La police judiciaire de Lille a interpellé, les 16 et 17 septembre derniers, les quatre responsables de trois groupes de diffusion de films pirates sur Internet. Ces personnes enregistraient illégalement des films diffusés dans les salles de cinéma, au Canada et en France, avant de les mettre à disposition sur les plates-formes de peer to peer.

Répondant aux noms de Night, Projo et Ecran, ces réseaux auraient diffusé quelque 200 films, dont les derniers blockbusters francophones Agents secrets avec Vincent Cassel et Monica Belucci, ou encore Deux Frères de Jean-Jacques Annaud.

Si certaines techniques permettent d'identifier à partir d'une copie la salle même où a été piraté le film, c'est bien sur Internet que les responsables des réseaux ont été repérés, puis identifiés par la police. «  Personne n'est anonyme sur Internet. Les pirates, même chevronnés, laissent des traces   », commente sans plus de détail Frédéric Delacroix, délégué général de l'Alpa, Association de lutte contre la piraterie audiovisuelle.

L'une des quatre personnes interpellées a été placée en détention provisoire pendant le temps de l'instruction. D'autres interpellations pourraient suivre.

L 'article L335-2 du code de la propriété intellectuelle sanctionne la contrefaçon d'une peine de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 euros d'amende. Si la circonstance aggravante de « délit commis en bande organisée » est retenue, les personnes interpellées encourent des peines d'emprisonnement de cinq ans et de 500 000 euros d'amende.

Malgré les multiplications des interpellations et l'alourdissement des peines en matière de contrefaçon, les serveurs proposant des films pirates sur les réseaux peer to peer sont toujours aussi actifs. « Le peer to peer ne faiblit pas en dépit des sanctions, ou de la communication faite autour des risques liés au piratage pour l'industrie du cinéma. Au lendemain d'une interpellation, nous notons cependant le fléchissement de certains modes de diffusion. A la suite de l'interpellation du responsable du forum Wisighoteam, les annuaires de liens ont pratiquement disparu. La nouvelle de ces dernières interpellations va calmer le piratage en salle pendant quelque temps » , analyse Frédéric Delacroix.

La profession attend donc avec impatience la signature de la chartre antipiratage du cinéma voulue par les ministères de la Culture et de la Communication ainsi que de l'Industrie. Reste que la signature de l'accord prend du retard. Industriels, ayants droit et FAI n'arrivent à s'accorder sur les deux volets majeurs de la charte : la mise en place d'une offre légale et le volet répressif.