Réuni mardi 20 Mai à Budapest, le W3C a choisi le changement dans la continuité. Le consortium a confirmé qu'à l'avenir les standards technologiques du World Wide Web ne seront pas sujets à redevance.

L'organisme de préconisation regroupe en son sein tous les grands éditeurs et centres de recherche qui ont accompagné l'essor d'Internet. Les membres du W3C qui détiendraient un brevet susceptible d'être inclus dans une recommandation du consortium sont donc invités à abandonner leurs droits.

Pour le directeur du W3C, Tim Berners-Lee, la ligne adoptée par le W3C jette les bases d'une « nouvelle décennie d'innovations techniques, de croissance économique et d'avancées sociales » , sous le prisme du Web. Cette décision entérine officiellement l' abandon de la licence Rand (Reasonable and Non-Discriminatory) qui entretenait le flou sur la question des royalties liées aux brevets.

Plus que jamais le maître mot du W3C est donc : interopérabilité. Pour la plus grande satisfaction des partisans de l'open-source en général et de la licence GPL en particulier. A quelques semaines d'une décision du Parlement européen concernant la brevetabilité des logiciels (déjà acquise aux Etats-Unis), la prise de position du W3C constitue un camouflet pour tout ceux qui entretiennent encore l'illusion d'un Web simple agglomérat de solutions propriétaires.

Cependant, tous les éditeurs de logiciels ne sont pas membres du W3C. Dans l'hypothèse où un brevet lié à une recommandation aurait été déposé par un acteur extérieur au consortium, le W3C reconnaît qu'il pourrait être in fine contraint d'intégrer cette technologie dans sa recommandation, moyennant une information exhaustive sur sa licence d'exploitation, et après examen détaillé par les membres du W3C, et son directeur.