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Deux guides d’infos locales s’affrontent en justice

Via France accuse son concurrent City Vox de copier une partie de ses contenus. Ce dernier dément tout plagiat et parle de harcèlement juridique. Jugement le 24 mai.

Le torchon brûle entre les deux start-up Via France et City Vox. Toutes deux éditent des city- guides qui compilent des informations locales comme les dates de festivals, de concerts, d’expositions…Vendredi 3 mai, Via France a assigné City Vox en justice pour concurrence déloyale et parasitisme économique. Via France ne compte pas en rester à ce seul grief, évoquant une deuxième assignation pour atteinte à la propriété intellectuelle, visant à nouveau City Vox, mais aussi ses clients, dont Cario (le fournisseur d’accès à internet du Crédit agricole), les hôtels Accor et, éventuellement, Orange et Voyages-sncf.com.À l’origine de cette opposition judiciaire, Via France qui accuse City Vox d’avoir “recopié” certaines de ses informations. Via France se targue d’avoir un partenariat exclusif avec la Fédération nationale des offices de tourisme et des syndicats d’initiatives (Fnotsi ) qui lui fournirait une grande part de son contenu, de nature publique pour l’essentiel, puisqu’il s’agit d’annonces. Mais Via France affirme effectuer un travail de mise en forme de ces informations. Une comparaison menée par le plaignant montrerait des similitudes troublantes sur l’équivalent de 150 fiches.Du côté de City Vox, Bertrand Bigay, PDG, dément en bloc toutes ces accusations : “C’est de l’affabulation du début à la fin. Nous employons quinze personnes à plein-temps pour produire notre contenu. Via France nous harcèle juridiquement avec l’unique objectif de couler notre société.” Et City Vox a répliqué par une autre assignation en justice pour procédure abusive et dénigrement.

Menaces sur les clients

Le différend opposant les deux parties devrait être jugé le 24 mai. En attendant, Via France ne se prive pas de mettre en cause les clients de City Vox. En effet, cette société génère une part importante de son chiffre d’affaires en revendant ses informations à des portails soucieux d’animer leurs sites. C’est le cas, selon le plaignant, de Cario, des hôtels Accor, d’Orange et de Voyages-sncf.com, qui pourraient aussi être assignés si Via France n’obtient pas satisfaction contre City Vox, à qui il demande près de 2 millions d’euros de dommages et intérêts, rapporte Bertrand Bigay.Si les faits avancés par Via France se vérifiaient, cette affaire pourrait se rapprocher de celle qui avait opposé en octobre 1999 deux sites spécialisés dans la rediffusion de communiqués de presse, PR Line et News Invest. PR Line attaquait News Invest non pas sur le fait de diffuser les mêmes informations, qui étaient de nature publique elles aussi, mais parce que News Invest piochait directement dans la base de données de PR Line pour récupérer lesdits communiqués. Le tribunal du commerce de Nanterre avait donné raison au plaignant en mai 2000, après que celui-ci a attesté d’un “investissement financier, matériel ou humain substantiel” comme le prévoit larticle L 342-1 du Code de la propriété intellectuelle.

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Alain Steinmann