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Première condamnation pour piratage de BD sur Internet Hélène Puel [ CONTREFAÇON ]
Première condamnation pour piratage de BD sur Internet
Moins touchée que la musique et le cinéma, l'édition fait connaissance avec la contrefaçon numérique. Un premier jugement a été prononcé.

Hélène Puel , 01net., le 22/08/2005 à 18h40

A son tour, l'industrie du livre découvre les affres de la contrefaçon sur Internet. Un internaute a été condamné au printemps par le tribunal de grande instance de Paris pour avoir mis à disposition quelque 2 288 bandes dessinées sur Internet. Il a été condamné à verser au Syndicat national de l'édition un euro symbolique au titre de réparation du préjudice subi par l'ensemble de la profession. Le jugement est aujourd'hui définitif, l'homme ayant renoncé à faire appel de cette décision.

Dans cette affaire, la justice s'est montrée clémente. L'article L335-2 du code de la propriété intellectuelle punit les infractions de contrefaçon jusqu'à 300 000 euros d'amende et trois ans de prison. « Lorsque le site a été porté à notre connaissance par la cellule de veille de la gendarmerie de Rosny-sous-Bois, [service technique de recherches judiciaires et de documentation, NDLR], nous nous sommes portés partie civile. Nous n'avons réclamé qu'un euro de dommages et intérêts car ce n'est pas notre vocation. Nous nous voulons pédagogiques. En revanche, les éditeurs mènent eux-mêmes des actions pour faire valoir leur droit », explique Laure Vaille-Touraille, juriste au Syndicat national de l'édition.

Dans le monde de l'édition, la bande dessinée fait figure de cible de premier choix pour la contrefaçon. Avec les maisons de disques ou les producteurs de films, elle partage une même cible, jeune et férue de technologies. Toutefois, les éditeurs en sont encore à essayer de quantifier le phénomène.

«  A la différence de la musique ou du cinéma, la bande dessinée est un produit matériel. L'amateur veut avoir entre les mains l'ouvrage pour lire la planche dans des conditions optimales. Le développement de la contrefaçon numérique de bande dessinée devrait être limité », analyse François Pasquier, juriste pour Glenat.

Logos et produits dérivés sous haute surveillance

La maison d'édition, qui publie entre autres Titeuf et les mangas Evangelion et Dragon Ball, est en revanche plus inquiète pour la contrefaçon d'images, de logos ou de produits dérivés proposés sur Internet. «  Nous nous devons d'entamer des procédures juridiques tant vis-à-vis des nos auteurs que de nos licenciés qui paient pour utiliser les images sur des produits dérivés », poursuit François Pasquier. Glenat a porté plainte contre un site qui diffusait des fonds d'écran issus de 35 albums et de 18 mangas publiés par l'éditeur. L'affaire est en cours d'instruction.

Même écho chez Dargaud. L'éditeur de XIII et Blueberry prévient sur son site Internet que toute personne diffusant en ligne sans autorisation les images ou les fonds d'écran de ses personnages s'expose à des poursuites. Toutefois, Dargaud mène une politique différente vis-à-vis des sites amateurs. Il a mis en place une «  charte de bonne conduite  » par laquelle les webmestres s'engagent entre autres à ne diffuser que quelques images, indiquer leurs copyrights et leurs auteurs.

Si l'éditeur peut se permettre une telle politique, c'est sans nul doute parce que le marché de la bande dessinée est florissant, contrairement à celui du disque ou du cinéma. En 2004, 2 010 nouveaux albums arrivaient sur le marché, contre seulement 1730 l'année précédente.


FORUM 41 avis
Première condamnation pour piratage de BD sur Internet
Hum ... léger !!
posté le 22/08/2005 20:08:56 par nosss
Il est jugé coupable...
posté le 22/08/2005 20:16:27 par EmpereurZorg
Faudrait réfléchir avant de parler
posté le 23/08/2005 07:35:22 par Dorajim
On s'enmoque
posté le 23/08/2005 19:42:29 par perlaboule_
Français correct ?
posté le 25/08/2005 13:58:33 par Joe_
leger mais juste!
posté le 23/08/2005 09:38:40 par mikrofree_
Il aurait fallu commencer par là !
posté le 22/08/2005 20:10:59 par EmpereurZorg
j'hallicine grave
posté le 22/08/2005 21:55:34 par un mec qui hallicine
oh oh
posté le 22/08/2005 22:41:14 par Brutus_
ha ha
posté le 25/08/2005 10:41:08 par HS_
correction
posté le 28/08/2005 14:19:47 par maitre capello_
hé hé
posté le 29/08/2005 01:10:15 par HS suite
Ca s'appelle protéger son oeuvre...
posté le 23/08/2005 07:41:34 par Guillaume_
Rectification
posté le 23/08/2005 09:35:28 par il faut relativiser
d'accord
posté le 23/08/2005 10:03:32 par Trevise
la musiiiiiiiiiiique
posté le 23/08/2005 10:47:35 par toto le heros_
et non ...
posté le 23/08/2005 10:52:31 par DAM_
"contrairement à celui du disque ou du cinéma" : hum
posté le 23/08/2005 10:16:56 par Jérôme_
Mon avis personnel
posté le 23/08/2005 13:15:15 par Pouet Pouet
à ce train là...
posté le 23/08/2005 14:10:29 par robert_
A ce train là...
posté le 23/08/2005 19:45:07 par perlaboule_
ENFIN!!!!! cet article me conforte entièrement sur plusieurs points!!
posté le 23/08/2005 23:02:14 par Voleur sachant voler
cordon sanitaire
posté le 24/08/2005 09:52:37 par Trevise
lol
posté le 24/08/2005 12:17:56 par Snipper_
Mouais
posté le 24/08/2005 12:35:07 par Titeuf_
Bonne idée pour le cordon sanitaire...
posté le 25/08/2005 13:02:33 par Pouet Pouet
Ah enfin !
posté le 29/08/2005 01:13:52 par Beru_
piratage et sens critique
posté le 24/08/2005 13:15:43 par thomas__
Oh que si ...
posté le 24/08/2005 17:17:24 par mmmm un donut !
Ca ne m'avait pas traversé l'esprit
posté le 24/08/2005 13:21:59 par Christy_
Moi, si, et c'est ca qui m'a aidé à rechercher de nouvelles BD
posté le 25/08/2005 11:27:57 par Pouet Pouet
exemple
posté le 25/08/2005 12:40:15 par Juste comme ça
Oui, effectivement il y a aussi augmentation :/
posté le 25/08/2005 12:59:43 par Pouet Pouet
Sorry pour le petit HS ---> PETITION POUR SOUTENIR LES INDE
posté le 25/08/2005 12:50:41 par Pouet Pouet
J'espère que les editeurs de BD sauront rester raisonnable
posté le 25/08/2005 17:17:17 par toto_
Cela dis...
posté le 27/08/2005 11:11:37 par BOB_
La Classe
posté le 29/08/2005 13:39:48 par San-Antonio
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Qualité
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(sur 100)
Qualité télévision
(sur 100)
Note
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(sur 100)
1 Numericable 100.0 96.6 91.9 96.2 En hausse
2 Neuf Cegetel 99.7 96.7 85.8 94.1 En hausse
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