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Cybermarchands en déroute, mais les ventes continuent

Redressement, liquidation judiciaire, cessation d’activité… certains sites marchands traversent de grandes difficultés. Pourtant, leurs clients peuvent souvent continuer à faire leurs emplettes et régler rubis sur l’ongle des produits qu’ils ne recevront peut-être jamais.

L’astronomie vous intéresse et vous souhaitez acquérir un télescope ? Sur le site fermer boutique. Qu’adviendra-t-il de votre commande et, surtout, de votre paiement effectué en ligne ?Lorsqu’une société est en liquidation judiciaire (comme c’est le cas pour Geoman.fr), le mandataire liquidateur, c’est-à-dire la personne chargée de vendre ce qui peut l’être et de clore tous les comptes, coupe tous les postes de dépenses et fait l’inventaire des actifs. Les salariés passent alors à la trappe. Les tables, les chaises et autres matériels informatiques sont, quant à eux, mis en vente. Toutefois, le site Internet reste accessible.A défaut d’être normale, cette procédure est légale. En effet, le mandataire liquidateur se doit de tirer le meilleur prix des applicatifs et du site de l’entreprise. S’il coupe l’accès, il dévalorise instantanément l’essence même de la galerie marchande : sa communauté et ses clients.Il convient de distinguer plusieurs cas de figure : le redressement judiciaire, la liquidation judiciaire et la cessation de l’activité par volonté des actionnaires (liquidation amiable).Dans le premier cas, l’entreprise en redressement bénéficie d’une période d’observation où elle se doit de faire du chiffre d’affaires pour démontrer qu’elle est viable.

Très peu de chances d’être remboursé

Pour le client qui réalise ses emplettes, le processus d’achat est normal, et hormis les éventuels retards, il doit y avoir livraison des produits commandés et payés. Dans le cas contraire, c’est un acte délictueux.La liquidation judiciaire est plus complexe.En théorie, le mandataire liquidateur doit interrompre les fonctions du site qui mènent à l’achat. Car, sans salariés pour assurer la logistique qui suit la commande, il ne peut y avoir livraison.Néanmoins, si vous parvenez à passer commande et si vous êtes débité du montant de l’achat ” virtuel “, vous ne serez pas livré. Dans ce cas, vous devez faire une déclaration de créance auprès du mandataire. Et là, disons-le crûment, vous n’avez que très peu de chances d’être remboursé.Les plus motivés pourront de plus intenter une action à l’encontre du mandataire qui a un devoir de contrôle et aurait dû geler le processus d’achat du site.

Des signes avant-coureurs

Il existe une exception par laquelle les fonctions de prise de commande et de paiement peuvent rester actives : lorsque le liquidateur décide de vendre les actifs en stock (et uniquement ceux-là) aux internautes, exactement comme dans le cas de la liquidation à l’amiable (comme pour Alaxis.com). A priori, vous devez recevoir les produits commandés et payés.Comment se prémunir de tels désagréments ? Il n’y a pas de recette miracle. Bien sûr, vous pouvez vérifier la santé de l’entreprise au travers des publications légales.Toutefois, les informations ne sont pas forcément à jour : sur Infogreffe, le délai d’enregistrement est d’environ quinze jours et il peut se passer près d’un mois avant que les données d’un site comme Societe.com soient en adéquation avec la réalité.La vigilance se révèle aussi un moyen d’éviter les problèmes. En effet, les sites de e-commerce en difficulté présentent des signes avant-coureurs. Par exemple, lorsque le catalogue se réduit à une peau de chagrin ou que les produits sont cédés à prix coûtant, il y a anguille sous roche.

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Augustin Garcia