Passer au contenu

Procès contre Apple, Samsung fera appel de son amende de 120 millions dollars

Quelques jours seulement après que les jurés ont rendu leur verdict, Samsung a annoncé vouloir faire revoir à la baisse l’amende qui lui est imposée, en faisant appel si besoin?

Sans réelle surprise, Samsung vient d’annoncer son intention de demander à la juge Koh ou à une cour d’appel, si nécessaire, de réduire l’amende de 120 millions de dollars à laquelle il a été condamné pour violation de brevets.
« Nous sommes bien sûr satisfaits que le jury n’ait accordé à Apple que six pour cent de ce qu’il demandait », déclarait John Quinn, un des avocats de Samsung, « mais même ceci ne tient pas, parce qu’Apple a exclu toutes les preuves réelles et n’a rien apporté au dossier en contrepartie. Vous avez donc un verdict qui n’est pas soutenu par des preuves – et c’est seulement un de ses problèmes », arguait-il.

Dans leur verdict, les jurés avaient statué sur le fait que les deux géants avaient violé des brevets. Pour eux, Samsung a violé trois des cinq brevets qu’Apple avait mis en avant, tandis que la société californienne a été reconnue coupable pour un des deux brevets que Samsung disait être violés. La firme de Tim Cook a été condamnée à verser 158 000 dollars à son adversaire.
En se lançant dans une procédure d’appel, la société coréenne ne prend pas de risque. La procédure n’est pas très coûteuse et pourrait lui faire économiser 10 ou 20 millions de dollars, selon un expert cité par Bloomberg.

A lire aussi :
Brevets : Samsung est condamné à payer 120 millions de dollars à Apple
– 05/05/2014

Source :
Bloomberg

🔴 Pour ne manquer aucune actualité de 01net, suivez-nous sur Google Actualités et WhatsApp.


Pierre Fontaine