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(Mise à jour) Après Microsoft, Sendo s’en prend à Orange

Après avoir intenté une action en justice contre Orange UK début juin, l’équipementier britannique retire sa plainte déposée au titre d’une présumée violation de brevet, concernant une de ses technologies embarquées
dans le téléphone évolué SPV.

Première publication le 6 juin 2003Le fabricant de téléphone britannique Sendo vient de déposer une plainte en justice contre Orange Grande-Bretagne, estimant que le téléphone évolué SPV de l’opérateur mobile viole un brevet détenu par l’entreprise.Après s’en être pris à Microsoft, Sendo persiste et signe. Il intente à présent une action judiciaire contre Orange UK. Motif de la discorde ? Le mode de conception des circuits imprimés contenus dans le SPV, un savoir-faire
crucial en matière de miniaturisation des terminaux mobilesLe SPV, lancé en octobre 2002 par Orange, se compose d’un téléphone construit par l’industriel taiwanais High Tech Computers (HTC) et du système d’exploitation Microsoft Windows SmartPhone 2002.Dans un premier temps, Microsoft avait fait appel à Sendo pour la mise au point des références techniques de ce téléphone, avant d’en confier finalement la fabrication à HTC.Sendo entend mener les deux plaintes de façon distincte : celle contre Microsoft ayant été déposée aux Etats-Unis, celle contre Orange UK en Grande-Bretagne.

Un démenti formel d’Orange

Dans le communiqué adressé à la presse britannique, Hugh Brogan, PDG de Sendo, justifie son action contre Orange : ‘ Sendo détient des brevets en matière de téléphonie mobile évoluée. Or, selon nos
conseils en propriété intellectuelle, le téléphone Orange SPV viole ces droits. Nous avons tenté de résoudre la question de façon amicale. Nous sommes désormais en position de prendre des mesures légales. Nous réclamons des dommages ainsi qu’une
injonction de restriction des ventes de ce produit ‘.
Au siège du groupe Orange, officiellement, la nouvelle est prise avec philosophie : ‘ Nos juristes ont été informés de cette plainte quasiment au moment où la presse recevait le
communiqué ‘
, indique Sébastien Goales, porte-parole d’Orange France. ‘ Comme dans toute action légale, nous ne pouvons la commenter avant que la décision de justice ne soit rendue. Néanmoins, nous démentons formellement avoir enfreint sous quelque forme que ce soit les règles de la
propriété intellectuelle. Nous avons toujours agi en toute transparence vis-à-vis de nos différents partenaires ‘
, conclut-il.

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Laurent Campagnolle