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Linux à l'épreuve des brevets logiciels
L'ascension de Linux pourrait subir un coup d'arrêt avec la découverte du fait que son noyau enfreint la propriété intellectuelle de plusieurs entreprises dont Microsoft. IBM appelle l'industrie informatique à ne pas utiliser cette arme contre la communauté du logiciel libre.

Jean-Baptiste Su (depuis la Silicon Valley) , 01net., le 06/08/2004 à 16h20

Protégez-vous ! Bien que cela aurait pu être le mot d'ordre d'une des nombreuses campagnes de prévention contre le sida à San Francisco, cet appel est en fait destiné aux milliers de participants du salon Linuxworld qui s'est tenu du 2 au 5 août dans la plus européenne des villes américaines.

L'idée, qui n'est pas désintéressée, vient de la jeune pousse Open Source Risk Management (OSRM) qui commercialise des contrats d'assurances destinés à protéger les utilisateurs et les développeurs sous Linux d'éventuelles poursuites judiciaires.

«  Après avoir étudié scrupuleusement le noyau de Linux, nous avons trouvé qu'il enfreint 283 brevets intellectuels, dont 27 appartiennent à Microsoft et un tiers à des compagnies amies de Linux comme HP (20), IBM (60) ou Intel (11). Toutefois, aucun de ces brevets n'ont été officiellement validés par la justice américaine. Mais rappelons que dans notre système, une telle procédure coûterait en moyenne trois millions de dollars à la défense, même si le brevet est au final invalidé  », explique Dan Ravicher, un avocat et auteur de l'étude pour OSRM.

Une assurance de 150 000 dollars par an

L'entreprise new-yorkaise proposera à partir du début de l'année prochaine un contrat d'assurance qui protégera contre toute poursuite à hauteur de 5 millions de dollars. Son coût : 150 000 dollars par an. Une offre qui s'ajoute à celles lancées en début d'année et qui assuraient les entreprises et les développeurs individuels poursuivis par SCO contre un abonnement annuel respectivement de 100 000 dollars et 250 dollars.

«  Le but n'est pas de profiter de l'incertitude qui règne autour de Linux, mais d'avertir les utilisateurs des risques potentiels. Pour éviter la multiplication de procès, nous ne divulguerons pas aux sociétés concernées les brevets qui ont été enfreints  », poursuit l'avocat.

Quoi qu'il en soit, cette offre intervient quelques jours à peine après la publication d'un mémo de HP qui révèle les intentions de Microsoft d'utiliser ses brevets contre Linux. Devant le danger de voir les procès se multiplier, les responsables d'IBM se sont engagés à ne pas exploiter leurs brevets contre Linux et ont demandé au reste de l'industrie informatique de faire de même.

La ville de Munich a justement retardé le déploiement de postes Linux, décidé l'an dernier, en raison de l'incertitude qui règne autour du noyau Linux et de la possibilité qu'il enfreigne la propriété intellectuelle d'autrui. Un exemple qui pourrait marquer un coup d'arrêt au succès de ce système sur le marché des serveurs et postes de travail.


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