Le web n'existe que par la force de ses standards
Le consortium rappelle à l'office américain des brevets le caractère universel du web.
La rédaction , 01 Informatique (n° 1746), le 02/12/2003 à 07h00
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Outre les objections techniques, qu'il détaille dans un document séparé, le fondateur du web et directeur du W3C, Tim Berners-Lee, a transmis au directeur de l'USPTO James Rogan un ensemble de remarques à portée plus globale. Il insiste en particulier sur les risques que fait peser le brevet 906 non seulement sur les éditeurs, développeurs et créateurs d'applications et de contenu sur le web, mais aussi sur le rôle de mémoire et de transmission de savoir que remplit désormais le réseau mondial. « Des millions de pages, peut-être actuellement inactives, mais d'une valeur historique incontestable, seraient ainsi définitivement inaccessibles dans l'hypothèse où le web devrait modifier ses standards », note-t-il. De plus, la fragmentation et les énormes coûts de rééquipement et de modification des pages qu'impliquerait la confirmation de ce brevet ne peuvent pas trouver de solution dans le règlement de royalties au titulaire. Inévitablement, certains pourraient négocier l'obtention d'une licence, et d'autres ne pourraient le faire ou ne le feraient pas au cours d'un processus d'attribution totalement arbitraire. S'ensuivrait un déséquilibre en totale rupture avec les années de travail et de consensus que représentent les standards du web. Celui-ci perdrait alors l'universalité qui a permis l'extension que l'on sait.
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