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Plusieurs mois de procédure, à moins d’un accord amiable

De débats en appel, pour éventuellement finir devant la cour suprême, le procès risque de durer. Napster compte sur un “lawyer” de choc: David Boies, l’avocat principal de la partie civile lors du procès antitrust contre Microsoft!

Si Marilyn Patel, juge fédérale du parquet de San Francisco, décide d’arrêter le service de Napster, la fermeture sera provisoire, du moins jusqu’au jugement final. De nombreux avocats pensent que la juge suivra les recommandations de la RIAA. “Politiquement, c’est sans doute plus facile”, indique ainsi Michael Rhodes, défenseur de MP3.com. Cependant, il s’étonne aussi qu’une telle injonction soit décidée avant même que le procès ne commence.La date de ce dernier sera décidé mercredi. Il faudra ensuite compter plusieurs semaines de débats et d’une semaine à quelques mois supplémentaires de délibération avant que la juge ne rende son verdict. Une des deux parties pourra ensuite faire appel de la décision. Le procès risque ainsi de durer encore plusieurs mois avant de se terminer, éventuellement, devant la cour suprême des Etats-Unis.Toutefois, les experts penchent plus sur un accord à l’amiable que sur un procès interminable. Ce qui s’est d’ailleurs déjà produit avec MP3.com et MP3Board. Napster dispose, il est vrai, d’un atout majeur en la personne de David Boies, l’avocat principal de la partie civile lors du procès antitrust intenté à Microsoft.Lequel David Boies menace de divulguer des documents qui prouveraient que la RIAA utilise son monopole (85 % de la vente de musique aux Etats-Unis) pour bloquer le développement d’un nouveau canal de distribution. Cette tentative de déstabilisation n’est pas innocente car, en début dannée, le régulateur américain, la FTC (Federal Trade Commission) a accusé la RIAA de pratiques anticoncurrentielles qui auraient coûté, depuis 1995, 480 millions de dollars aux consommateurs.

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Jean-Baptiste Su, à San Jose (Californie)