendre des licenses d'utilisation s'ils n'agissent pas pour contrer ce marché parallèle ? Car ces licenses leurs permettent (avec les ventes de BD) sur quelques héros bien connus/rentables de financer tout un tas d'autres BD/auteurs/scénaristes/coloristes qui n'auraient pas vu le jour sinon !
Alors après comment font donc ces éditeurs pour vendre des licenses d'utilisation s'ils n'agissent pas pour contrer ce marché parallèle ? Car ces licenses leurs permettent (avec les ventes de BD) sur quelques héros bien connus/rentables de financer tout un tas d'autres BD/auteurs/scénaristes/coloristes qui n'auraient pas vu le jour sinon !
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Rectification
de
il faut relativiser
, posté le 23 aout 2005 à 09h35
Quand tu dis "maintenant on ne peut même faire un fond d'écran d'un héro de BD sans se faire fermer son site" je pense que tu exagères. Là dans le cas présent, il s'agit de la publication de plus de 2288 bandes dessinées sur Internet, et non pas simplement un fond d'écran, d'où la condamnation, tout est une histoire de quantité.
De plus, il faut avouer que les préjudices sont plus faibles que pour le cinéma ou la musique.
De plus, il faut avouer que les préjudices sont plus faibles que pour le cinéma ou la musique.
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d'accord
de
Trevise
, posté le 23 aout 2005 à 10h03
La position des maisons d'édition et de leur syndicat est interessante. Si je résume :
- pas de guerre contre les internautes, juste un rappel à l'ordre quand ça va trop loin (proposer plus de 2000 BD sur son site, c'est quand même gonflé !)
- mettre à disposition gratuitement des goodies (fonds d'écran,...) avec comme seule obligation, celle d'indiquer le copyright : du bon sens.
- enfin, la dcision judiciaire est elle aussi très mesurée et plutôt intelligente.
bref, quand on compare aux délires de l'industrie du disque, l'édition me parait nettement plus sympathique et réaliste. Ce genre de comportement ne peut que donner une bonne image aux éditeurs, et une bonne image, c'est des clients en plus.
- pas de guerre contre les internautes, juste un rappel à l'ordre quand ça va trop loin (proposer plus de 2000 BD sur son site, c'est quand même gonflé !)
- mettre à disposition gratuitement des goodies (fonds d'écran,...) avec comme seule obligation, celle d'indiquer le copyright : du bon sens.
- enfin, la dcision judiciaire est elle aussi très mesurée et plutôt intelligente.
bref, quand on compare aux délires de l'industrie du disque, l'édition me parait nettement plus sympathique et réaliste. Ce genre de comportement ne peut que donner une bonne image aux éditeurs, et une bonne image, c'est des clients en plus.
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Tu pompes une image faite par quelqu'un d'autre, pour la mettre sur ton site,
de
Belzebuth_
, posté le 23 aout 2005 à 10h14
oû est TA créativité ?? Nulle part !! Si tu es vraiment si créatif, crées ta propre BD et tu pourras disposer de tous tes persos !!
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ha ha
de
HS_
, posté le 25 aout 2005 à 10h41
Et moi je compte plusieurs fautes dans ton message...
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correction
de
maitre capello_
, posté le 28 aout 2005 à 14h19
tu ne sais pas écrire !!! je pense que là, c'est vraiment toi, qui est grave.
On devrait infliger des amendes, à des personnes comme toi.
Ce n'est pas parfait, mais au moins, c'est déjà mieux que toi, le petit correcteur de pacotilles...
On devrait infliger des amendes, à des personnes comme toi.
Ce n'est pas parfait, mais au moins, c'est déjà mieux que toi, le petit correcteur de pacotilles...
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hé hé
de
HS suite
, posté le 29 aout 2005 à 01h10
En fait c'est surtout le : toi qui "es" à corriger.
Salut ^^
Salut ^^
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"c'est sans nul doute parce que le marché de la bande dessinée est fleurissant, contrairement à celui du disque ou du cinéma."
de
Belzebuth_
, posté le 23 aout 2005 à 10h02
Ben oui, on n'a pas encore de "photocopieur/brocheur" pour ça, c'est pas Sony qui en sortirait un, zut !! Mr Glénat peut-être ?? :-)
Personnellement, il m'arrive d'en récupérer parfois, des trucs introuvables en français le + souvent, et celà dit, quand j'ai l'occasion d'acheter les originaux, je ne m'en prive pas, justement parce que le plaisir n'est pas le même, c'est pour ça entre autres qu'on n'essaie plus de nous fourguer le "livre électronique", ça n'est pas agréable ni rien (en plus d'être hors de prix).
P.S. Je croyais que l'industrie du disque n'avait jamais vendu aussi bien que ces dernières années, qui doit-on croire alors ??
P.P.S. On dit "florissant" il me semble ;-)
Personnellement, il m'arrive d'en récupérer parfois, des trucs introuvables en français le + souvent, et celà dit, quand j'ai l'occasion d'acheter les originaux, je ne m'en prive pas, justement parce que le plaisir n'est pas le même, c'est pour ça entre autres qu'on n'essaie plus de nous fourguer le "livre électronique", ça n'est pas agréable ni rien (en plus d'être hors de prix).
P.S. Je croyais que l'industrie du disque n'avait jamais vendu aussi bien que ces dernières années, qui doit-on croire alors ??
P.P.S. On dit "florissant" il me semble ;-)
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la musiiiiiiiiiiique
de
toto le heros_
, posté le 23 aout 2005 à 10h47
totu dépend en fait.
En volume (nb de galettes vendues), l'industrie de la musique a perdu 20% en moyenne.
En valeur (pognon tombé dans les popoches), la même industrie a fait une petite augmentation.
Pas qu'elle vendrait les disques plus chers, simplement, les sonneries de portables (à 3EUR pièce pour un cout inférieur à 10c) ont généré entre 20 et 40% du chiffre d'affaire de la dite industrie.
Ce qui permet à l'industrie de la musique en boite, de clamer haut et fort qu'à cause de ces salauds de pirates , le nombre de cds vendus n'arrêtent pas de baisser, mais dnas le même temps, elles peuvent rassurer leurs actionnaires, sur le fait qu'elles continuent à gagner de la thunes.
En volume (nb de galettes vendues), l'industrie de la musique a perdu 20% en moyenne.
En valeur (pognon tombé dans les popoches), la même industrie a fait une petite augmentation.
Pas qu'elle vendrait les disques plus chers, simplement, les sonneries de portables (à 3EUR pièce pour un cout inférieur à 10c) ont généré entre 20 et 40% du chiffre d'affaire de la dite industrie.
Ce qui permet à l'industrie de la musique en boite, de clamer haut et fort qu'à cause de ces salauds de pirates , le nombre de cds vendus n'arrêtent pas de baisser, mais dnas le même temps, elles peuvent rassurer leurs actionnaires, sur le fait qu'elles continuent à gagner de la thunes.
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