Première publication le 10 juin 2004

Puteaux, champ de bataille de la diffamation en ligne

Le conseil municipal de la ville a voté, vendredi 4 juin, une délibération autorisant le maire, Joelle Ceccaldi-Raynaud, à porter plainte en diffamation contre le site monputeaux.com. Un cas de figure qui se multiplie sur le Web.

Diffamation ou liberté d'expression sur Internet ? Entre la ville de Puteaux, représentée par son maire, Joelle Ceccaldi-Raynaud (UMP), et Christophe Grébert, créateur du site monputeaux.com, le débat n'est pas encore tranché.

L'édile s'apprête à déposer plainte contre le site Internet au nom de la ville de Puteaux. Il est reproché au Webmaster d'avoir diffusé sur son site des extraits d'un article, publié le 26 avril dernier dans les pages nationales du quotidien Le Parisien. Le texte reprenait les déclarations d'une ex-employée de la ville qui mettait en cause les conditions de passation d'un marché public à Puteaux. Et que la Mairie juge diffamatoire.

« Nous n'avons rien contre Internet , déclare Charles Ceccaldi-Raynaud, sénateur-conseiller général, père de l'élue, et ancien maire de Puteaux. Mais il s'agit d'un avertissement pour ce site dont nous avons toléré depuis deux ans les critiques à la limite de la diffamation. Or, aujourd'hui, nous sommes en face de propos de corruption [sic], dont on reprend les accusations sans vérification. Et, puisque nous le faisons à l'encontre du Parisien, il serait injuste que nous ne le fassions pas contre quiconque ayant repris ces affirmations. »

Christophe Grébert confirme tout l'intérêt que porte la municipalité de Puteaux à son site Internet. « Il a déjà été fait mention par le passé, dans des délibérations du conseil municipal, de frais d'avocats engagés pour traiter mon dossier » , affirme-t-il.

Pour cet internaute, Putéolien d'adoption, militant socialiste, c'est bel et bien « la liberté d'expression et l'usage citoyen du média Internet qui sont mis en cause. On m'attaque pour avoir porté atteinte à l'honneur et à l'image de la commune. Mais je pense au contraire faire avec ce site un vrai travail de participation citoyenne. »

Les affaires de diffamation ont tendance à devenir légion ces temps-ci sur Internet. « Nous avons constaté une recrudescence de ce phénomène, particulièrement sur les forums de discussion de certains sites d'information boursière » , commente Anne Cousin, avocate au Cabinet Alain Bensoussan.

« Pour une raison que je ne saisis pas, les gens ont pensé qu'ils étaient libres de dire n'importe quoi. D'où un déchaînement de propos à caractère diffamatoire, notamment à l'encontre des entreprises. On ne compte plus par exemple les accusations de trucage de comptes proférées en ligne, dans la foulée du scandale Enron aux Etats-Unis » , ajoute l'avocate.

Le législateur lui-même s'est récemment penché sur la question. La loi sur la confiance dans l'économie numérique (LEN) a été l'occasion de faire voter un amendement ( déposé par le sénateur René Trégouet ) qui attribue aux délits de presse deux régimes juridiques différents selon qu'ils sont commis dans une publication papier ou sur Internet, contrairement à ce qui était le cas auparavant. Amendement que le Conseil constitutionnel examinera prochainement.

En attendant, à Puteaux, pour sa défense, Christophe Grébert entend plaider la bonne foi pour monputeaux.com.