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Le Sénat met ses amendements en ligne

Le Sénat vient de mettre en place un système permettant de gérer et de diffuser les amendements apportés aux textes de loi. Il permettra aux sénateurs d’entrer leurs propositions en ligne, et aux internautes de les consulter sur le site de l’institution.

Grâce au site du Sénat, les internautes curieux, les journalistes et les professionnels du droit auront désormais accès aux amendements déposés par les sénateurs ou par les groupes politiques.L’institution vient en effet de se doter d’un système de gestion et de diffusion des amendements, Ameli. Coût du développement, 3 millions de francs.Mis en place et géré par la société Teamlog, Ameli constituera peu à peu une base de données des amendements. Le système est compatible avec celui qui gère les textes de loi, et qui permet d’ores et déjà leur consultation en ligne.Le citoyens curieux pourront, en interrogeant le moteur de recherche du site, entrer dans les arcanes de la lente construction d’un texte de loi.On imagine cependant aisément les possibilités qu’offre aux hackers un tel système : réécriture des textes officiels, réécriture des propositions des sénateurs, etc.Au Sénat, on veut rassurant : ” Les sénateurs disposent d’un mot de passe et le système est hautement sécurisé. Nous avons réduit les chances de crack au maximum. ” Et d’ajouter : “Le système informatique ne se substitue pas aux relations entre les sénateurs et les services qui traitent et diffusent les amendements. Dans cette mesure, on se rendrait vite compte s’il y avait, par exemple, un faux amendement.”Avec la mise en place d’Ameli, le Sénat insiste sur la transparence du processus de création des textes de loi, ainsi que sur la modernisation de l’institution. Mais cette volonté de transparence a ses limites. Si le Sénat communique linvestissement consenti pour Ameli, il ne dévoile pas le montant de son budget informatique.

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Mélusine Harlé