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Qui aura la peau de Kazaa?

Les industriels du disque ont eu la peau de Napster et d’Audiogalaxy, sites mondialement connus qui proposaient d’échanger des fichiers de micro à micro via Internet….

Les industriels du disque ont eu la peau de Napster et d’Audiogalaxy, sites mondialement connus qui proposaient d’échanger des fichiers de micro à micro via Internet. Reste un gros poisson, Kazaa, qui leur file entre les doigts.Assigné par un juge californien, l’éditeur de Kazaa, Sharman Networks, a souhaité à l’ouverture de son procès que la cour soit déclarée incompétente. Motif : la société n’a aucune activité sur le sol américain. Et en rappelant également que les lois américaines sur le copyright ne sauraient être appliquées à l’extérieur des frontières (des millions d’internautes l’utilisent dans 150 pays).En attendant une décision sur ce point pour la mi-novembre, les majors américaines savent que la géographie leur pose un réel problème. Sharman Networks, installé dans un état-archipel du Pacifique Sud, le Vanuatu, a une direction anglo-australienne, des serveurs au Danemark, et le code source de son logiciel est devenu introuvable, après avoir été signalé sur un serveur estonien. Quant à Niklas Zennstrom et Janus Frijs, les deux créateurs du logiciel, respectivement suédois et danois, ils sont également introuvables dans le pays où est né leur projet, les Pays-Bas. Dès lors, savoir quelle juridiction est compétente pour attaquer les activités de Kazaa est un casse-tête.Sans compter que le problème ne serait pas réglé pour autant : le système Kazaa peut fonctionner même si la société disparaît, les internautes ayant la possibilité d’échanger des fichiers entre eux, sans passer par un serveur central.Début 2002, Kazaa était déjà passé entre les mailles du filet de la justice. Une cour d’appel des Pays-Bas avait alors cassé le jugement qui l’avait condamné en première instance dans un procès qui l’opposait à la Buma (la Sacem néerlandaise). Mais, même condamnée, Kazaa, rachetée peu après par l’australien Sharman Networks, aurait de toutes façons échappé à la justice hollandaise.Cet épisode illustre l’incapacité des états nationaux à établir des règles dans un monde Internet dépourvu de frontières. En 2000, l’affaire des enchères d’objets nazis sur le site Yahoo! avait déjà illustré le problème.En attendant, le trublion vient de passer des accords publicitaires avec Tiscali, acteur majeur de laccès à Internet, et a lancé une nouvelle version de son logiciel au nez et à la barbe des éditeurs de musique. Ceux-ci ne peuvent que constater que Kazaa est le logiciel le plus téléchargé au monde

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Hervé Cabibbo