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Facebook a plié devant ses membres

Une petite ligne modifiée dans les conditions générales d’utilisation (CGU) du site Facebook a suscité la colère de certains de ses membres. C’est celle par laquelle…

Une petite ligne modifiée dans les conditions générales d’utilisation (CGU) du site Facebook a suscité la colère de certains de ses membres. C’est celle par laquelle le site s’autorisait à conserver et à utiliser les données d’un membre, même après la fermeture de son compte. Pour Mark Zuckerberg, président de Facebook, cette clause n’était pas destinée à s’approprier les données. Il s’agissait juste de pouvoir conserver celles qui sont mises en partage entre les membres (le réseau compte 175 millions d’inscrits), même après leur départ.

Bien lire avant d’accepter

Devant la fronde qui s’est organisée aussitôt, Facebook a fait machine arrière. Cet épisode exemplaire permet de rappeler toute l’importance des CGU et qu’en les acceptant trop vite (il suffit souvent de cocher une petite case pour les valider), on s’expose à certaines déconvenues. Le texte n’est pas affiché par défaut et même s’il l’était, il ne serait pas d’une grande utilité pour qui n’a pas étudié le droit. Notez que si Facebook est international, le droit, lui, ne l’est pas, et que si, aux Etats-Unis, c’est le contrat entre deux parties qui prime, ce n’est pas le cas chez nous. La licence ‘ irrévocable et perpétuelle ‘, sorte de cession de droit toujours en vigueur sur le site communautaire, ne tiendrait sûrement pas longtemps devant un tribunal en France.

Le pouvoir du réseau social

Heureusement, il n’est, en général, pas nécessaire d’aller jusque-là. C’est le paradoxe des sites communautaires qui ne vivent que du contenu que leurs membres veulent bien publier : ils ne peuvent pas se permettre de perdre ou d’effrayer leurs adhérents. Dans ce genre de situation, le réseau social se retourne alors contre son créateur. Laction groupée et le buzz, au c?”ur du fonctionnement des réseaux sociaux, deviennent alors des contre-pouvoirs efficaces

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Sébastien Casters