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Nouveau revers judiciaire pour Keljob

Keljob.com est condamné pour contrefaçon de marque par le tribunal de grande instance de Paris. Selon ce jugement, la société, qui a décidé de faire appel, devra verser 1 million de francs de dommages et intérêts à Cadremploi.fr.

Le feuilleton judiciaire entre Keljob et Cadremploi a connu cette semaine un nouveau rebondissement.Selon une information révélée par le site Transfert.net, le métamoteur de recherche d’offres d’emploi sur Internet Keljob a été condamné mercredi 5 septembre par le tribunal de grande instance de Paris.D’après ce jugement rendu sur le fond, la société devra payer au plaignant 1 million de francs de dommages et intérêts. Keljob est aussi condamné à payer les frais du procès.La direction de la société a décidé de faire appel de cette décision. Pour Cyril Janin, cofondateur de Keljob, “la cour d’appel de Paris ne devrait pas se prononcer avant 2003”.En l’absence des motivations, on ne peut aujourd’hui retenir que les griefs mentionnés dans le dispositif du jugement.Keljob.com est condamné pour “contrefaçon de marque”, “atteinte à la base de données” et “atteinte à la dénomination sociale” de Cadremploi.fr.La juridiction ne semble pas avoir retenu la mise en place de liens hypertextes dits ” profonds “. Cette pratique qui consiste à rediriger l’internaute vers les pages intérieures d’un site Web donné relève, selon les plaignants, du ” détournement de contenu et de la concurrence déloyale “.Un argument qui semble ne pas avoir porté auprès du TGI de Paris, comme cela avait pu être le cas lors de la procédure de référé.

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Philippe Crouzillacq