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Tweets racistes : le tribunal rendra sa décision le 24 janvier

Les plaignants réclament les coordonnées des auteurs de messages racistes pour qu’ils soient poursuivis. Twitter s’y refuse. Le tribunal de grande instance de Paris doit trancher.

Bien à l’abri derrière leur écran et leur pseudo, certains internautes se laissent aller à la bêtise et à la haine. En d’autres temps, ils auraient utilisé la lettre anonyme. Demain, jeudi 24 janvier 2013, le tribunal de grande instance de Paris se décidera sur la demande faite à Twitter de communiquer les données permettant d’identifier les auteurs de tweets racistes ou antisémites.

Les associations veulent que la justice française ordonne à Twitter de leur communiquer les données permettant d’identifier les auteurs de tweets litigieux, afin de pouvoir les poursuivre devant les tribunaux. « On doit se prémunir des messages de haine qui incitent au passage à l’acte, a expliqué le président de l’UEJF. Sur Facebook, il est possible de signaler des contenus racistes. Twitter peut donc le faire. On demande de pouvoir bloquer et retirer ces contenus mais aussi de mettre un terme au sentiment d’impunité des utilisateurs qui ont l’impression d’être dans une zone de non-droit où ils peuvent tout dire. »

« Il faut le feu vert de la justice américaine »

A l’audience de référé, le 8 janvier dernier, Me Alexandra Neri, l’avocate de Twitter, avait affirmé que la société ne pouvait pas communiquer les données demandées sans le feu vert de la justice américaine, car elles sont « collectées et conservées aux Etats-Unis ». En clair : c’est aux tribunaux américains de décider des suites à donner à l’affaire. D’après Me Neri, le juge des référés n’est « pas compétent » pour répondre à ce vide juridique.

Le site de microblogging a été assigné en justice par l’Union des étudiants juifs de France (UEJF), SOS Racisme, la Licra et le Mrap, après la diffusion en octobre de messages antisémites reprenant les mots-clés #unbonjuif et #unjuifmort. Si les messages litigieux avaient été enlevés, d’autres tweets haineux avaient pris leur suite.

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Cécile Bolesse