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MP3 : Microsoft condamné à verser 1,5 milliard de dollars à Alcatel-Lucent

Un tribunal américain a reconnu l’éditeur coupable d’avoir exploité illégalement la technologie MP3. Microsoft devrait faire appel.

1,52 milliard de dollars, soit 1,15 milliard d’euros : c’est le montant de l’amende qu’un tribunal californien vient d’infliger à Microsoft, accusé d’avoir violé des brevets du groupe Lucent lié à la technologie MP3.
L’affaire commence en 2003, bien avant le
mariage de raison financier entre le français Alcatel et l’américain Lucent.Ce dernier, qui a participé via son entité Bell Labs au développement de la technologie de compression audio MP3 aux côtés de Thomson
et de l’allemand Fraunhofer Institute, avait saisi la justice fédérale américaine pour une affaire de violation de brevet. Lucent reprochait alors à Microsoft de tirer parti indûment
de la technologie MP3 avec son logiciel Windows Media Player.

Boîte de Pandore

Le tribunal fédéral de San Diego vient de lui donner raison. Et d’ouvrir peut-être une boîte de Pandore juridique. Car si une telle décision venait à être confirmée, on voit mal ce qui pourrait empêcher Alcatel-Lucent de demander des
royalties à d’autres groupes qui ont su profiter du succès planétaire du MP3.Selon Reuters, Microsoft va tenter d’obtenir l’annulation du jugement de première instance, et, dans le cas contraire, fera appel de la décision. Le numéro un mondial du logiciel pensait être en règle dans ce dossier, s’étant acquitté
d’une licence d’exploitation de 16 millions de dollars auprès de l’allemand Fraunhofer Institute.Les avocats de Microsoft et d’Alcatel-Lucent n’ont pas fini de se croiser dans les prétoires. L’équipementier franco-américain a, en effet, récemment engagé deux autres procédures contre Microsoft, dont l’une concernant l’utilisation de
la technologie vidéo Mpeg-2 sur la console de jeux XBox 360.

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Philippe Crouzillacq