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Ce que dit le Livre blanc de Ténor

Le Livre blanc, élaboré par l’organisation professionnelle Ténor sur l’état de la concurrence en France dans le secteur des télécommunications, ne pouvait manquer d’aborder les questions du dégroupage et des boucles locales alternatives.

C’est, tout d’abord, pour souligner le retard pris par la France dans ce domaine. La possibilité de dégroupage généralisé y avait été évoquée dès 1995. Mais elle en est toujours à ses balbutiements, alors que, aux Etats-Unis, existent déjà 7 à 8 formes de dégroupage. À présent, cependant, constate le Livre blanc, tout se“télescope”. Toutes les solutions alternatives arrivent en même temps (l’ADSL, le dégroupage, la boucle locale radio…), dans un contexte marqué au surplus par le morcellement des acteurs, notamment sur le terrain de la boucle locale radio.Ce morcellement ne pourra pas tenir, selon les auteurs du document. Il faut s’attendre à une concentration des acteurs. Celle-ci se produira soit par association de technologies, soit par association géographique, soit par intégration verticale, ou encore, par absorption horizontale sur des segments de marchés géographiques. Dès maintenant, le Livre blanc met ainsi le doigt sur la fragilité de la plupart des opérateurs de BLR : “Landtel et Broadnet ont des problèmes avec leurs financiers. FirstMark n’est pas encore introduit en Bourse. La pérennité des opérateurs n’est pas garantie”. La situation n’est pas particulière à la France, d’ailleurs. “Aux Etats-Unis, poursuit le Livre blanc, la valorisation boursière des acteurs de la boucle locale est en chute, car ils n’atteignent pas leurs objectifs. Il y a eu surpromesse.” Pour le dégroupage, la France est à la page sur le plan réglementaire. Mais, dans la pratique, il reste à lever une multitude de micro-obstacles, si bien qu’il est impossible pour tout nouvel entrant, quels que soient sa taille et ses moyens, d’atteindre un déploiement national opérationnel avant deux ans. “D’une manière générale, constate également le Livre blanc, le dégroupage est trop orienté infrastructures, et pas assez services. Seuls les opérateurs L.33-1 ont le droit de déployer.”La tâche n’est d’ailleurs pas plus aisée pour les opérateurs de BLR : ils doivent négocier le passage dans les immeubles au cas par cas, ce qui les retarde dans leurs déploiements, alors que ce passage est, par tradition, cédé gratuitement à France Télécom.La question des infrastructures hauts débits dans les collectivités locales est, elle aussi toujours aussi problématique. Il saute aux yeux désormais que, passée la 30e ville de France, aucun opérateur ne se proposera d’en déployer. Les opérateurs, en effet, n’ont pas vocation à faire de l’aménagement du territoire. Mais les collectivités locales doivent-elles pour autant se transformer en sociétés commerciales ?Les villes moyennes intéressent d’autant moins les opérateurs que les municipalités y sont généralement le premier client télécoms, et qu’elles ont tendance à réclamer la quasi-gratuité de leurs télécommunications en échange des droits de passage.Comment sortir alors de cette impasse ? Le Livre blanc suggère de mettre en place un système de péréquation nationale, que piloterait non pas un sous-ministère des Télécoms, mais un vrai ministère des Postes et Télécommunications. Il demande que soit enfin définie ” une doctrine ” à l’usage des élus locaux, et que soit imposée “une logique systématique de mutualisation forte des infrastructures”. En attendant, il conviendrait de développer la desserte xDSL dans les petites villes. Rédigé par le cabinet Cesmo, le Livre blanc synthétise les appréciations d’une vingtaine d’adhérents de l’organisation Tenor. Il est disponible en texte intégral sur leurs sites web respectifs (www.tenor.org) (www.cesmo.fr).

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La rédaction