Première publication le 15 mars 2007

Plusieurs sociétés de droits d'auteur ont fait cesser la diffusion de musique au travers de Blogmusik. Le site n'avait pas d'autorisation.

Un site qui propose des fichiers musicaux illégalement, ce n'est pas nouveau. Que les sociétés de droits agissent contre, non plus. En revanche, que ce soit au nom de la loi pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), c'est nouveau. La Sacem, la SDRM (l'un des organismes percepteurs de droits de la Sacem), la Sesam, qui gère l'exploitation multimédias des oeuvres, et la SPPF (producteurs indépendants) ont mis un coup d'arrêt à l'activité du site Blogmusik sur la base de la responsabilité des prestataires techniques en cas de contenus illicites.

Blogmusik proposait une application flash, aux allures de baladeur numérique virtuel, diffusant des playlists de fichiers MP3, indexant également les oeuvres, et que les internautes pouvaient placer sur leur blog. Il s'agissait de streaming, non de téléchargement. Sauf que le site n'avait pas les autorisations nécessaires pour donner ainsi accès à « des dizaines de milliers de morceaux », selon le communiqué commun des quatre sociétés de droits.

Mis en demeure en février dernier par courrier recommandé, Blogmusik n'a pas répondu. La Sacem, la SDRM, la Sesam et la SPPF ont donc alerté l'hébergeur pour qu'il fasse cesser le dommage subi par la présence sur l'un de ses sites d'un « contenu manifestement illicite », selon la formule de la LCEN à propos de la responsabilité des prestataires techniques.

Celui-ci n'a pas exactement fermé le site, qui est toujours en ligne. Mais il n'y a plus rien dessus. « Notre but n'est pas de faire fermer des sites, insiste David El Sayegh, en charge des problématiques Internet à la Sacem. Si on peut discuter, je serai ravi d'accorder une autorisation à Blogmusik sous réserve qu'il rémunère les auteurs. Nous n'avons pas une logique de va-t-en-guerre. Simplement, nous disons aux gens qu'il y a un principe, celui du respect de la propriété intellectuelle. »

Du côté de la SPPF, on souligne aussi que ce genre de site fait de la concurrence déloyale aux radios et webradios qui, elles, on fait la démarche de demander les autorisations qu'il faut. D'autant plus que certains bénéficient de revenus de la publicité en ligne. « On espère que certains hébergeurs seront plus vigilants à l'égard de leurs sites », note Karine Colin, directrice juridique de la SPPF.

La question qui se pose maintenant est donc de savoir si d'autres sites sont dans le collimateur. Car Blogmusik n'est pas le seul du genre. Radio.Blog.Club, notamment, propose un service similaire indexant, selon son créateur, 300 000 titres. « Ce n'est pas une victoire pour les auteurs de faire fermer un site, tempère David El Sayegh. La vraie victoire serait de conclure des accords, mais si les gens ne nous répondent pas et ne considèrent pas nos demandes, on fera fermer. »

La Sacem a notamment mis au point des contrats types, pour les radios en ligne, mais assure que rien n'est gravé dans le marbre, qu'il est toujours possible de s'adapter aux modèles qu'on lui soumet.