Décidé lors du Comité interministériel de juillet dernier, le Groupe de contact contre le spam a tenu le 16 janvier sa réunion inaugurale, sous la houlette de la Direction du développement des médias (DDM), qui dépend directement du Premier ministre.

Ce Groupe se veut un comité de surveillance, d'action et de concertation contre le spam. Il réunit des acteurs privés et publics concernés par cette problématique ( voir la liste ). Environ 70 représentants étaient présents, ce dont se félicite à la DDM. « Nous sommes les premiers à mettre en place, en Europe, un dispositif qui mêle le public et le privé », souligne-t-on à la DDM.

Plusieurs groupes de travail (lire l'encadré ci-dessous) vont être organisés, dans les jours à venir, qui se réuniront dans les locaux de la DDM. Celle-ci se chargera d'établir les comptes rendus et de les mettre en ligne sur son site.

L'ambition est d'arriver rapidement à des « réponses concrètes » contre les pourriels. Parmi elles, la mise en place d'un centre de ressources sur le spam, que le Gouvernement et les sociétés privées contribueraient à faire fonctionner. Le but est de pérenniser l'expérience de la « boîte à spam » lancée par la Cnil en 2002. Les internautes avaient été invités à envoyer à une adresse Internet les spams qu'ils recevaient, pour analyse.

Autres buts affichés : faire entendre la voix de la France dans la coopération internationale, car « on ne peut pas laisser le débat international se passer sans nous », établir des statistiques publiques sur le spam ou encore établir un référentiel sur ce qu'est un ou non un spam. « La loi donne une définition du spam. Ce que nous voulons, c'est le décrire de façon pragmatique », explique la DDM.

Les travaux issus des groupes de travail seront présentés régulièrement au Conseil consultatif de l'Internet, récemment mis en place, pour alimenter sa réflexion.

La Mission pour l'économie numérique, qui sera chargée de la rédaction des décrets d'application de la loi sur la confiance dans l'économie numérique, travaillera, elle, de près avec le groupe Réglementation et autoréglementation.

La DDM essaie d'anticiper les critiques. « On entendra forcément des gens dire que tout cela ne sert à rien. Nous sommes lucides sur le problème du spam. Il se peut que, dans 6 ou 7 mois, nous n'ayons pas tout réglé. Mais, au moins, nous aurons cherché à faire travailler ensemble les principaux acteurs. »