Actualité informatique
Test comparatif matériel informatique
Jeux vidéo
Astuces informatique
Vidéo
Télécharger
Services en ligne
Forum informatique
01men
01net Pro Entreprise informatique
Logiciel
Matériel
FAI
Sécurité
Médias
Droit et conso
Techno
Société
Vu sur le Web
Business
Chat

(Mise à jour) Les protections des CD audio devant un tribunal pénal

La DDCCRF des Hauts-de-Seine porte plainte contre EMI pour la vente de CD qui ne sont pas lisibles sur tous les lecteurs. L'UFC- Que Choisir s'est portée partie civile.

laisser un avis

Mise à jour : L'UFC-Que Choisir avec la DGCCRF contre EMI

Dans le cadre de la procédure pénale enclenchée au tribunal de Nanterre, l'UFC-Que choisir a fait savoir qu'elle se portait partie civile. C'est elle qui a alerté plusieurs antennes départementales de la DGCCRF sur les problèmes de lecture rencontrés, par certains consommateurs, avec des CD protégés et édités par EMI Music France.

L'association continue son appel à témoignages afin d'étoffer son dossier. Elle entreprend une démarche similaire à l'encontre de BMG et conseille aussi aux consommateurs de se porter directement partie civile.

Première publication le 4 décembre 2003

Les protections des CD audio devant un tribunal pénal

La DDCCRF des Hauts-de-Seine porte plainte contre EMI pour la vente de CD pas toujours lisibles sur tous les lecteurs. De son côté, l'association CLCV reprend en appel sa plainte contre BMG.
Sur le front des CD protégés, ni l'industrie du disque, ni les consommateurs ne semblent prêts à lâcher le morceau. Si le Snep (Syndicat national de l'édition phonographique) a réaffirmé, fin octobre, qu'il était hors de question pour les maisons de disques de retirer les systèmes anticopie inclus dans les disques, les consommateurs continuent de monter au créneau judiciaire.
Après l'UFC-Que Choisir (contre EMI) et Consommation, Logement et Cadre de Vie (contre EMI, BMG et Sony), c'est la Direction départementale de la consommation, de la concurrence et de la répression des fraudes (DDCCRF) des Hauts-de-Seine qui porte plainte contre EMI.
Le motif est toujours le même, ou presque : les dispositifs anticopie ne permettent pas de lire correctement le CD protégé sur tout type de lecteur et le consommateur n'en est, à aucun moment, informé.

Un dossier suffisamment solide pour aller au pénal

Au moins symboliquement, la différence avec les précédentes actions est de taille : la DDCCRF attaque au pénal, ce que les associations de consommateurs n'avaient pas pu faire, faute d'un dossier assez solide. Deux motifs sont invoqués, la ' tromperie sur la qualité substantielle du produit ', ainsi que le non-respect de la copie privée. Le dossier a été estimé assez solide pour que le procureur de Nanterre ait pu entamer l'instruction d'une procédure contentieuse.
Pour en arriver là, deux choses ont en effet été établies. D'abord, c'est bel et bien l'éditeur du contenu du disque qui est en cause dans les problèmes de lecture, et non pas le constructeur du matériel. C'est notamment pour n'avoir pas pu faire cette preuve que CLCV avait perdu en première instance contre BMG. Ensuite, une série de tests a démontré suffisamment d'incompatibilités pour permettre d'instruire l'affaire. L'audience devrait commencer en début d'année 2004.
De son côté, CLCV ne désarme pas. L'association compte faire appel du premier jugement dans son procès contre BMG et accumule actuellement nouvelles attestations de consommateurs et constats d'huissiers. Mais elle n'est pas la seule à se débattre : EMI, contre qui lassociation avait gagné en première instance en juin dernier, vient de faire appel également...
envoyer
par mail
imprimer
l'article
80 AVIS SUR CET ARTICLE
Répondre
 

Avis sur «(Mise à jour) Les protections des CD audio devant un tribunal pénal»

2  
3  
4  
Trier par

 

Quel scandale !

de Piratox , posté le 04 décembre 2003 à 18h57
Je trouves honteux que la DGCCRF ose s'attaquer à ces pauvres majors, qui n'ont déjà plus d'argent, volés par les méchants pirates. Comment voulez vous qu'ils se paient des avocats décents ?

En plus, c'est complètement faux que l'anticopie n'est pas écrit sur les cd, sisi ! Regardez bien derrière le code barre, en police 2, alors quelle mauvaise foie ! Et puis quoi enfin ? les majors ne transfèrent que la propriété du cd, faudrait pas croire que vous êtes en droit de faire ce que voulez une fois le cd acheté !
alerter le modérateur


Avant d'aboyer...

de Guyzmo , posté le 04 décembre 2003 à 19h08
Renseigne toi un peu sur la loi.

La copie privée est un droit !

Leur système de protection est davantage une incitation à la copie que l'inverse.
J'ai pour ma part acheté récemment de nombreux cds.
Par ailleurs j'ai acheté un lecteur iPod.
Hors il m'est impossible d'encoder certains de mes cds achetés en toute légalité sur mon iPod ! Alors que le premier pingouin venu peut les télécharger sur n'importe quel réseau de peer2peer !

Elle est où la logique dans tout cela ?
A partir du moment où un CD est lisible sur une chaîne il est tout à fait possible de récupérer ces données sur un ordinateur donc les pirates pourront de toute façon aussi bien décrypter cet album que l'encoder en mp3, wma ou autre format. Sans oublier la liste grandissante des logiciels permettant de faire des copies conformes de vos cds en contournant toutes les éventuelles protections.

Alors cessons de nous leurrer et plutôt que d'investir des millions dans des pseudos systèmes anti-copie il serait plus pertinent de réfléchir à des méthodes plus efficaces pour enrayer le phénomène du piratage.

Pour ma part j'en vois 2 :
- baisser le prix des cds
- sortir des albums de qualité
alerter le modérateur


Guyzmo, j'espere

de Fredouille_ , posté le 04 décembre 2003 à 20h23
qu'aprés t'être relu, tu as compris que tu avais mal interprété l'intervention de piratox..qui se fout joyeusement des maisons de disques: )
alerter le modérateur


si ma vue et mon cerveau ne me trompe pas

de spiritstm , posté le 04 décembre 2003 à 20h57
j'avais compris ça comme ça aussi.

Marrant quand même la levé de bouclier :D
alerter le modérateur


Oups...

de Guyzmo , posté le 04 décembre 2003 à 21h15
Je m'a gouré ! Mea maxima culpa :)

Il faut dire que j'ai essayé aujourd'hui même de transférer sans succès un cd sur mon iPod et que juste après je suis tombé sur cette information !

Donc si le fond de mon message tient toujours il n'en va pas de même de sa forme ;)
alerter le modérateur


Chhhhttttittteee question ?

de NaPs , posté le 04 décembre 2003 à 22h13
-sortir des albums de qualité-
Juste pour avoir votre avis sur la question. C'est quoi un cd de qualité pour vous ? Combien pourriez-vous mettre pour ce CD ?
alerter le modérateur


Je ne tiens pas à lancer une polémique ;)

de Guyzmo , posté le 04 décembre 2003 à 22h22
C'est juste pour dire qu'en général quand on aime beaucoup un album on a davantage de scrupules à le copier que si c'est juste un truc qui a retenu notre attention à la radio, qu'on va écouter 2-3 fois avant de l'effacer !

De même j'ai bien moins de problèmes de conscience en téléchargeant le dernier album de Madonna qu'en téléchargeant l'album d'un groupe méconnu.

Enfin je ne pense pas que le peer2peer soit l'ennemi du droit d'auteur et entraîne la mort prématurée de groupes en devenir mais que le véritable ennemi c'est avant tout le prix des albums...

C'est en France que les Cds sont les plus chers !

Je me permets d'ailleurs de vous renvoyer à un excellent article expliquant la répartition de l'argent dépensé pour un cd : http://www.ratiatum.com/p2p.php?id_dossier=1215
alerter le modérateur


Quelques décennies en arrière

de zapounet_ , posté le 05 décembre 2003 à 06h22
Je crois qu'en ce qui concerne la copie des CD nous sommes quelques décennies en arrière au moment du lancement sur le marché de la fameuse K7 qui elle aussi devait tuer la création artistique ainsi que l'industrie du disque !
Aujourd'hui on voit que la K7 est toujours là, que la majors vivent toujours chichement.

Tout ce bruit contre la copie et le téléchargement est avant toute chose à mon avis, destiné à protèger les intérêtes et le train de vie d'une minorité en brandissant des épouventails qu'ils ont utilisé par le passé. Aujourd'hui ça marche encore et évidemment l'état a tout intérêt à faire des lois dans ce sens une coipe de CD c'est de la TVA qui lui échappe.

Lutter contre la copie et le P2P c'est aussi défavoriser les moins forunés qui ne peuvent acheté un 2 titres à + de 5 € ou un album à 20 € voire plus !

Vu sous cet angle la culture serait donc elle aussi réservée aux riches ?
Il serait à mon avis plus judicieux de lutter contre ceux qui effectivement en font un commerce mais laisser le beauf de service copier le dernier Madona c'est faire du social !
alerter le modérateur


naturellement !

de arthur_ , posté le 05 décembre 2003 à 08h46
Donc si je comprend bien, quelqu'un qui écoute ou achète du Madonna est un gros débile ? Vous vous prenez pour qui au juste pour juger des choix de vos semblables.
Prôneriez-vous la pensée unique ? Vous aimez la "bonne" musique, et le reste de la population aime la "mauvaise musique"... c'est ni plis ni moins que de l'arrogance mal placé.
alerter le modérateur


Vos avis

de Mazoul Rachid , posté le 05 décembre 2003 à 08h56
Sont toujours aussi nazes...
alerter le modérateur


Paliatifs : tout juste

de JesusChrist_ , posté le 05 décembre 2003 à 09h04
C'est super bon
alerter le modérateur


Qualité

de Eric_ , posté le 05 décembre 2003 à 09h36
Un cd de qualité ? Euh, Jean-Pascal ?
Bon, ok, je sors...
alerter le modérateur


Pas les intérêts des majors, d'autres intérêts plus troubles

de antinaze , posté le 05 décembre 2003 à 10h28
On jette la pierre aux majors, mais eux ne font que leur boulot: se remplir les poches. OK, c'est leur but.

Mais que dire de l'action des tribunaux et de la police là dedans ? Pourquoi se ruent-ils sur les "pirates", en employant d'ailleurs ce terme tout à fait impropre, et en en faisant tant et plus dans les media ?

Le vrai enjeu de la lutte contre la "piraterie" de musique ou autre, c'est le contrôle des circuits de l'information.

En criant avec les loups (les majors), c'est la police et les tribunaux qui cherchent à asseoir leur pouvoir sur l'information. La psychose sécuritaire est entretenue par cette machine. Les majors sont dans l'affaire une source de financement, mais ce sont bien les rouages policiers et judiciaires qui cherchent à faire monter la mayonnaise pour justifier toujours plus de lois et de procès d'une part (intérêt des magistrats et avocats), plus de moyens de surveillance et de contrôle de l'autre (intérêt pour la police et certains services "spécialisés").

Donc les majors sont les marionettes que s'offrent une palanquée de roitelets nauséabonds.
alerter le modérateur


Tout à fait

de batman_ , posté le 05 décembre 2003 à 10h29
surtout que des "expériences" ont été menées, et avec 2€ de moins sur le prix d'un CD les ventes grimpent de 130% à 600% !! Donc, pour rentrer plus d'argent, il faut baisser le prix à l'unité pour le rendre plus attractif !! Et puis franchement, comme tu le soulignes, c limite de devoir acheter tout un album pour 2-3 musiques de bien. Et je condamne aussi les "blaireaux" qui téléchargent 30-50 albums par mois pour ne les écouter qu'une seule fois avant de les graver pour finir sur une étagère poussiéreuse et pouvoir dire "J'ai écoute le dernier album de Machin, c trop top !!" devant les copains.
alerter le modérateur


Effectivement

de rico_ , posté le 05 décembre 2003 à 10h37
Les pauvres gens des maisons disques ont du mal à avaler qu'après tant d'années à nous avoir fourni en daubes diverses, ou l'on trouvait parfois 3 chansons de potable sur un album de 12, pour des prix prohibitifs, les consommateurs se rebiffent, grâce à la technologie. Ne venez pas nous dire, quant au prix, que ce sont les taxes de l'Etat, etc...etc... Jusqu'il y a encore peu, ces taxes ne les gênaient pas trop. Un grand Bravo à la DGCCRF du 92 qui ont eu les c------s d'intervenir auprès du citoyen !
alerter le modérateur


A propos de ceux qui telechargent inutilement

de chris_ , posté le 05 décembre 2003 à 10h40

Ce serait bien de le faire remarquer aux médias. Après tout, ces gens sont parfaitement inoffensifs et pourraient très bien faire basculer les statistiques officielles dans l'autre sens, à savoir que le téléchargement en soi n'est pas directement synonyme de vol "électronique".
alerter le modérateur


Non, la copie privée n'est pas un droit !

de Marco Piprivé , posté le 05 décembre 2003 à 11h36
Bonjour,
combien de fois faudra-t-il le dire ? La copie privée n'est justement PAS un droit. C'est une exception au droit exclusif qu'est le droit d'auteur. C'est une possibilité, une concession accordée par le législateur si vous voulez, mise en place en 1985 pour compenser le phénomène de copie de masse avec l'arrivée de la cassette vierge. Mais ce n'est sûrement pas un droit. C'est pour ça qu'il est toujours possible de bidouiller ce principe pour le limiter: parce qu'à la base, en gros, ça n'était qu'un moindre mal. D'où les assauts répétés contre la copie privée...
alerter le modérateur


lol

de tom_ , posté le 05 décembre 2003 à 12h05
tout est dans le titre ^^
alerter le modérateur


pourquoi ?

de 1fois , posté le 05 décembre 2003 à 12h28
Oui pourquoi on ne pourait on pas écouter une fois. N'en parler à personne et passer au morceau suivant ? et surtout ne rien graver puisque ce qui compte c'est le morceau suivant...
alerter le modérateur


En réponse à Arthur

de zapounet_ , posté le 05 décembre 2003 à 14h47
Ce n'est pas ce qui est écrit j'aurai très bien pu écrire Mylème Farmer ou Brassens ou Brel ou Mozart !
C'est sur le principe de la poursuite de ceux qui téléchargent et les réelles motivations des majors que j'ai écrit cet avis.
Chacun a le droit d'apprècier ce qu'il souhaite et je 'nai aps compétence pour juger. Mais ce débat sort du cadre de ce forum et je m'en excuse auprès des lecteurs.
alerter le modérateur


:)

de arthur_ , posté le 05 décembre 2003 à 15h39
Ok rien de grave :)
alerter le modérateur


A propos de ceux qui telechargent inutilement

de arthur_ , posté le 05 décembre 2003 à 15h41
Hummm, en partie d'accord, mais la situation est devenu trop confuse et incontrolable.
alerter le modérateur


si j'aime, je copie

de momo_ , posté le 05 décembre 2003 à 18h36
pas d'accord avec toi, si j'aime --> je copie, pour protéger l'original, pour l'avoir sur mon balladeur MD, pour l'avoir direct sur l'ordi et faire mes propres compil rien que pour moi.
mais: je ne télécharge jamais: plus j'aime, plus j'achète
alerter le modérateur


TOUT A FAIT D'ACCORD

de Pierre LEJEUNE , posté le 06 décembre 2003 à 19h57
Et ce n'est pas du piratage non plus. D'ailleurs si c'était du vol et du piratage cela ne devrait-il pas plutôt faire l'objet d'un parallèle avec un autre type de délinquance par exemple le vol en magasin. Cette délinquance a-t-elle disparue ? J'en doute.
alerter le modérateur


bien vu l'aveugle

de Goujon_ , posté le 10 décembre 2003 à 12h29
bien vu l'aveugle, maintenant il vont interdire les prises jack sur les chaines et aussi sur les cartes son....

mais attention les majors sont tres tres fortes, mais elle n'y connaissent rien en acquisition ou quoi? il sont marrants quand meme.

enfin bon copie privée ou pas, j'aime bien pouvoir lire mes cd sur mon pc.
alerter le modérateur


radio nova 101.5 paris c de la bombe pas besoin d acheter

de tonfar , posté le 17 décembre 2003 à 09h43
Moi, j'ai pris le dernier alicia keys sur internet pour une amie qui voulait l'acheter mais comme elle a un autoradio je lui ai dit non !!! achete le pas
je vais te le prendre sur le net comme ça tu pourras l'ecouter sur ton autoradio , quelqu'un aurait l'adresse de alicia pour que je lui envoie 3 euros lol
et au fait madonna c bien pour les beauf !!!
ecouter nova 101.5 Paris, la vous aurez de la bonne musique ;-)
alerter le modérateur


Pirater c'est mieux....

de nath_ , posté le 17 décembre 2003 à 11h35
C'est genial:
si tu pirates le disque et que tu te le graves (cout 1 euro) tu peux l'ecouter de partout)
si tu vas à la fnac et que tu le payes 20 euros tu ne peux plus l'ecouter que sur certains lecteurs de salon ......
Je vais finir par ne plus acheter du tout d'originaux et envoyer plutot 5 euros à Noel pour mes artistes preferes ....
alerter le modérateur


la.............radio FM

de 101.5 , posté le 22 décembre 2003 à 18h40
............et si tu enregistre des morceaux de radio c'est plus du téléchargement koi ! ;)))
alerter le modérateur


Quel scandale toi même !!!

de pierre_ , posté le 22 décembre 2003 à 23h36
J'ai toujours acheté mes CD , DVD, que ce soit de musique ou de jeux au tarif plein! (soit dit en passant des jeux à 60 euros faut pas s'étonner de la copie...) Bref, je suis de la partie (programmation) et la propriété intelec je connais.. Mais qd même !! N'étant pas pirate pour 2 sous je ne savais pas qu'il y avait une protection sur les CD audio et la première fois que je n'ai pas pu lire un CD dans mon auto je me suis dit: "Quel mer... ce lecteur CD" et bien non, c'est cette ;?:;:%¨de protection !! Idem sur mon PC ou il faut un prog de lecture merdik pour écouter le CD !! de qui se moque t-on ?? EN fait "ils" vont réussir à dégouter les derniers clients....!!!!!
alerter le modérateur


idem

de rene_ , posté le 23 décembre 2003 à 00h11
j'ai la même réaction que vous , il est vrai que pour ne pas avoir de contre façon la meilleur chose a faire est de baissé le prix comme je disais pourquoi nous français devrions payer plus qu'aux US et Au Canada
alerter le modérateur


underground

de tonfar , posté le 23 décembre 2003 à 10h07
Le novamix a 22h
ecoute et tu comprendras
101.5 Paris
alerter le modérateur

 

LA solution

de , posté le 05 décembre 2003 à 09h57
Quitte a payer les taxes sur l'acces internet (cf Canada) et les media vierges.... ben autant ARRETER D'ACHETER DES CDs illisibles a 20€.

De plus mon acces internet et mes galettes me servent a 5% pour de la musique. Donc sur 95% de mes media je paye une taxe que je n'utilise pas. Donc l'un dans l'autre... ils s'y retrouvent... :)

Je parle toujours du meme exemple: lors de la sortie du dernier Ben Harper je vais au Planet Saturn du coin, j'achete la galette, j'essaye de faire lire ca a mon lecteur d'origine sur ma 307 NEIN, le chargeur d'origine ER NIET... /me peste un grand coup... et telecharge l'album sous eMule. L'original je ne sais meme pas si il marche... j'ai pas envie de m'enerver sur ca.

Conclusion: j'arrete d'acheter ces cons de CDs de majors a 20€... je telecharge sur le net, j'ecoute des trucs que je n'aurai JAMAIS achete et je donne le CD a kkun qui est interesse.... pour le reste je commande les trucs introuvables sur eMule directement dans le pays d'origine. Essayez de trouver un Cara Dillon dans les bacs francais... :(

ps: pour info j'ai env 450 CDs originaux et +200 DVDs
alerter le modérateur


pourquoi les editeurs ont-ils encore le droit d'appeller leur galettes "CD"

de moi_ , posté le 05 décembre 2003 à 10h01
En effete la licence Sony Philips des CD Audio est suffissament restrictive pour exclure du label CD Audio ces galettes non ?
alerter le modérateur


exact, c'est bien là l'objet du litige

de James_ , posté le 05 décembre 2003 à 11h03
Justement, la vente de ces supports freulatté à cause de la protection contre la copie est de la tromperie organisé!
Vous n'achetez plus un CD Audio , vous achetez un CD contenant des données assimilées à de l'audio qu'un lecteur de CD audio standard pourra éventuellement lire mais seulement éventuellement.
Donc il y a bien tromperie, c'est clair.
Et bien sûr, c'est les personnes honêtes qui sont le plus fflouées dans cette histoire, en payant un support
dont l'usage est volontèrement restreint.
Les jeeks ou les pirates pro eux se débrouilleront toujours, mais la musique, ça doit pouvoir être accessible à tout le monde.
alerter le modérateur


norme CD et logique marketing

de spiritstm , posté le 17 décembre 2003 à 11h58
Sony et phillips détenteur du brevet ont interdit aux majors d'apposer le logo Compact Disc sur les CD protégé parce que ces supports s'écartaient trop de la norme d'origine (je ne sait quel couleur de livre).

Regardez bien les pub et les pochettes CD vous n'y trouverez pas de logo correspondant dans le cas de CD protégé. Si jamais vous en trouvez un vous pouvez toujours avertir les maison phillips et sony.

Effectivement les majors cherchent à contrôler la distribution de la musique et risquent surement d'imposer un controle géographique (un peu a la manière des DVD) et à leurs yeux la musique n'est plus un bien culturel mais un produit marketing.

De plus les majors ont une vision de profit à court terme ça doit marcher des le premier album si le second est moins bon on laisse tomber l'artiste. A titre d'exemple avec cette logique un groupe comme U2 n'aurait jamais pu avoir le succés qu'ils ont.
alerter le modérateur

 

Prix des CD

de oto , posté le 05 décembre 2003 à 10h11
Un CD + boite + jaquettes 8 feuilles quadrichromie coute d'après un site de pressage 0.57 € par quantité de 10 000.

Une location de studio coute dans les milliers d'euro.

Il y a 7 % de droit d'auteur et 5/10% de droit d'interprétation du prix d'un D actuelle.

Faite le calcul à 10€ le CD, la maison de disque à encore une belle marge...
alerter le modérateur

 

La mention qui devrait être obligatoire

de toto_ , posté le 05 décembre 2003 à 10h16
"Ce CD ne répond pas à la norme CD audio. L'altération du système de correction d'erreur le rend périssable. Il est illisible sur la plus part des materiels effectuant cette correction (autoradio, platine haut de gamme)"
alerter le modérateur

 
 
2  
3  
4  
Trier par

 
80 AVIS SUR CET ARTICLE
Répondre
 
 
 
à lire aussi
SUR LES MÊMES THÈMES
L'iPhone 3.0 disponible dès cet été
' Le Wi-Fi communautaire : satisfaisant et frustrant à la fois '
Internet Explorer 8 à l'épreuve des internautes
Gmail lit les photos et les vidéos
Pour Dailymotion, Nathalie Kosciusko-Morizet n'est pas assez ' Net '
Google montre ce que le moteur V8 de Chrome a dans le ventre
La fin des journaux et l'émergence d'une information à deux vitesses
Le rachat d'Alice pèse sur les résultats de la maison mère de Free
Le turbo du navigateur Opera à découvrir
La bêta de Chrome 2.0 disponible en téléchargement
Orange évoque la suspension d'Orange Sport
Fennec, le Firefox pour mobile, arrive en bêta 1.0
La TNT HD arrive enfin jusqu'à la BBox
Vidéo : la bande dessinée s'invite sur les mobiles
L'iPhone 3.0 disponible dès cet été
La seconde vie des téléphones mobiles
Opérateurs mobiles et FAI priés de revoir leurs tarifs vers les numéros spéciaux
Le nouvel iPod shuffle au c?"ur d'une polémique sur les DRM
De la pub dans certains articles de Google News
Loi antipiratage : ' Les terroristes de l'Internet ne gagneront pas ! '